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Déliberation - liste des deliberations du 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Landéhen.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 29 juin 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Logement,
COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
du
29
JUIN
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PROJET
SPORT
LOISIRS
ET
CONVIVIALITE
-PUMPRACK
-
TRAVAUX
—
CONSULTATION
DES
ENTREPRISES
Délibération
approuvée
Validation
de
l’esquisse
proposée
par
le Maître
d’œuvre
: parcours
en
enrobé
avec
une
piste
de
2 m
de
large,
des
bosses
et des
plateaux,
présentant
une
portion
de
80
m adaptée
aux
débutants
et plus
jeunes
et une
boucle
de
137
m
pour
les
adeptes
les
plus
confirmés.
La
forme
du
parcours
s'apparente
à un
«L».
L'environnement
est
enherbé
et arboré
pour
une
intégration
paysagère
maximum
Autorisation
d’engager
la procédure
de
passation
du
marché
public,
et de
recourir
à la
procédure
adaptée
pour
les
travaux
de
réalisation
du
Pumptrack. REUNION
PLENIERE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ENFANTS
—
PROJETS
2023
Délibération
approuvée
Adoption
du
programme
présenté
par
Conseil
Municipal
d’enfants
sachant
que
ce
dernier
souhaite
poursuivre
sa
réflexion
sur
le projet
«commémorations
»
avant
sa
validation
.
-
1/
Continuité
du
Projet
Chien
Citoyen
-
2/
Cartes
créatives
noël
pour
les
personnes
âgées
isolées
-
_3/
Commémorations
- _4/
Halloween
: Création
d’ un
événement
le mardi
31
octobre
—
vacances
scolaires
avec
diffusion
d’un
film.
-
57
Jardin
:
cabane,
carré
de
légumes
en
pleine
terre
-
6/
Olympiades
et
jeux
paralympiques
en
mai
2024.
ESPACE
PUBLIC
NUMERIQUE
- MAINTENANCE
Délibération
approuvée
Acceptation
du
devis
pour
la maintenance
du
parc
informatique
de
l’espace
numérique
à
la
cyberbibliothèque
pour
un
montant
de
540
€
tte
par
an.
ESPACE
PUBLIC
NUMERIQUE
- APPEL
A PROJET
NUMERIQUE
DU
DEPARTEMENT
—
ADHESION
AU
RESEAU
«
construire
le
numérique
en
Côtes
d’Armor
Délibération
approuvée
Dépôt
d’une
candidature
dans
le cadre
la gestion
par
la Commune
d’un
point
d’accueil
numérique
de
proximité
pour
tous
les
publics
et COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
du
29
JUIN
2023
l'accompagnement
des
habitants
de
Lamballe
Terre
et Mer
en
terme
d’accès
aux
droits
et
d’inclusion
numérique.
SIGNALETIQUE
ESPACES
PUBLICS
Délibération
approuvée
Décision
de
retenir
la société
Jézequel,
mieux
disante
(panneaux
de
meilleure
qualité
en
alu
adonisé)
pour
un
montant
estimatif
de
4131
€ HT
correspondant
à
l’acquisition
et
la
mise
en
place
de
signalétique
qui
sera
en
cohérence
avec
les
panneaux
existants
: plaques
de
rues,
panneaux
de
lieux-
dits,
mobilier
directionnel
Décision
d’acquérir
du
lettrage
adhésif
auprès
de
la Société
Visipub
pour
un
montant
de
175
€
HT.
ENTRETIEN
DE
VOIRIE
: PEINTURES
HORIZONTALES
ACQUISITION
DE
PANNEAUX
Délibération
approuvée
Décision
de
retenir
la société
Hélios,
mieux
disante
pour
un
montant
estimatif
de
1300
€
HT
pour
les
travaux
d’entretien
de
voirie
en
matière
de
peinture
horizontale.
Décision
d’acquérir
les
panneaux
auprès
de
la Société
Aximum
pour
un
montant
de
175
€ HT.
SALLE
OMNISPORTS
_— REMPLACEMENT
DU
BARDAGE
ECLAIRANT
Délibération
approuvée
Décision
de
retenir
les
entreprises
mieux-disantes
pour
le remplacement
du
bardage
éclairant
et des
chéneaux
afin
de
mettre
fin
aux
infiltrations
et
ruissellement
observés
dans
la
salle:
GT
Constructions
rénovations
de
Plénée-Jugon
: 41741.92
€ HT,
alu
laqué
inclus. LPM
Etanchéité
pour
un
montant
de
6897.68
€
HT.
Décision
de
solliciter
l’aide
du
Département
au
titre
du
Contrat
de
Territoire.
BOULODROMME
- TRAVAUX
d’ENTRETIEN
DES
MENUISERIES
Délibération
approuvée
Décision
de
réaliser
les
travaux
d’entretien
des
menuiseries
éclairantes
des
jeux
de
boules
couverts,
avec
l’entreprise
GT
Constructions
rénovations
de
Plénée-Jugon
pour
un
montant
de
3380
€
HT. COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
du
29
JUIN
2023
SALLE
OMNISPORT
- TABLEAU
DE
MARQUAGE
- CONTRAT
DE
MAINTENANCE
Délibération
approuvée
Autorisation
de
signature
d’ un
contrat
de
maintenance
pour
le tableau
de
marquage
de
la
salle
omnisport
pour
un
montant
de
480
€
HT
par
an
auprès
des
Etablissements
BODET.
TRAVAUX
_d’AMENAGEMENT
du
CIMETIERE
—
SITE
CINERAIRE
-—
Délibération
approuvée
Constitution
d’une
commission
cimetière
comme
suit
:
- Gérard
BEUVE
- [Isabelle
GICQUEL,
- Murielle
NICOLAS
- Corentin
POILVET
pour
travailler
:
-
dans
un
premier
temps,
sur
le
nombre
de
cavurnes
et/ou
columbarium,
l’emplacement
de
ces
constructions,
le
choix
du
modèle
de
columbarium,
...
|
-
ensuite
sur
les
mises
en
place
des
procédures
de
reprises,
d’abandon
de
concession.
URBANISME
: FINANCEMENT
D’OPERATIONS
D’AMENAGEMENT
-
Délibération
approuvée
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
signer
l’avenant
à la
convention
de
projet
urbain
partenarial
signée
le 21
juillet
2021
dans
le cadre
de
la création
de
trois
lots
à construire,
cet
avenant
portant
la participation
des
propriétaires
à 8428.65
€.
CONSEIL
MUNICIPAL
d’ENFANTS
: PLAGES
DU
DEBARQUE-
MENT
2022
Délibération
approuvée
Versement
d’une
subvention
de
34
euros
au
Comité
de
Gestion
ayant
pris
en
charge
le paiement
de
deux
entrées
de
spectacle
au
guide
bénévole
ayant
accompagné
le
Conseil
Municipal
d’enfants. COMMUNE
DE
LANDEHEN
CONSEIL
MUNICIPAL
du
29
JUIN
2023
ANIMATION
— LANDEH’TALENTS
Délibération
approuvée
Confirmation
de
l’organisation
de
la manifestation
Landeh’talents
qui
aura
lieu
les
21
et
22
octobre
à l'Espace
Jules
Avril.
Liste
DL
Son
affichée
et publiée
sur
le site
de
la commune
le
Nathalie
TRAVERT
LE
ROUX,
Maire