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unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2023.05.23.07 Approbation de la nouvelle politique tarifaire du Centre aquatique intercommunal et de la Piscine de Paulhan
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2023.05.23.07 Approbation de la nouvelle politique tarifaire du Centre aquatique intercommunal et de la Piscine de Paulhan)
Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Démocratie,
Délibération n°2023.05.23.07
Monsieur le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux dans un délai de deux mois, adressé au Président ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification. : le Tribunal peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
République Française
Département de l'Hérault – Arrondissement de Lodève
Extrait du registre des délibérations
Communauté de communes du Clermontais
Date de la convocation Mercredi 17 Mai 2023 Séance du Mardi 23 Mai 2023
Président de séance M. Claude REVEL
L'An Deux Mille Vingt-trois, le vingt-trois Mai à 18 heures, le
Conseil communautaire, dûment convoqué, s'est réuni en
session ordinaire, au Centre Aquatique du Clermontais à
Clermont L’Hérault, sous la présidence de Monsieur le
Président, Claude REVEL.
Secrétaire de séance Mme Isabelle SILHOL
Votes : 37
Présents : 30 Pour : 37
Absents : 8 Contre : 0
Représentés : 7 Abstention : 0
Rapporteur Marie PASSIEUX Vice-Présidente en charge de l’Habitat, Bourgs centres et Cœurs de villes
Etaient présents : M. Olivier BERNARDI (Aspiran), Mme Myriam GAIRAUD (Cabrières), M. Claude REVEL (Canet), Mme Christiane FULCRAND (Canet), Mme Reine GRENOVILLE (Canet), M. Jean-Claude LACROIX (Ceyras), Mme Daria PICARD (Ceyras), M. Gérard BESSIERE (Clermont l’Hérault), M. Jean-Marie SABATIER (Clermont l’Hérault), Mme Véronique DELORME (Clermont l’Hérault), M. Georges ELNECAVE (Clermont l’Hérault), Mme Michelle GUIBAL (Clermont l’Hérault), M. Jean-François FAUSTIN (Clermont l’Hérault), Mme Elisabeth BLANQUET (Clermont l’Hérault), M. Jean-Luc BARRAL (Clermont l’Hérault), Mme Marie PASSIEUX (Clermont l’Hérault), M. Franck RUGANI (Clermont l’Hérault), M. Olivier BRUN (Fontès), M. Marc CARAYON (Lacoste), M. Sébastien VAISSADE (Liausson), M. Jean-Philippe OLLIER (Lieuran Cabrières), Mme Sophie COSTEAU (Mérifons), M. Francis BARDEAU (Nébian), Mme Sylvie VERY-MALMON (Nébian), M. Claude VALERO (Paulhan), Mme Aleksandra DJUROVIC (Paulhan), Mme Isabelle SILHOL (Péret), M. Joseph RODRIGUEZ (Saint Félix de Lodez), M. Christian RIGAUD (Usclas d’Hérault), M. Gérald VALENTINI (Valmascle).
Absents représentés : Mme Françoise REVERTE (Aspiran) représentée par M. Olivier BERNARDI (Aspiran), Mme Marina BOURREL (Brignac), représentée par M. Sébastien VAISSADE (Liausson), M. Jean FRADIN (Canet) représenté par M. Claude REVEL (Canet), Mme Isabelle LE GOFF (Clermont l’Hérault) représentée par M. Gérard BESSIERE (Clermont l’Hérault), M. Patrick JAURES (Mourèze) représenté par M. Marc CARAYON (Lacoste), Mme Christine RICARD (Paulhan) représentée par M. Christian RIGAUD (Usclas d’Hérault), Mme Sophie ROYON (Paulhan) représentée par M. Claude VALERO (Paulhan).
Absent(e)s : M. Arnaud MOULS (Canet), M. Salvador RUIZ (Clermont L’Hérault), Mme Claudine SOULAIRAC (Clermont l’Hérault), M. Bernard COSTE (Octon), M. Aleix BERTRAND (Paulhan), M. Grégory GUERIN (Paulhan), M. Jean-Claude CLOZIER (Salasc), M. Laurent ALBERT (Villeneuvette).
Approbation de la nouvelle politique tarifaire du Centre aquatique intercommunal et de la Piscine
de Paulhan
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.5211-10,
Considérant qu’il appartient au Conseil communautaire de délibérer sur la fixation ou la modification des
tarifs de ses services,
Considérant que le débat d’orientations budgétaires pour l’année 2023 et le budget primitif de cette même
année ont prévu la revalorisation des politiques tarifaires de ses services communautaires afin d’assurer
l’équilibre budgétaire,
Publié le 06/06/2023Délibération n°2023.05.23.07
Monsieur le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux dans un délai de deux mois, adressé au Président ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification. : le Tribunal peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Considérant la nécessité de faire évoluer une tarification identique depuis l’ouverture du centre aquatique
à l’automne 2011.
Il convient de mettre à jour les tarifs d’entrées et des animations diverses pour le Centre aquatique
intercommunal et la Piscine de Paulhan pour une application à compter du 1er juillet 2023, tels que
présentés en annexe.
Cette proposition a reçu l’avis favorable de la commission ressources et moyens généraux du 03 mai
2023.
Monsieur le Président soumet ce point au vote.
Le Conseil communautaire ouï l’exposé de Madame PASSIEUX et après en avoir délibéré,
A L’UNANIMITE,
- APPROUVE la nouvelle tarification applicable au 01er Juillet 2023, annexée à la présente
délibération,
- ACTE que cette nouvelle grille tarifaire abroge la précédente grille tarifaire.
Pour extrait conforme,
La secrétaire de séance,
Isabelle SILHOL
Le Président de la Communauté
de communes du Clermontais,
Claude REVEL
Accusé de réception en préfecture
034-243400355-20230602-2023-05-23-07-DE
Date de télétransmission : 02/06/2023
Date de réception préfecture : 02/06/2023Résident Non résident Résident Non résident
Adulte Entrée adulte 4,00 € 4,70 € 4,50 € 5,50 €
Adulte Entrée tarif réduit adulte 3,50 € 4,20 € 4,00 € 5,00 €
Adulte Carte 10 entrées adulte 35,00 € 40,00 € 40,00 € 47,00 €
Adulte Carte 10 entrées tarif réduit adulte 25,00 € 30,00 € 30,00 € 36,00 €
Tout public Tarif unique carte estivale (adultes-enfants) 31 entrées 66,00 € 72,00 €
Tout public Carte horaire 10 heures 25,00 € 27,00 € 27,00 € 30,00 €
Tout public Pass famille 5 entrées (passage unique) 15,00 € 18,00 €
Enfant Pass jeunes (sert pour check tes loisirs) 2,00 € 2,00 €
Enfant Entrée enfant 3,00 € 3,70 € 3,60 € 4,30 €
Enfant Entrée tarif réduit enfant 2,50 € 3,20 € 2,50 € 4,00 €
Enfant Carte 10 entrées enfant 25,00 € 32,00 € 30,00 € 39,00 €
Enfant Carte 10 entrées tarif réduit enfant 20,00 € 27,00 € 25,00 € 34,00 €
Enfant Enfant - 3 ans 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Adulte Accompagnant groupe 0,00 € 4,20 € 0,00 € 5,00 €
Tout public Réédition badge perdu/volé 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 €
Semaine aquatique
Quinzaine aquatique
Adulte Aquabike annuel
Adulte Aquabike trimestriel
Adulte Aquabike séance essai
Adulte Aqua douce/gym/tonic/phobie/palmes annuel
Adulte Aqua douce/gym/tonic/phobie/palmes trimestriel
Adulte Aqua douce/gym/tonic/phobie/palmes séance
Tout public Aquafamily/Jardin aquatique annuel
Tout public Aquafamily/Jardin aquatique trimestriel
Tout public Aquafamily/Jardin aquatique séance
Enfant Initiation aquatique annuel
Enfant Initiation aquatique trimestriel
Enfant Initiation aquatique séance essai
Entrée adulte
10 entrées adulte
Entrée enfant
10 entrées enfant
Centre de loisirs CCC
Accompagnant centre de loisirs CCC
Centre de loisirs hors CCC
Accompagnants centre de loisirs hors CCC
Les tarifs groupes sont établis sur la base des tarifs réduits unitaires des résidents ou non résidents
Pour les groupes de la CCC les accompagnants sont gratuits
Pour les groupes hors CCC les accompagnants sont facturés aux prix d'un tarif réduit adulte non résident
Les tarifs CE sont établis sur la base des tarifs réduits (certains sur la base résident et d'autres sur la base de non résident)
TARIFS CENTRE AQUATIQUE
TARIF PUBLIC
Type de cartes
Semaines / quinzaines aquatiques
Enfant
TARIF AU 01/07/2023
Type d'activités Résident Non résident
6,00 €
52,00 €
138,00 €
6,50 €
56,00 €
148,00 €
8,00 €
64,00 €
177,00 €
292,00 €
TARIF AU 01/07/2023
11,00 €
97,00 €
257,00 €
6,50 €
57,00 €
158,00 €
7,00 €
61,00 €
164,00 €
9,00 €
TARIFS PISCINE PAULHAN
74,00 €
200,00 €
12,00 €
108,00 €
3,00 €
30,00 €
4,00 €
3,00 €
2,00 €
0,00 €
1,00 €
10,00 €
2,00 €
4,00 €
3,00 €
0,00 €
1,00 €
15,00 € PISCINE
PAULHAN
Grille
tarifaire
Grille
tarifaire
Grille
tarifaire
20,00 €
3,00 €
Désignation TARIF ACTUEL
Activités communautaires (sans changement)
TARIF ACTUEL TARIF AU 01/07/2023
20,00 € 25,00 €
35,00 € 40,00 €
TARIF ACTUEL