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Compte-Rendu - cr 11 04 18
Document publié le Mercredi 11 avril 2018 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 11 04 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE-RENDU
DU 11 AVRIL 2018
Séance Ordinaire
L'an deux mil dix huit
Le onze avril à 20 H 30
le Conseil Municipal de BUSSY ALBIEUX convoqué le trois avril s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Mr VIAL
Présents : MM VIAL, DERORY, MASSARD, DALBEGUE, ESSERTEL, GAUMOND, PONCET, TRIOMPHE, VERMOREL, VINCENT
Absents avec excuse : MM LEFEBVRE
Mme PONCET a été nommée secrétaire de séance.
Mr VIAL, Maire, s’est retiré au moment du vote
Après lecture et signature du procès-verbal précédent passent à l’ordre du jour les questions suivantes :
COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - ASSAINISSEMENT
Le Conseil Municipal délibérant sur le compte administratif 2017 dressé par Mr VIAL, Maire après s'être fait présenté le budget primitif, et décisions modificatives de l'exercice considéré,
- lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel se résume en un résultat de clôture de :
Investissement : Excédent : 26 048, 17 €
Fonctionnement : Déficit : 5 974, 24 €
COMPTE ADMINISTRATIF 2017
Le Conseil Municipal délibérant sur le compte administratif 2017, dressé par Mr VIAL, Maire après s'être fait présenté le budget primitif et décisions modificatives de l'exercice considéré,
- lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel se résume en un résultat de clôture de :
Investissement : Déficit : 30 118, 67 €
Fonctionnement : Excédent : 449 919, 30 € AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION 2017
Après avoir entendu le compte administratif de l'exercice 2017 Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2017 Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de 449 919, 30 €
Le Conseil Municipal décide d'affecter le résultat de fonctionnement au compte 1068 pour la somme de 130 118, 67 € et
au compte 002 la somme de 319 800, 63 €
COMPTE DE GESTION 2017 : BUDGET GENERAL ET ASSAINISSEMENT
Le Conseil Municipal délibérant sur les compte de gestion 2017 budget général et assainissement dressé par M. MARI, Receveur après s'être fait présenté les budgets primitifs de l'exercice considéré, après avoir entendu et approuvé le compte administratif 2017.
-déclare que les comptes de gestion dressé pour l’exercice 2017 par le Receveur, visés et certifiés conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part
EXTINCTION DE L’ECLAIRAGE
Monsieur le Maire expose son Conseil Municipal que suite à notre délibération du 22 Mars concernant l’extinction de l’éclairage, nous devons définir les horaires.
Après délibération, le Conseil Municipal a opté pour une interruption de l’éclairage de 23H30 à 5H30 sept jours sur sept à l’exception du 15 Août et les week-ends au niveau de la Salle des Fêtes.
MOBILIER URBAIN
Monsieur le Maire informe à son Conseil Municipal que dans le cadre de l’aménagement du bourg, il faudra choisir le mobilier urbain c’est-à-dire le modèle et la couleur concernant les bancs, les barrières, les poubelles…