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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES SEANCE 15 04 24)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Économie et finances,
Affichée le : 22 / 04 /2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/04/2024
0. Acceptation d’ajout d’une délibération
Approuvée
Affaires Régie du Golf
Affaires financières
1. Approbation du compte de gestion du budget annexe golf 2023
Approuvée
2. Approbation du compte administratif du budget annexe golf 2023
Approuvée
3. Affectation du résultat du budget annexe golf 2023
Approuvée
4. Approbation du budget primitif du budget annexe golf 2024
Approuvée
Affaires Centre Equestre
Affaires financières
5. Approbation du compte de gestion du budget annexe centre équestre 2023 Approuvée
6. Approbation du compte administratif du budget annexe centre équestre 2023 Approuvée
7. Affectation du résultat du budget annexe centre équestre 2023
Approuvée
8. Approbation du budget primitif du budget annexe centre équestre 2024 Approuvée
Affaires communales
Affaires financières
9. Approbation du compte de gestion du budget annexe eau 2023
Approuvée
10. Approbation du compte de gestion du budget annexe assainissement 2023 Approuvée
11. Approbation du compte de gestion du budget annexe DSP des thermes 2023 Approuvée
12. Approbation du compte de gestion du budget principal communal 2023 Approuvée
13. Approbation du compte administratif du budget annexe eau 2023
Approuvée
14. Approbation du compte administratif du budget annexe assainissement 2023 Approuvée
15. Approbation du compte administratif du budget annexe DSP des thermes 2023 Approuvée
16. Approbation du compte administratif du budget principal communal 2023 Approuvée
17. Affectation du résultat du budget annexe eau 2023
Approuvée
18. Affectation du résultat du budget annexe assainissement 2023
Approuvée
19. Affectation du résultat du budget annexe DSP des thermes 2023
Approuvée
20. Affectation du résultat du budget principal communal 2023
Approuvée
21. Approbation de la surtaxe 2024 du budget annexe de l’eau
Approuvée
22. Approbation de la surtaxe 2024 du budget annexe de l’assainissement Approuvée
23. Approbation du budget primitif du budget annexe eau 2024
Approuvée
24. Approbation du budget primitif du budget annexe assainissement 2024 Approuvée
25. Approbation du budget primitif DSP des thermes 2024
Approuvée
26. Vote des taux d’imposition des taxes locales 2024
Approuvée
27. Approbation du budget primitif du budget principal communal 2024
Approuvée
28. Attributions des subventions aux associations, année 2024
Approuvée
29. Délibération prenant acte du compte de gestion du budget annexe de l’EHPAD Era Caso 2023 Supprimée
30. Délibération prenant acte de l’Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) et du compte administratif, du budget annexe de l’EHPAD Era Caso 2023
Supprimée
31. Délibération prenant acte de l’affectation des résultats du budget annexe de l’EHPAD Era Caso 2023 Supprimée
32. Délibération prenant acte du budget primitif du budget annexe de l’EHPAD Era Caso 2024 Supprimée
32bis. Ajout-Fongibilité des crédits
Approuvée
33. Questions diverses.