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Ordre du Jour - dl content. du jour conseil municipal 19 decembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - dl content. du jour conseil municipal 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
7Département
de
Haute-Savoie
A
Massongy,
le
12
décembre
2024
Commune
de
Massongy
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
le
:
JEUDI
19
DECEMBRE
2024
à
20H00
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE
DU
JOUR
H Approbation
du
Procès-Verbal
du
07
novembre
2024
x
Décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
délégations
données
par
le Conseil
Municipal
x Cession
d'immeuble
:
Délibération
portant
sur
propriété
cadastrée
section
C n°90
et 2484—
52,
route
de
l’Eglise
—
approbation
de
l’état
descriptif
de
division
et
du
règlement
de
copropriété
x
Finances
:
Délibération
portant
sur
le
budget
primitif
2024
— décision
modificative
n°3
Délibération
portant
sur
l’ouverture
anticipée
des
crédits
en
investissement
pour
le
budget
2025
(annule
et
remplace
la
délibération
n°2024-43
du
7
novembre
2024
Délibération
portant
sur
la
réhabilitation
de
l’auberge
communale
- demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
(annule
et
remplace
la
délibération
n°2024-45
du
7 novembre
2024
Délibération
portant
sur
une
motion
— vœux
relatifs
à
la reconsidération
de
l’effort
Demandé
aux
collectivités
du
fait
de
la dégradation
des
finances
publiques
H Thonon
agglomération
:
Délibération
portant
sur
la
présentation
du
rapport
annuel
2023
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
mobilité
(RPQS)
Délibération
portant
sur
le
syndicat
mixte
de
l’abattoir
-
modification
des
statuts
x Questions
diverses :
APPORTER
VOTRE
STYLO
Affiché
le : 12
décembre
2024