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Conseil Municipal - OrdreduJour 27fev2025 Conseil Municipal Cugand la bernardiere
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 27fev2025 Conseil Municipal Cugand la bernardiere)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
le vendredi
21
Février
2025
Cugand- la
Bernardè:
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
De
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
de
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Séance
du
Jeudi
27
février
2025
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
:
Le
Jeudi
27
février
2025
à
20
HEURES
En
mairie,
en
salle
du
conseil
7,
Place
Vincent
Ansquer
— 85610
CUGAND
Vous
trouverez
l’ordre
du
jour
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
Et je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
distingués
M
Claude
DURAND
Maire
de
CUGAND-LA-BERNARDIERE
MAIRIE
de
CUGAND
LA
BERNARDIERE-
7,
Place
Vincent
Ansquer
— 85610
CUGAND
Tél
+ 09
61
A2
70
70
=
nn
cuigandlahernardiere
fr - Courriel
: mairie@cuegandlabernardiere.fr Cugand-
(a Bernardière
O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 27 février 2025
Séance ordinaire
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Approbation procès-verbal de la séance du 30 janvier 2025
N°
délibération Objet de la décision
N° de page sur
la notice
explicative
2025-32 Présentation des orientations budgétaire pour 2025 1
2025-33 Désignation des membres de la commission communale des impôts directs 2
2025-34 Règlement intérieur du conseil municipal 2025- 2
2025-35 Règlement intérieur de la formation des élus 3
2025-36 Transformation juridique de Géo Vendée : adhésion de la commune 3
2025-37 Délibération portant adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée 4
2025-38 Délibération d’adhésion au Fonds Départemental d’Action Sociale 5
2025-39 Délibération portant adhésion à l’unité Missions Temporaires 5
2025-40 Personnel : La gestion du temps de travail et la mise en œuvre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) 6
2025-41 Modalités de versement de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires 6
2025-42 Tableau des effectifs 8
2025-43 Groupement de commandes pour la réalisation de futures opérations nécessitant travaux d’assainissement eaux usées, eaux pluviales et voirie 8
2025-44
Constitution d’un groupement de commandes avec Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération pour le développement du jalonnement des itinéraires cyclables sur le territoire de l’agglomération
9
2025-45 Zones d’Accélération pour les Énergies Renouvelables – Modalités de concertation du public 10
2025-46 Convention de prestation pour l’élaboration du schéma communal de défense extérieure contre l’incendie avec l’AMPCV 12
2025-47 Convention relative aux modalités techniques et financières de réalisation de travaux d’éclairage / rue Jean Moulin et rue de la Pénissière / SYDEV 12