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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 13 03 2024
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 13 03 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Énergies,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE D’ANNEYRON
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira le 13 mars 2024
ORDRE DU JOUR
Affiché le 7 mars 2024
Madame Le Maire,
Patricia BOIDIN
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation Compte-rendu séance précédente du 31 janvier 2023
2. Aménagement du Territoire :
2.1. Avis sur le projet d’exploitation d’une unité de méthanisation présenté par la SAS Methabiotech située sur la commune d’Albon
3. Finances :
3.1. Règlement Budgétaire et Financier
3.2. Gestion des amortissements M57
3.3. Débat d’orientations budgétaires
4. Domaine et Patrimoine :
4.1. Projet de cession d’un terrain communal
4.2. Modification de la programmation pluri-annuelle des investissements en matière d’assainissement
4.3. Convention – Infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
4.4. Rapport annuel du Syndicat d’Irrigation Drômois 2022
5. Décisions du Maire
6. Déclarations d'Intention d'Aliéner