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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Francheville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Numérique, PME, commerce et artisanat, Démocratie locale et participation citoyenne,
£ Francheville
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2025
N° OBJET DÉCISION
Approbation
2025-12-01 [Autorisation des dépenses d'investissement à à A la majorité
Approbation
2025-12-02 |Garantie d'emprunt en faveur de VILOGIA pour l'opération 9 rue de l'Eglise : us A l'unanimité
Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale Approbation 2025-12-03
complémentaire portée par le cdg69 A l'unanimité
Approbation
2025-12-04 |Convention services numériques avec la Métropole ; ue A l'unanimité
Approbation
2025-12-05 [Lancement d’une étude d’imprégnation sur les perfluorés (PFAS) A la majorité
2025-12-06 Avenant n°4 au marché de marché de maintenance des installations de chauffage Approbation
d’eau chaude sanitaire A la majorité
2025-12-07 Avis sur les dérogations à la fermeture du dimanche pour les hypermarchés, Approbation
commerces de détail et concessions automobiles pour l’année 2026 A la majorité
2025-12-08 Fixation du loyer pour la mise à disposition temporaire du local communal —31 Approbation
avenue de la Table de Pierre A l'unanimité
Approbation
2025-12-09 [Projet d'établissement des EAJE i EE A l'unanimité
Approbation
2025-12-10 [Renouvellement du Projet Educatif de Territoire ; Lu A l'unanimité
Approbation 2025-12-11 [Convention de mécénat avec Carrefour Francheville BP
A la majorité
Claire POUZIN Philippe SAROLI
Maire de Francheville Secrétaire de séance
Publication le 16/12/2025
Affichage le 16/12/2025