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Ordre du Jour - dl content. du Jour Conseil Municipal 13 NOVEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - dl content. du Jour Conseil Municipal 13 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
7Département de Haute-Savoie
A
Massongy,
le
04
novembre
2025
Commune
de
Massongy
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
le
:
JEUDI
13
NOVEMBRE
2025
à
20H00
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE
DU
JOUR
I - Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
II — Approbation
du
Procès-Verbal
II
— Décisions
prises
par
le maire
en
vertu
des
délégations
données
par
le conseil
municipal
IV-
Délibérations
Finances
e
Délibération
2025-28
: Délibération
portant
sur
la mise
en place
d’une
autorisation
de programme
et crédit
de
paiement
(AP/CP)
e
Délibération
2025-29
: Budget
2025
- décision
modificative
n°1
e
Délibération
2025-30
: Délibération
portant
sur l’ouverture
anticipée
des
crédits
en investissement
pour
le budget
2026
e
Délibération
2025-31:
Délibération
portant
sur
l’admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
2024
e
Délibération
2025-32:
Modification
d’une
autorisation
de
programme
et
crédit
de
paiement
(AP/CP)
pour
l'aménagement
de
la route
de
Ballaison
créée
par
délibération
DEL-2024-44
du
07
novembre
2024
Voirie
et
aménagement
e
Délibération
2025-33:
Dénomination
et
numérotation
des
voies
—
annule
et
remplace
la
délibération
DEL-2025-24
du
11
septembre
2025
e
Délibération
2025-34
: Autorisation
donnée
à
Madame
le
Maire
de
signer
des
conventions
de
passage
avec
les propriétaires
fonciers
dans
le cadre
du
programme
communal
d’aménagement
de
sentiers
pédestres
et VTTThonon-Agglomération
e
Délibération
2025-35
: Délibération
portant
sur la prise
en charge
de destruction
des nids
de frelons
asiatiques
sur
les parcelles
privées
Délibération
2025-36
: Délibération
portant
sur
la présentation
du
rapport
d’activité
2024
Délibération
2025-37
: Délibération
portant
sur la présentation
des
rapports
annuels
sur
le prix
et
la qualité
des
services
(RPQS)
V
-
Questions
Diverses
APPORTER
VOTRE
STYLO
Le
Maire,
Sandrine
DETURCHE