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Compte-Rendu - CM du 05 07 2021 Compte rendu sommaire
Compte-Rendu - COMPTE RENDU aout 2021.docx
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 07 07 2022
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 05 07 2022
Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Saint-Just-Luzac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du CM du 05 07 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Éducation,
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 Juillet 2022-
HEURE
Au Mitan des Marais - Salle des Salines
EE tree tte (ETS
L'an deux mil vingt el
convoqué par Mme
Marais (problème te
PRESENTS : Ghis
JOUSSELIN, Clar
Jacques BOUYER
ABSENTS EXCU
GOSSELET, Anaï:
Sixtine SANTA MA
Jean-Michel BOUZ
Secrétaire de Sé
Le quorum étant
1 — APPROBA
2 PLAN COMM
Suite aux temp
Communes d'éla
efficace lors d'év.
Ce document est
mise en place po
internes prises p:
population et de
Le Plan Commun
Il est révisé en
modifications apf
Celui de SAINT-
donc de reprend
deux, le 5 juillet à 11 heures, le Conseil de la Commune de SAINT-JUST-LUZAC, légalement
Ghislaine LE ROCHELEUIL-BEGU, Maire, s’est réuni dans la salle des Salines au Mitan des hnique dans la salle du conseil de l'hôtel de Ville). !
DATE DE CONVOCATION __ DATE D'AFFICHAGE
28/06/2022 30/06/2022
NOMBRE DE CONSEILLERS :
- En exercice : 19
- Présents: 10
- Absents : 9
- Pouvoirs : 5
- Votants : 15
laine LE ROCHELEUIL-BEGU, Jean Pierre MANCEAU, Pascale EPHREM, Claude
ce CHEVALIER, Olivier CHERE, Christian SWATEK, Chantal HEBING, Jean-
Martine FOUGEROUX.
SES : Christine GIRAUDO (pouvoir à Mme lle Maire), Willy DRILLAUD, Gaëlle
s BOISSON (pouvoir à P Ephrem), Yanick DAUNAS (pouvoir à Olivier CHERE), RINHA (pouvoir à Jean Pierre MANCEAU), Serge LACEPPE, Jean-Lou CHEMIN, ON (pouvoir à Mme FOUGEROUX).
sance : Chantal HEBING
atteint la séance peut valablement délibérer.
TION DU PROCES VERBAL du 24 juin 2022
|
UNAL DE SAUVEGARDE — REFONTE 2022
$tes Lothar (26/12/1999) et Xynthia (26/02/2010) l'Etat a demandé aux
borer un PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE pour être plus réactif et
énements climatiques particuliers. |
un diagnostic des vulnérabilités et des risques locaux. Il décrit l'organisation
ur la protection et le soutien de la population et doit préciser les dispositions
ar la Commune afin d'être en mesure à tout moment d'alerter et d'informer la
recevoir une alerte émanant des autorités.
al de Sauvegarde est mis à jour par l'actualisation de l'annuaire opérationnel.
fonction de la connaissance et de l'évolution des risques ainsi que des
ortées aux éléments mentionnés aux articles R. 731-3 et R. 731-4.
UST-LUZAC a été élaboré en 2011 et n'a pas été révisé depuis, il convient
e l'ensemble des éléments pour les mettre à jour. Les modification
« Aménagement
Une réunion pub
et enregistrer les
mise en œuvre d
L'exposé entend
de Sauvegarde d
Madame le Maire
jour. Les membr.
3- ATTRIBUTIO
CHAUDIÈRE DE
En avril 2021 un
mené les études
Le 25 avril 2022,
publics. De nomk
le site. Néanmoin
offre n'avait été 0
Le dossier a été
ont alors déposé
heures.
Pour rappel il s
aérothermes por
Deuxième tranch
La dernière estim
Marché travaux :
Aérothermes can
Maintenance :
Total :
Les critères sur |
1- La valeur T
2 — Le Prix su
3 — Le Plannin
4 — Les Référ.
s nécessaires ont été présentées et validées par la Commission Communale
du Territoire » réunie le 28 juin 2022.
ique sera organisée à la rentrée pour présenter ces mesures à la population
noms de personnes volontaires à assurer une mission dans le cadre de la
u Plan Communal de Sauvegarde lors d’une alerte.
|
u, le Conseil Municipal a validé à l'unanimité la refonte du Plan Communal
e Saint-Just-Luzac.
> demande à l'assemblée d'inscrire un point supplémentaire à l’ordre du
>s du Conseil Municipal à l'unanimité acceptent de rajouter le point suivant :
N DU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF AU CHANGEMENT DE LA
L'ECOLE ET DE L’HOTEL DE VILLE
|
e mission de Maîtrise d'œuvre a été confiée au cabinet ASCAUDIT. Ils ont
et réalisé le cahier des charges pour le marché des travaux.
le dossier a été déposé sur la plateforme de dématérialisation des marchés
reuses sociétés ont téléchargé le dossier et 2 entreprises sont venues visiter
s à la date du terme des dépôts de candidatures, soit le 25 mai 2022, aucune
éposée.
| réinitialisé le 8 juin 2022. Les deux entreprises qui étaient venues voir le site
chacune une offre avant le terme de la publicité soit le 20 juin 2022 à 17 |
agit d'un marché de travaux non alloti lavec 2 options (maintenance et
r la cantine) et 2 tranches (1% tranche Hôtel de ville et Ecole primaire —
e Ecole maternelle et nouvelles classes).
ation était de : |
170 000 € HT 204 000€ TTC
tine : 10 000€ HT 12 000 € TTC.
5 000 € HT 6 000 € TTC
185 000 € HT 222 000 € TTC
esquels les offres ont été jugées sont :
echnique sur 40 points
r 40 points
g, l'organisation et les délais des approvi
snces sur 5 Points
prenne sur 10 points Deux offres ont é té réceptionnée :
Note NOTE
Candidats Prix HT Prix TTC sur Note Note Note | globale | Classe
Prix Techn | Organi Réf sur 95 ment
MISSENARD 248 836.79€ | 298 604.14€ | 32.56 36 8 5 81.56/95 2
QUINT B |
DL 202 528.12€ | 243 033.74€ 40 37 ÿ 2 91/95 1
THERMIQUE
Le Maitre d'œuv
disante, la Comr
proposition en p
de chauffe.
L'exposé entend
THERMIQUE po
re préconise de retenir l'offre de la socié
nission d'Appel d'Offres réunie le 4 juillet 2022 à 11 heures a retenu cette
écisant que l'objectif était de réaliser la phase 1 avant le début de la saison
é DL Thermique, mieux et moins
u, le Conseil Municipal a validé à l'unanimité le choix du prestataire, soit DL
ur un montant de travaux hors taxe de 20 528.12 €.
Ghislaine LE ROCHELEUIL-BEGU
Maire de SAINT-JUST-LUZAC
+