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Convocation - C2022 36 Installation DUN Nouveau Conseiller Municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Convocation - C2022 36 Installation DUN Nouveau Conseiller Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 27/09/2022
Reçu en préfecture le 27/09/2022 F
Affiché le
ID : 077-217700483-20220926-C2022_36-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2022, le 26 Septembre à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 20/09/2022 et affichés à la porte de la Mairie le 20/09/2022.
Présents : M. VALENTE Vitor, Maire, M. BALOUZAT Alain, M. BOUILLETTE Lionel, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. CAPOIS Guillaume, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, M. KECK Frédéric, Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves, Mme SCHAPPACHER Karine
A l'unanimité
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : O Excusé(s) ayant donné procuration : M. BREGERE-MAILLET Jean à M. BUIRON Alain, M. DE
FARIA CASTRO Custodio à M. BOUILLETTE Lionel Acte rendu exécutoire après dépôt
en PREFECTURE
Le : 27/09/2022
Et A été nommé(e) secrétaire : M. BUIRON Alain Publication ou notification du :
27/09/2022
C2022_36 — INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL :
Suite au décès de Georges DA SILVA, il y a lieu de pourvoir à son remplacement.
Conformément à l'article L.270 du Code Électoral le suivant de liste, c'est-à-dire venant immédiatement après
le dernier élu sur la liste déposée à la Préfecture, devient Conseiller Municipal.
Compte tenu de la démission de Madame Marie-Odile LE BOËTTÉ, Monsieur Frédéric KECK qui est le
suivant sur la liste est proclamé Conseiller Municipal et est inscrit au tableau du conseil municipal.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
A Bourron-Marlotte, le 27/0 12022"