unknown - Communauté de communes - Parthenay Gâtine - BCPG CRS 2021 07 15

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unknown - Communauté de communes - Parthenay Gâtine - BCPG CRS 2021 07 15 Document publié le Jeudi 15 juillet 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Parthenay Gâtine - BCPG CRS 2021 07 15)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Économie et finances, Médias, 1

COMPTE RENDU SOMMAIRE

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 15 JUILLET 2021

Présents : M. PRIEUR Jean-Michel - Président

M. Jany PERONNET, M. Claude BEAUCHAMP, M. Patrice BERGEON, Mme Chantal CORNUAULT-PARADIS, M. Guillaume CLEMENT, Mme Magaly PROUST, M. Emmanuel ALLARD, Mme Marie-Noëlle BEAU, M. Didier VOY, M. Bernard CAQUINEAU, M. Philippe ALBERT, - Vice-Présidents.

Absents excusés : M. Alexandre MARTIN, M. Jérôme BACLE, M. Olivier CUBAUD.

Secrétaire : M. Guillaume CLEMENT.

-=-=-=-=-=-=-

IMAGES EN BIBLIOTHEQUE – RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION 2021

VU l’avis favorable de la commission « Culture, Patrimoine et TICC » réunie le mardi 29 juin 2021 ;

CONSIDERANT que « Images en bibliothèques » est une association de coopération nationale pour la mise en valeur des collections cinématographiques et audiovisuelles dans les bibliothèques, qu’elle apporte aux vidéothécaires les éléments de réflexion et d’anticipation utiles à l’évolution de leur métier et qu’elle les accompagne pour la diffusion de films et la médiation auprès des publics ;

CONSIDERANT que la Communauté de communes est devenue adhérente lors de la création d’une section Cinéma au sein du réseau, en 2013 ;

CONSIDERANT les avantages liés à l’adhésion sont nombreux, dont notamment : - tarifs préférentiels sur les formations et accès aux fiches pratiques,

- journées d’étude gratuites et réservées aux adhérents,

- envoi de publications (Catalogues, études…),

- inscription à la liste de discussion,

- accès aux ressources en ligne de l’espace adhérent ;

CONSIDERANT le coût de l’adhésion « Collectivité » pour l’année 2021est inchangé et qui s’élève à 110 € ;

Le Bureau communautaire, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- approuve le renouvellement de l’adhésion à l’association « Images en Bibliothèques » pour un montant de 110 € pour l’année 2021,

- dit que les crédits seront ouverts au budget 2021, chapitre 011-6281,

- autorise le Président à signer tout document relatif à ce dossier.2

MARCHES PUBLICS – ACCORD CADRE DE PRESTATION DE SERVICES « Investigations complémentaires sur les réseaux enterrés sensibles et non sensibles par procédés de détection non intrusifs et par sondages intrusifs »

La Communauté de communes de Parthenay-Gâtine a lancé une consultation pour la réalisation de prestation d’investigations complémentaires sur les réseaux enterrés sensibles et non sensibles par procédés de détection non intrusifs et par sondages intrusifs sur le territoire de la Communauté de Communes. L’accord-cadre comporte un lot unique.

L’accord-cadre mono-attributaire est passé pour une durée initiale de 12 mois à compter de la notification du présent marché. Il est renouvelable 2 fois pour cette même période de 12 mois.

Le montant HT maximal des commandes du marché (pour une durée initiale de 12 mois) est de 40 000 €. Ce montant est renouvelé pour chaque période de reconduction.

Soit, un total pour l’ensemble du marché de 120 000 € HT.

À la suite de l’analyse des offres, la commission ad’hoc réunie le 29 Juin 2021 propose de retenir l’entreprise GEOSAT pour le marché précédemment défini.

VU l’avis favorable du Conseil d’exploitation de la régie d’assainissement du Parthenay-Gâtine réuni

le 30 juin 2021 ;

Le Bureau communautaire, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- décide de retenir pour le présent marché l’entreprise indiquée ci-dessus,

- dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget,

- autorise le Président à signer ce marché à bons de commande d’investigations complémentaires sur les réseaux enterrés sensibles et non sensibles avec l’entreprise citée ci-dessus ainsi que tout document relatif à ce dossier.

MARCHES PUBLICS – MARCHE DE TRAVAUX « Travaux de Création de postes de refoulement et de leur réseaux »

La Communauté de communes de Parthenay-Gâtine a lancé une consultation pour la réalisation des travaux de création de deux Postes de refoulement et de leurs réseaux de refoulement respectifs. Le marché comporte 2 lots :

Lot n°1 : Réhabilitation du réseau de refoulement des ouvrages,

Lot n°2 : Travaux de fourniture et pose du Poste de refoulement.

À la suite de l’analyse des offres, la commission ad’hoc réunie le 29 Juin 2021 propose de retenir les entreprises suivantes :

Lot n°1 :

Entreprise retenue : Société M’Ry

Montant = 62 940,60€ HT

Lot n°2 :

Entreprise retenue : Société ATH

Montant = 195 600,00€ HT

VU l’avis favorable du Conseil d’exploitation de la régie d’assainissement du Parthenay-Gâtine réuni le 30 juin 2021 ;3

Le Bureau communautaire, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- de retenir pour chaque lot les entreprises indiquées ci-dessus,

- de dire que les crédits nécessaires seront inscrits au budget,

- d’autoriser le Président à signer les lots du marché de travaux décrit ci-dessus avec les entreprises citées ainsi que tout document relatif à ce dossier.

=-=-=-=-=-=-

Fait le 16 juillet 2021.

Le PRESIDENT ;

du : 19 juillet 2021

Affichage

au : 03 août 2021 Jean-Michel PRIEUR