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Conseil Municipal - OrdreduJour 9juin2022 Conseil Municipal Cugand
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 9juin2022 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
Cugand,
le vendredi
3 JUIN
2022
.ee
AFFICHAGE
MAIRIE
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
de
CUGAND
SEANCE
DU
JEUDI
9 JUIN
2022
Madame,
Monsieur,
Je
vous
informe
que
le Conseil
Municipal
de
CUGAND
se
réunira :
LE JEUDI
9 JUIN
2022
à 20
HEURES
30
A
l'Espace
Culturel
du
Doué
Rue
du
Président
Auguste
Durand
— 85610
CUGAND
Vous
trouverez
l’ordre
du
jour
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
Et je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
distingués.
Mme
Cécile
BARREAU
Maire
de
CUGAND
MAIRIE
de
CUGAND-
7
Place
Vincent
Ansquer
- 85610
CUGAND
Tél.
: 02
51
43
70
70
-— Site
: www.cugand.fr
- Courriel
: mairie@cugand.fr O
Du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
Jeudi
9 Juin
2022
Séance
ordinaire
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
7
avril
2022
N°
Objet
de
la décision
N°
de
page
délibération
sur
la
notice
explicative
2022-054
Mise
en
application
de
la fongibilité
des
crédits
budgétaires
en
M57
1
2022-055
Adhésion
au
CAUE
pour
2022
1
2022-056
Mise
en
place
de
l'apprentissage
dans
les
services
communaux
1
2022-057
Autorisation
pour
l’adhésion
de
la commune
à la
médiation
préalable
obligatoire
2
2022-058
Création
d’un
emploi
non-permanent
saisonnier
pour
les
services
techniques
3
2022-059
Créations
/suppressions
d'emplois
permanents
- Mise
à jour
du
tableau
des
4
effectifs.
2022-060
Création
d'emplois
non-permanents
—
pôle
enfance
— 2022-2023
4
2022-061
Mise
en
place
du
dispositif
« Argent
de
poche
»
5
2022-062
Servitude
de
Tréfonds
au
profit
de
M.
et
Mme
Joël
CAILLAUD
— La
Doucinière
6
2022-063
Cession
d’un
terrain
communal
situé
Lotissement
des
Chaunières
à
la SCI
MALEX
6
2022-064
Cession
des
terrains
du
lotissement
du
Hameau
du
Paradis
7
2022-065
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
d’un
délaissé
de
terrain
situé
7
à
Hucheloup.
2022-066
Cession
d’un
délaissé
de
terrain
sis à
Hucheloup
à
M.
Mickaël
MARBOEUF
8
2022-067
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
d’un
délaissé
de
terrain
situé
9
à la
Basse
Palaire.
2022-068
Cession
d’un
délaissé
de
terrain
sis
à La
basse
Palaire
à
Mme
Claire
DROUET
et
M.
9
Gaëtan
BROSSET
2022-069
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
—
GRDF
- 2022
10
2022-070
Groupement
de
commandes
pour
la
réalisation
des
futures
opérations
de
10
travaux
nécessitant
des
travaux
d'assainissement
eaux
usées,
eaux
pluviales
et
voirie
2022-071
Attribution
d’une
subvention
de
lancement
pour
l'association
«
Manège
des
11
Arts
»
2022-072
Tarifs
des
gîtes
communaux
à compter
du
1° janvier
2023
12
2022-073
Tarification
de
la saison
culturelle
2022-2023
13
2022-074
Rapport
au
Conseil
Municipal
: décisions
prises
par
délégation
13