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Déliberation - Rapport dactivite 2022 CCLB tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Déliberation - Rapport dactivite 2022 CCLB tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
E L L
DEPARTEMENT nvoyé en préfecture le 07/12/2023
DES Reçu en préfecture le 07/12/2023
PYRENEES-ATLANTIQUES Publié le S L O ‘ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNE DE SAUVAGNON ID : 064-216405118-20231201-2023 91D-DE
Séance du 1° Décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 1°" décembre à 19 h, le Conseil Municipal de la Commune de SAUVAGNON, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur PEYROULET Bernard, Maire
Présents : Mmes et MM ALLANOT, BAREILLE, BERGÉ, CAMPOS, CAYRON, CHAPOTHIN, DOUARD, GELIZE, HUSTET, LACROIX, LAFAILLE, LALANNE, LANDRIEU, LAPLACE-NOBLE, LENOIR, MALABAT, PEYROULET, TADDEI Absent ayant donné procuration : Mmes SENTAURENS (LACROIX) Absents excusés : Mmes et MM CAPDEVIOLLE, PROVENCE, REIMANN, VIRLOGEUX Secrétaire de séance : M. CAYRON
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Objet : Rapport d'Activité 2022
De la Communauté de Communes des Luys en Béarn
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le rapport d’activités 2022 établi par la Communauté de Communes des Luy en Béam.
Conformément aux dispositions de l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, il soumet à l'approbation du Conseil Municipal ce rapport sur le budget et l’activité de la Communauté de Communes des Luys en Béarn.
Ainsi délibéré les jour mois et an que dessus.
Pour copie conforme certifié exact.
Le secrétaire de séance Le Maire,
Ce
Gérard CAYRON Bernard PEYROULET
NOMBRE DE MEMBRES
Exercice | Présents | Votants
23 | 18 | 19
CONVOCATION
Date : 24/11/2023
Affichage : 24/11/2023
AN°2023-91D