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Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 juin 2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Francheville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ÿ£ Francheville
attractive per nature
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25 JUIN
2026
N°
OBJET
DÉCISION
.
x
us
.
Approbation
2026-49
|Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Y
En
TELR
à la
majorité
2026-50
[Désignation
du
correspondant
défense
Désignation
de
SSIBNALION
QU COITESp
Sophie PAGNOUD
Approbation
2026-51
|Modification
des
statuts
du
SIVU
gendarmerie
Francheville
Bel
Air
x FF
-
à l'unanimité
2026-52
Droit
à
la formation
des
élus
municipaux
+ Débat
annuel
sur
le droit
à la formation
Approbation
des
élus
à l'unanimité Approbation
2026-53
|Règlement
budgétaire
et financier
de
la
commune
pour
le mandat
2026-2032
à PP
nrraiE
à l'unanimité
ge
5
5
z
Approbation
2026-54
|Fixation
des
tarifs
de
la
TLPE
pour
l’année
2027
+
s
HEE
à l'unanimité Approbation
2026-55
|Concession
d'exploitation
de
mobiliers
urbains
—
Lancement
de
la
procédure
k PR
nr.
à l'unanimité
FE
:
_s
Approbation
2026-56
[Actualisation
des
cycles
de
travail
des
agents
municipaux
de
a
à l'unanimité Approbation
2026-57
[Affectation
des
véhicules
municipaux
x BP
Loue
à l'unanimité
.
.
|
Approbation
2026-58
[Tarif
de
location
de
la
licence
IV communale
au
Le
à l'unanimité
k
,
5
je
,
Approbation
2026-59
|Convention
tripartite
de
gestion
de
l’Espace
Naturel
Sensible
du
Vallon
de
l’Yzeron
au
ue
à l'unanimité
a
.
ji
ss
CT
_.
5
Approbation
2026-60
|Mise
à
disposition
de
musiciens
intervenants
en
milieu
scolaire
SR
LEA
à l'unanimité Approbation
2026-61
|Tarif dérogatoire
pour
les familles
hébergées
à Charial
< PP
EE
à l'unanimité
.
.
;
:
<
Approbation
2026-62
|Convention
d'intervention
de
la Structure
Information
Jeunesse
au
Collège
Li
sn
à l'unanimité
|
.
.
.
.
Approbation
2026-63
|Candidature
au
programme
international
Ville
amie
des
enfants
Su
Loue
à l'unanimité
.
nn.
|
.
Approbation
2026-64
|Convention
de
mécénat
avec
le
Domaine
Saint-Joseph
su
Le
à l'unanimité
:
:
:
£
<
Approbation
2026-65
|Convention
de
programmation culturelle
jeune
public
scolaire
LL
nr
à l'unanimité
a
Claire
POUZIN
Christophe
CERYTIN
Maire
de
Francheville
Publication
le 30/06/2026
Affichage
le 30/06/2026
Secrétaire
de
séance