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Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Villebarou.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2023 07 03 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Sociétal, Institutions publiques,
9 rue Maurice Pasquier - Villebarou - C.S. 2922 - 41029 Blois Cedex
Tél. : 02.54.90.53.00 - Courriel : contact@villebarou.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 3 JUILLET 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Numéro de
délibération Objet Résultat
du vote
DL-2023-48 FINANCES – Subvention exceptionnelle/AC !41 Approuvé à l’unanimité
DL-2023-49 FINANCES – Remboursement de frais de dépannage électrique Approuvé à l’unanimité
DL-2023-50
COHÉSION SOCIALE – Convention de mise à disposition d’agents du CIAS pour les besoins d’enquêtes obligatoires à réaliser dans le cadre de l’instruction en famille/CIAS du Blaisois
Approuvé à
l’unanimité
DL-2023-51 ENFANCE JEUNESSE – Multi-accueil/Modification du règlement intérieur Approuvé à l’unanimité
DL-2023-52 AFFAIRES SCOLAIRES – Forfaits communaux 2022-2023 Approuvé à l’unanimité
DL-2023-53
PERSONNEL – Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, d’Eure-et-Loir, de l’Indre et du Loir- et-Cher
Approuvé à
l’unanimité
DL-2023-54
PERSONNEL – Adhésion à la convention de participation « Prévoyance »
proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, d’Eure-et-Loir, de l’Indre et du Loir-et-Cher
Approuvé à
l’unanimité
Affiché sur le site internet de la commune le 4 juillet 2023
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