Procès Verbal - 2021+ +CM+PV+DU+28 09 2021

Documents similaires

Procès Verbal - 2021+ +CM+PV+DU+28 09 2021

Procès Verbal - 2018 CM4+PV+du+17+05+2018

Procès Verbal - 2020 CM5+PV+du+20.10.2020

Procès Verbal - PV CM+du+09 06 2023

Procès Verbal - PV CM+du+09 06 2023

Procès Verbal - PV+CM+28+09+2021

Procès Verbal - PV+CM+28+09+2021

Procès Verbal - 2018 CM6+PV+du+17+07+2018

Procès Verbal - 2019 CM2+PV+du+11+04+2019

Procès Verbal - PV+Réunion+du+Conseil+municipal+du+25+mai+2023

Procès Verbal - 2021+ +CM+PV+DU+28 09 2021 Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Bégaar. Lien du pdf (Procès Verbal - 2021+ +CM+PV+DU+28 09 2021)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Télécommunications et internet, PROCES VERBAL

de la réunion du CONSEIL MUNICIPALen date du 28 septembre 2021 à 19H

Ordre du jour :

 Vote des subventions aux associations locales

 Décision Modificative n°1

 Convention d’occupation du domaine public / AC PORTAIL

 Convention de la mise à disposition d’un travailleur social du CDG40

 Le personnel

 Motion pour soutenir les chasses traditionnelles

 Point sur les travaux des commissions municipales

 Questions diverses

Présents : tous les membres en exercice, sauf Sabine FLORANE (pouvoir donné à Geneviève MALET).

La réunion est ouverte à 19 heures.

Au préalable de la réunion, les élus ont visité la maison du « Violon » où la salle de réunions

destinée aux associations est opérationnelle. Puis,les membres du conseil municipal se retrouvent

pour la première fois du nouveau mandat, dans la salle habituelle de la mairie.

Geneviève MALET est désignée comme secrétaire.

Le procès-verbal de la réunion du 20 juillet 2021, est approuvé à l’unanimité.

 Vote des subventions aux associations locales

« Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, VOTE à l’unanimité les subventions suivantes

inscrites au compte 6574.

- Coopérative scolaire de BEGAAR :570 €

- Association sportive et culturelle école Bégaar – ASC : 410 €

- Association des Parents d'Elèves BEGAAR : 600 €

- Comité des Fêtes : 2.500 €

- Lou Bos et le Lanne :450 €

- Section Gymnastique de Bégaar : 300 € »

Monsieur le Maire félicite les bénévoles qui ont participé au week-end « traditions » organisé fin

juillet 2021 aux arènes.

Un rappel sera adressé aux autres associations locales pour savoir si elles ont besoin d’une aide

financière. Décision modificative

« Monsieur le Maire expose au conseil municipal la nécessité de prévoir des crédits supplémentaires en investissement pour certains programmes.

Des virements de crédits entre programmes d’investissement sont proposés. Un nouveau programme est créé pour l’acquisition de matériels informatiques destinés à l’école primaire : Programme n° 666 – Ecole numérique, pour un montant de 11.500 €. Cette opération bénéficie d’une subvention à hauteur de 7.350 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

VOTE les virements de crédits ci-dessous :

SECTION d’INVESTISSEMENT – DEPENSES

Chapitre Article Programme Dépenses Recettes 16 165 Dépôts et cautionnements reçus + 500,00 € 10 10226 Taxe d’aménagement + 500,00 € 500,00 € 500,00 €

Travaux supplémentaires au Pôle de santé

21 21318 647 – Aménagement Pôle de santé + 4.010,00 € 21 2112 658 – Aménagement parking

bourg

- 4.010,00 €

Nouveau programme : 666 – Ecole numérique

21 2183 666 – Ecole numérique + 11.500,00 € 7.350,00 € 21 2188 701 Acquisition de matériels - 4.150,00 € 7.350,00 € 7.350,00 €

Le complément au compte budgétaire (165) est nécessaire pour le remboursement des cautions

locatives. Cela est dû à un nombre important de changement et d’arrêt de location en ce début

d’année.

- Pôle de santé :des travaux supplémentaires ont été réalisés (travaux de peinture et

électriques), d’où une augmentation de l’enveloppe budgétaire.

- Ecole numérique:

Des financements à hauteur de 70% sont proposés afin d’équiper les écoles de tablettes pour les

enfants et d’ordinateurs pour les enseignants.

Après plusieurs devis, une valise a été choisie avec 16 tablettes et 1 ordinateur qui sert à recharger

les tablettes et le suivi du travail des enfants. Une entreprise de Dax, Landes Esprit Micro a été

retenue avec une garantie de deux ans. Avant le 15 octobre un dossier va être déposé auprès de la

CAF afin de bénéficier d’une subvention pour l’acquisition d’un portable destiné à l’accueil

périscolaire (saisie et suivi des présences).

 Convention de l’occupation du domaine public – ZA du « Tucat »

Après l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal est favorable pour la signature d’une

convention avec AC PORTAIL pour la location à titre gratuit d’un terrain vague (délaissé de voirie)à

la ZA du « Tucat » (coté Endel)pour un stockage de matériaux. L’entreprise s’engage à clôturer,

empierrer la parcelle et à maintenir les aménagements à la résiliation de la convention. Convention de mise à disposition d’un travailleur social du CDG 40

« Monsieur le Maire expose à l’assemblée que le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des Landes propose aux collectivités et établissements publics landais la signature d’une convention de mise à disposition d’un travailleur social au profit de leurs personnels. Les missions du service social au sein des collectivités et établissements publics landais sont l’insertion et l’adaptation des agents au monde du travail. Les domaines d’intervention concernent notamment la santé, la vie familiale, le logement, le budget, l’accès aux droits … Le service social oriente et accompagne les agents sur les dispositifs d’aide adaptés aux difficultés sociales, économiques, psychologiques ou encore de santé qu’ils peuvent être amenés à rencontrer. L’adhésion à ce service est totalement gratuite pour l’ensemble des collectivités territoriales et établissements publics landais affiliés obligatoires ou volontaires au Centre de gestion des Landes ou adhérents au « socle commun ».

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition d’un travailleur social du Centre de Gestion des Landes pour la période 2021-2024, au profit des agents de la collectivité. »

 Le personnel

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de l’arrêt de travail de Yannick LABARTHE pour une

durée de 2 mois.Il ne sera pas remplacé.

- Centre de loisirs de Tartas :

Une dizaine d’enfants fréquentent le centre de loisirs de Tartas le mercredi après-midi, pendant la

période scolaire.Ils sont accompagnés par Cécile LINXE qui est animatrice au sein de la structure

tarusate le mercredi après-midi. Une convention de mise à disposition a été signée avec la

commune de Tartas.

- Heures du personnel à l’école :

En raison du COVID (protocole sanitaire exigeant), du nombre d’enfants qui augmente à l’accueil

périscolaire, du taux d’encadrement à respecter pour le temps de la sieste des « petits », les

agents aux écoles réalisent un nombre d’heures supplémentaires important. Afin de soulager le

personnel aux écoles, Monsieur le Maire propose de recruter une personne supplémentaire dans

le cadre d’un contrat aidé (type PEC – Parcours Emploi Compétences) de 20h par semaine, financé

à 80% par l’Etat.

Objet : Création d’un poste d’agent polyvalent dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)

« Monsieur le Maire expose au conseil municipal ;

Dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences, je vous propose de créer un emploi dans les conditions ci-après, à compter du 1er octobre 2021.

Le parcours emploi compétences est prescrit dans le cadre d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi.

Ce contrat est un contrat aidé, réservé à certains employeurs, en particulier les collectivités territoriales et leurs regroupements.

Ce contrat s’adresse aux personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières d’accès à l’emploi.

L’autorisation de mise en œuvre du contrat d’accompagnement dans l’emploi est placée sous la responsabilité du prescripteur agissant pour le compte de l’Etat (Pôle emploi, Cap emploi, Mission locale).Je vous propose donc de m’autoriser à intervenir à la signature de la convention avec Pôle Emploi et du contrat de travail à durée déterminée, pour une durée hebdomadaire de 20 heures, étant précisé que ce contrat pourra être renouvelé dans la limite de 24 mois, sous réserve du renouvellement préalable de la convention passée entre l’employeur et le prescripteur.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité ;

- DECIDE de créer un poste d’agent polyvalent à compter du 1er octobre 2021 dans le cadre du dispositif « parcours emploi compétences ».

- PRECISE que le contrat d’accompagnement dans l’emploi établi à cet effet sera d’une durée initiale de 12 mois, renouvelable expressément, dans la limite de 24 mois, après renouvellement de la convention.

- PRECISE que la durée du travail est fixée à 20 heures par semaine.

- INDIQUE que sa rémunération sera fixée sur la base minimale du SMIC horaire, multiplié par le nombre d’heures de travail.

- AUTORISE l’autorité territoriale à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires avec le prescripteur pour ce recrutement. »

La commission RH se réunira le 12 octobre prochain afin de poursuivre le travail basé sur la gestion

de notre personnel.

 Motion pour soutenir les chasses traditionnelles

Le conseil municipal, à l’unanimité, est d’accord pour signer cette motion.

« VU l’annulation des arrêtés quotas autorisant la chasse de l’Alouettes aux pantes et matoles. VU les attaques répétées que subit le monde de la chasse et plus particulièrement les chasses traditionnelles du sud-ouest.

VU la stigmatisation systématique des chasseurs dans leur activité de chasse récréative et de chasse de régulation.

Considérant que :

 La chasse aux engins, telle qu’elle est pratiquée dans les Landes, respecte pleinement les 3 conditions que sont la sélectivité, les petites quantités et la solution la plus satisfaisante que prévoit la dérogation au regard de la Directive Oiseaux de 1992.

 La chasse aux engins répond pleinement aux conditions de contrôlabilité de par l’installation même de la chasse (fixe, visible, …).

 Ce mode de chasse participe à la préservation des habitats et sert à certaines études scientifiques.

Considérant que :

 Les chasses traditionnelles aux pantes et matoles sont considérées comme des pratiques ancestrales faisant partie du patrimoine culturel landais.

 La chasse aux pantes et matoles est une pratique à haute valeur socio-culturelle et anthropologique.

 Les chasses toutes confondues charrient tout un patrimoine linguistique, artisanal et gastronomique.

Considérant que :

 L’abolition des chasses traditionnelles entrainerait une diminution du nombre de chasseurs et donc un affaiblissement de l’outil de régulation.

 L’arrêt des chasses traditionnelles est un non-sujet pour la préservation des équilibres environnementaux.

Ceci étant exposé, il est proposé aux maires du département des Landes de signer cette motion pour soutenir les chasses traditionnelles et se positionner en faveur d’une réécriture des arrêtés quotas pour permettre la chasse de l’Alouette aux pantes et aux matoles. Cette chasse contribue au bien-être de nos administrés qui vivent pour et au travers de cette passion qui assure un apport qualitatif indéniable à la vie et au contentement des gens. » Point sur les travaux des commissions municipales

 Travaux - rapporteur : Pierre GENTIEUX

- La zone d’agglomération est étendue sur la route de Rion, la route du Stade, la

route du Silo et le chemin du « Lanot », afin de sécuriser le quartier de la « Minoterie », la vitesse

est limitée à 50 km/h. Ceci est consécutif à l’extension dela route existantedu hall des sports du

tennis, avec une sortie sur la route de Rion, à proximité du bâtiment de l’école de musique.

- Une réunion de la commission est à programmer.

- Nouvelle salle de réunions des associations au foyer rural : Monsieur le Maire doit

rencontrer l’architecte afin d’avancer sur le dossier.

 Actions sociales – rapporteur : Geneviève MALET

- Paquet de fin d’année pour les personnes âgées : la commission réunie le 22

octobre dernier a retenu le contenu du paquet gourmand pour les personnes âgées de plus de 70

ans (soit 205 personnes). Des cornets en chocolat seront distribués aux anciens bégaarois(es)

résidants en maison de retraite. Ces gourmandises seront distribuées par les membres du conseil

municipal.

- Le repas annuel offert par la commune aux personnes âgées de + 65 ans est

programmé le samedi 19 mars 2022.

- Deux centenaires sont recensées sur la commune en 2021. Mme COUDROY Aline,

domiciliée route des Chasseurs (décédée une semaine après son anniversaire). Et Mme LADIAN

Marthe, résidante en maison de retraite qui sera honorée par un bouquet de fleurs.

 Tissus associatif – rapporteur : Jean LAVIE

- Le comité des fêtes, le foyer des jeunes, le club taurin et le club cycliste sont

satisfaits des bons résultats de leurs manifestations respectives.

- Des représentants de l’association des amis de Surbourg ont fait un déplacement en

Alsace au mois d’août pour fêter les 15 ans du jumelage.

- Les cours de gymnastique ont repris.

- La belote est de nouveau active à la maison du Violon.

- Radio Cap à Cap va déménager à la maison du Violon ; une salle leur est réservée.

Ce local va être aménagé prochainement.

- Les Becuts pratiquent le soft ball sur le terrain aménagé à cet effet.

- Les nouveaux aménagements sportifs du « Basta » sont très appréciés au vu des

taux de fréquentation.

- Forêt – rapporteur : Henri NAPIAS

- L’entreprise HOLVOET a réalisé des travaux de remise en état des parcelles de

peupliers exploitées dernièrement.

- L’élagage de 2000 peupliers – 1° génération, a été réalisé par les employés

communaux avec une nacelle et un tracteur loués par la commune d’Audon, pour un tarif de 80 €

par jour.

- Henri NAPIAS, Jean-Pierre CATLAS et Rémi FLORANE vont participer à FOREXPO -

(salon destiné aux professionnels forestiers).

- Nous sommes dans l’attente de M. DE AGUIAR pour l’exploitation de divers bois

situés en bord du Luzou, au château d’eau., etc…- La piste forestière DFCI (de « Goulis » à « Jeanchicoy ») réalisée en 2013 par

l’entreprise ROY TP présente des imperfections ; des bouts de fer apparaissent dans le revêtement

de la piste. Le rendez-vous a été pris avec l’entreprise et l’union départementale de DFCI pour les

actions à mener.

 Inondations – rapporteur : Jean-Pierre POUSSARD

Monsieur le Maire informe l’assemblée de la tenue d’une réunion le 05 août au foyer rural de

Bégaar, avec les agriculteurs concernés, les membres des syndicats rivières, de l’institution Adour,

des conseillers départementaux, et du Président de la communauté de communes du Pays

Tarusate.

Monsieur le Maire rappelle le contexte :

Suite aux inondations de l’hiver dernier, la digue d’Armentiou a cédé et une brèche de 60 mètres a

occasionné une extension des crues des zones inondables, engendrant des dégâts sur les

infrastructures routières communales et atteignant de nouvelles zones d’habitations.

La création de la ZAD et le déclassement des digues de la forêt et d’Armentiou ne permettent plus

à la commune d’assurer les réparations des ouvrages en raison de la prise de compétence GEMAPI

par la CCPT. Une nouvelle réunion, comme celle du 05 août dernier, doit être programmée par

l’Institution Adour, pour explorer des solutions visant à limiter l’impact des crues à répétition sur

les parcelles agricoles.

Henri NAPIAS informe l’assemblée de la fusion des 2 syndicats de rivières qui nous concernent. Le

SIMAL (Syndicat du Moyen Adour Landais) et le SMBVM (Syndicat Mixte du Bassin Versant de la

Midouze) deviennent le SAM (Syndicat Adour Midouze).

 Urbanisme - rapporteur : Jean-Pierre POUSSARD

- Projet des logements partagés : nous sommes dans l’attente d’une réponse de

XLHabitat pour porter le projet. Des études sont en cours, concernant l’aménagement du centre

bourget la création de voies douces qui vont sécuriser les accès au groupe scolaire notamment.

- L’ouverture d’une enseigne Netto à la zone commerciale du « Tucat » est prévue

courant novembre.

- Le permis de construire du parking poids lourdsenvisagé à la zone du « Tucat » est à

l’instruction. La voie de contournement permettant l’accès à un nouveau bâtiment en fond de

parking, projetée derrière chez Bourdil et l’Orange Bleue est en suspens pour cause d’étude

complémentaire liée à la loi sur l’eau.

 Ecoles - TAP - rapporteur : Michel HUET

La rentrée scolaire s’est bien passée. Les repas de la cantine sont très appréciés. Le programme

des travaux a été réalisé cet été par les employés communaux. Les espaces potagers et fleuris ont

bien résisté aux assauts du soleil estival.

Les enseignants ont programmé des voyages scolaires pour l’année 2021/2022 : les élèves de CM

visiteront l’île de Ré, les élèves de CE pratiqueront la natation à Hagetmau au mois de juin.

Sous la houlette de Cécile LINXE, les TAP se déroulent très bien. Les différents animateurs ont été

présentés aux enseignants avant la rentrée scolaire. Certains intervenants sont autoentrepreneurs

(58 %) et rémunérés à hauteur de 32€/heure. D’autres sont issus d’associations (14 %), des agentscommunaux interviennent également (28 %). Les élèves sont répartis en 6 groupes. Les activités

proposées sont en phase avec les projets d’école des enseignants.

Une fresque est envisagée dans le cadre des TAP sur le mur du petit fronton au Basta.

 Sport - rapporteur : Michel HUET

La course cycliste du samedi 25 septembre, au bourg du village, s’est très bien déroulée. La

commune a offert des coupes et des bouquets de fleurs pour les vainqueurs, ainsi qu’un vin

d’honneur pour les participants.

Le trail du Luzou organisé par le comité des fêtes fin juillet affiche un résultat satisfaisant.

L’aménagement du terrain pour les Bécuts représente un effort de la municipalité, apprécié par les

pratiquants.

Budget participatif initié par le conseil départemental : 3 dossiers ont été déposés sur la commune

de Bégaar :

- Ecoles (classe CM) : City stade

- Foyer des Jeunes : Pumptrack

- Inter associations : sanitaires et vestiaires au terrain de sports du Basta

 Communication – rapporteur : Patrice LAGUE

La commission réunie le 22 septembre 2021 a désigné des membres de sous-commissions :

- Site internet de la commune, Panneau Pocket et Facebook : Karine DUBOS et Edith FRECHOU.

- Communication, logo et charte : Virginie LABORDE, Edith FRECHOU et Jean-Luc GORCE.

- Médiathèque, animations : Michel HUET, Edith FRECHOU, Céline JOUBERT et Karine

DUBOS. Des animations pendant les vacances scolaires en octobre et à Noël sont à l’étude.

- Aménagement de la médiathèque pour une utilisation mixte (accueil périscolaire) : Jean-

Luc GORCE, Edith FRECHOU et Karine DUBOS.

- Portage des livres à domicile en lien avec le CCAS pour créer du lien : Chantal GODEBOUT

et Sylvie DUBOURG HERVY.

- Journal du village en cours, pour une distribution vers le 25 octobre 2021.

- Médiathèque départementale, une rencontre avec la responsable est à venir.

Patrice LAGUE fait état des différents supports de communication sur la commune : outre

Panneau Pocket et le site internet de la commune, le journal Sud-Ouest relate régulièrement

les différentes manifestations et réunions.

 Questions diverses

- Edith FRECHOU dit que des voitures empruntent le chemin piétonnier situé au

Hameau du Bruhat. Sentier situé entre l’impasse de Badie et la route du lavoir.

Prochaine réunion du conseil municipal : mardi 26 octobre à 19 heures.

Séance levée à 22 h.