unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2023.05.23.07 Approbation de la nouvelle politique tarifaire du Centre aquatique intercommunal et de la Piscine de Paulhan

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2025.07.01.

unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2023.05.23.

unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2024.06.25.

unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2022.05.24.

unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2024.06.25.

unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2022.09.27.

unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2025 57B Mo

unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2023.08.29.

unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2023.05.23.

unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2025 56B Mo

unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2023.05.23.07 Approbation de la nouvelle politique tarifaire du Centre aquatique intercommunal et de la Piscine de Paulhan Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2023.05.23.07 Approbation de la nouvelle politique tarifaire du Centre aquatique intercommunal et de la Piscine de Paulhan)Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Démocratie, Délibération n°2023.05.23.07

Monsieur le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux dans un délai de deux mois, adressé au Président ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification. : le Tribunal peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

République Française

Département de l'Hérault – Arrondissement de Lodève

Extrait du registre des délibérations

Communauté de communes du Clermontais

Date de la convocation Mercredi 17 Mai 2023 Séance du Mardi 23 Mai 2023

Président de séance M. Claude REVEL

L'An Deux Mille Vingt-trois, le vingt-trois Mai à 18 heures, le

Conseil communautaire, dûment convoqué, s'est réuni en

session ordinaire, au Centre Aquatique du Clermontais à

Clermont L’Hérault, sous la présidence de Monsieur le

Président, Claude REVEL.

Secrétaire de séance Mme Isabelle SILHOL

Votes : 37

Présents : 30 Pour : 37

Absents : 8 Contre : 0

Représentés : 7 Abstention : 0

Rapporteur Marie PASSIEUX Vice-Présidente en charge de l’Habitat, Bourgs centres et Cœurs de villes

Etaient présents : M. Olivier BERNARDI (Aspiran), Mme Myriam GAIRAUD (Cabrières), M. Claude REVEL (Canet), Mme Christiane FULCRAND (Canet), Mme Reine GRENOVILLE (Canet), M. Jean-Claude LACROIX (Ceyras), Mme Daria PICARD (Ceyras), M. Gérard BESSIERE (Clermont l’Hérault), M. Jean-Marie SABATIER (Clermont l’Hérault), Mme Véronique DELORME (Clermont l’Hérault), M. Georges ELNECAVE (Clermont l’Hérault), Mme Michelle GUIBAL (Clermont l’Hérault), M. Jean-François FAUSTIN (Clermont l’Hérault), Mme Elisabeth BLANQUET (Clermont l’Hérault), M. Jean-Luc BARRAL (Clermont l’Hérault), Mme Marie PASSIEUX (Clermont l’Hérault), M. Franck RUGANI (Clermont l’Hérault), M. Olivier BRUN (Fontès), M. Marc CARAYON (Lacoste), M. Sébastien VAISSADE (Liausson), M. Jean-Philippe OLLIER (Lieuran Cabrières), Mme Sophie COSTEAU (Mérifons), M. Francis BARDEAU (Nébian), Mme Sylvie VERY-MALMON (Nébian), M. Claude VALERO (Paulhan), Mme Aleksandra DJUROVIC (Paulhan), Mme Isabelle SILHOL (Péret), M. Joseph RODRIGUEZ (Saint Félix de Lodez), M. Christian RIGAUD (Usclas d’Hérault), M. Gérald VALENTINI (Valmascle).

Absents représentés : Mme Françoise REVERTE (Aspiran) représentée par M. Olivier BERNARDI (Aspiran), Mme Marina BOURREL (Brignac), représentée par M. Sébastien VAISSADE (Liausson), M. Jean FRADIN (Canet) représenté par M. Claude REVEL (Canet), Mme Isabelle LE GOFF (Clermont l’Hérault) représentée par M. Gérard BESSIERE (Clermont l’Hérault), M. Patrick JAURES (Mourèze) représenté par M. Marc CARAYON (Lacoste), Mme Christine RICARD (Paulhan) représentée par M. Christian RIGAUD (Usclas d’Hérault), Mme Sophie ROYON (Paulhan) représentée par M. Claude VALERO (Paulhan).

Absent(e)s : M. Arnaud MOULS (Canet), M. Salvador RUIZ (Clermont L’Hérault), Mme Claudine SOULAIRAC (Clermont l’Hérault), M. Bernard COSTE (Octon), M. Aleix BERTRAND (Paulhan), M. Grégory GUERIN (Paulhan), M. Jean-Claude CLOZIER (Salasc), M. Laurent ALBERT (Villeneuvette).

Approbation de la nouvelle politique tarifaire du Centre aquatique intercommunal et de la Piscine

de Paulhan

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.5211-10,

Considérant qu’il appartient au Conseil communautaire de délibérer sur la fixation ou la modification des

tarifs de ses services,

Considérant que le débat d’orientations budgétaires pour l’année 2023 et le budget primitif de cette même

année ont prévu la revalorisation des politiques tarifaires de ses services communautaires afin d’assurer

l’équilibre budgétaire,

Publié le 06/06/2023Délibération n°2023.05.23.07

Monsieur le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux dans un délai de deux mois, adressé au Président ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification. : le Tribunal peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Considérant la nécessité de faire évoluer une tarification identique depuis l’ouverture du centre aquatique

à l’automne 2011.

Il convient de mettre à jour les tarifs d’entrées et des animations diverses pour le Centre aquatique

intercommunal et la Piscine de Paulhan pour une application à compter du 1er juillet 2023, tels que

présentés en annexe.

Cette proposition a reçu l’avis favorable de la commission ressources et moyens généraux du 03 mai

2023.

Monsieur le Président soumet ce point au vote.

Le Conseil communautaire ouï l’exposé de Madame PASSIEUX et après en avoir délibéré,

A L’UNANIMITE,

- APPROUVE la nouvelle tarification applicable au 01er Juillet 2023, annexée à la présente

délibération,

- ACTE que cette nouvelle grille tarifaire abroge la précédente grille tarifaire.

Pour extrait conforme,

La secrétaire de séance,

Isabelle SILHOL

Le Président de la Communauté

de communes du Clermontais,

Claude REVEL

Accusé de réception en préfecture

034-243400355-20230602-2023-05-23-07-DE

Date de télétransmission : 02/06/2023

Date de réception préfecture : 02/06/2023Résident Non résident Résident Non résident

Adulte Entrée adulte 4,00 € 4,70 € 4,50 € 5,50 €

Adulte Entrée tarif réduit adulte 3,50 € 4,20 € 4,00 € 5,00 €

Adulte Carte 10 entrées adulte 35,00 € 40,00 € 40,00 € 47,00 €

Adulte Carte 10 entrées tarif réduit adulte 25,00 € 30,00 € 30,00 € 36,00 €

Tout public Tarif unique carte estivale (adultes-enfants) 31 entrées 66,00 € 72,00 €

Tout public Carte horaire 10 heures 25,00 € 27,00 € 27,00 € 30,00 €

Tout public Pass famille 5 entrées (passage unique) 15,00 € 18,00 €

Enfant Pass jeunes (sert pour check tes loisirs) 2,00 € 2,00 €

Enfant Entrée enfant 3,00 € 3,70 € 3,60 € 4,30 €

Enfant Entrée tarif réduit enfant 2,50 € 3,20 € 2,50 € 4,00 €

Enfant Carte 10 entrées enfant 25,00 € 32,00 € 30,00 € 39,00 €

Enfant Carte 10 entrées tarif réduit enfant 20,00 € 27,00 € 25,00 € 34,00 €

Enfant Enfant - 3 ans 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

Adulte Accompagnant groupe 0,00 € 4,20 € 0,00 € 5,00 €

Tout public Réédition badge perdu/volé 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 €

Semaine aquatique

Quinzaine aquatique

Adulte Aquabike annuel

Adulte Aquabike trimestriel

Adulte Aquabike séance essai

Adulte Aqua douce/gym/tonic/phobie/palmes annuel

Adulte Aqua douce/gym/tonic/phobie/palmes trimestriel

Adulte Aqua douce/gym/tonic/phobie/palmes séance

Tout public Aquafamily/Jardin aquatique annuel

Tout public Aquafamily/Jardin aquatique trimestriel

Tout public Aquafamily/Jardin aquatique séance

Enfant Initiation aquatique annuel

Enfant Initiation aquatique trimestriel

Enfant Initiation aquatique séance essai

Entrée adulte

10 entrées adulte

Entrée enfant

10 entrées enfant

Centre de loisirs CCC

Accompagnant centre de loisirs CCC

Centre de loisirs hors CCC

Accompagnants centre de loisirs hors CCC

Les tarifs groupes sont établis sur la base des tarifs réduits unitaires des résidents ou non résidents

Pour les groupes de la CCC les accompagnants sont gratuits

Pour les groupes hors CCC les accompagnants sont facturés aux prix d'un tarif réduit adulte non résident

Les tarifs CE sont établis sur la base des tarifs réduits (certains sur la base résident et d'autres sur la base de non résident)

TARIFS CENTRE AQUATIQUE

TARIF PUBLIC

Type de cartes

Semaines / quinzaines aquatiques

Enfant

TARIF AU 01/07/2023

Type d'activités Résident Non résident

6,00 €

52,00 €

138,00 €

6,50 €

56,00 €

148,00 €

8,00 €

64,00 €

177,00 €

292,00 €

TARIF AU 01/07/2023

11,00 €

97,00 €

257,00 €

6,50 €

57,00 €

158,00 €

7,00 €

61,00 €

164,00 €

9,00 €

TARIFS PISCINE PAULHAN

74,00 €

200,00 €

12,00 €

108,00 €

3,00 €

30,00 €

4,00 €

3,00 €

2,00 €

0,00 €

1,00 €

10,00 €

2,00 €

4,00 €

3,00 €

0,00 €

1,00 €

15,00 € PISCINE

PAULHAN

Grille

tarifaire

Grille

tarifaire

Grille

tarifaire

20,00 €

3,00 €

Désignation TARIF ACTUEL

Activités communautaires (sans changement)

TARIF ACTUEL TARIF AU 01/07/2023

20,00 € 25,00 €

35,00 € 40,00 €

TARIF ACTUEL