Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 5 juin 2026
Déliberation - CM 29 juin 2023 liste deliberations
Procès Verbal - 3 Proces Verbal CM du 29 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - CM 2023 06 29 liste des deliberations
Procès Verbal - LISTE DELIBERATIONS 01 JUIN 2023
Déliberation - liste des deliberations du 29 juin 2023
Déliberation - Liste Deliberations du 1er juin 2023
Déliberation - Liste Deliberations du 1er juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Francheville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 29 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Sport, Institutions publiques,
“4
Francheville
attractive par nature
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29 JUIN
2023
N°
OBJET
DÉCISION
2023-06-01
[Evaluation
des
transferts
de
charges
à la Métropole
par
la CLETC
Approbation
2023-06-02
|Convention
avec
le réseau
Villes
amies
des
aînés
pour
l'obtention
d’une
subvention
Approbation
2023-06-03
|Avenant
n°2
au
marché
de
restauration
scolaire
: modalités
d'évolution
des
tarifs
Approbation
2023-06-04
[Attribution
du
marché
des
fournitures
scolaires
Approbation
2023-06-05
Avenant
n°1
aumarché
de
maîtrise
d'œuvre
des
gymnases
: fixation
de
la rémunération
Approbation
définitive
du
maitre
d'œuvre
2023-06-06
|Affectation
et règlement
d'utilisation
des
véhicules
municipaux
Approbation
2023-06-07
|Mise
à jour du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Approbation
2023-06-08
|Convention
avec
le Cdg69
relative
au
référent
déontologue
de
l'élu
local
Approbation
2023-06-09
|Modification
du
tableau
des
effectifs
Approbation
2023-06-10
{Attribution
d’une
subvention
à Alliade
pour
la création
de
logements
aidés
Approbation
2023-06-11
[Attribution
d’une
subvention
à Vilogia
pour
la création
de
logements
aidés
Approbation
2023-06-12
RENE
subvention
à Habitat
et Humanisme
pour
la création
de
Approbation
2023-06-13
|Convention
pour
la création
d'une
mare
au
Fort
du
Bruissin
Approbation
2023-06-14
|Mise
à jour
du
plan
des
itinéraires
de
promenade
et de
randonnée
Approbation
2023-06-15
|Acquisition
de
la parcelle
du
parc
des
Hermières
Approbation
2023-06-16
[Attribution
de
crédits
libres
aux
OCCE
des
établissements
scolaires
Approbation
2023-06-17
|Fixation
des
tarifs
de
restauration
Approbation
2023-06-18
[Fixation
des
tarifs
périscolaires
Approbation
2023-06-19
|Fixation
des
tarifs extrascolaires
Approbation
2023-06-20
|Organisation
par
la commune
d’un
séjour
d'été
2023
Approbation
2023-06-21
|Convention
pour
l’intervenant
musique
dans
les établissements
scolaires
Approbation
2023-06-22
[Tarifs
et modalités
de
mise
à disposition
des
bâtiments
municipaux
Approbation
2023-06-23
|Tarifs
des
Samedis
du
Sport
Approbation 7
Francheville
attractive par nature
2023-06-24
[Tarifs
des
stages
sportifs
Approbation
2023-06-25
|Convention
de
mise
à disposition
d'équipements
aux
associations
sportives
Approbation
2023-06-26
[Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
au Volley-ball
Club
Franchevillois
Approbation
Michel
RANTONNET
Laëtitia
SERIS
Maire
de
Francheville
Secrétaire
de
séance NN
Publication
le 04/07/2023
Affichage
le
04/07/2023
d,