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Ordre du Jour - dl content. du jour conseil municipal 07 novembre 2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - dl content. du jour conseil municipal 07 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
7Département
de Haute-Savoie
A
Massongy,
le
29
octobre
2024
Commune
de
Massongy
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
le
:
JEUDI
07
NOVEMBRE
2024
à 20H00
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE
DU JOUR
H Approbation
du
Procès-Verbal
du
12
septembre
2024
#
Décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
délégations
données
par
le
Conseil
Municipal
x
Finances : Délibération
portant
sur
l'ouverture
anticipée
des
crédits
en
investissement
pour
le
budget
2025
Délibération
portant
sur
le
budget
primitif
2024
: décision
modificative
n°1
Délibération
portant
sur
autorisation
de
programme
et
crédit
de
paiement
(AP/CP)
Délibération
portant
sur
la
réhabilitation
de
l’ancienne
mairie
en
auberge
communale
—
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2025
—
dernier
commerce
de
proximité
Délibération
portant
sur
admission
en
non-valeur
des
produits
irrécouvrables
Délibération
portant
sur
la
prise
en
charge
des
frais
pédagogiques
du
contrat
d'apprentissage
Délibération
portant
signature
de
convention
dans
le cadre
du
fonds
d'innovation
pédagogique
H Action
sociale :
Délibération
portant
sur
l’adhésion
au
contrat
cadre
de
fourniture
de
titres
restaurant
du
CDG74
X
Ressources
humaines :
Délibération
portant
sur
la
mise
à jour
du
tableau
des
emplois
Délibération
pour
le
recrutement
de
deux
vacataires
pour
les
temps
de
restauration
scolaire
H Vie
communale :
Délibération
portant
sur
l’approbation
du
règlement
de
la
bibliothèque
municipale
de
Massongy
H Thonon
agglomération :
Délibération
portant
sur
la
révision
statutaire
n°4
de
la
communauté
d'agglomération
Thonon
agglomération
Délibération
portant
sur
le
rapport
d’activité
2023
de
Thonon
agglomération
Délibération
portant
sur
les
rapports
annuels
sur
le prix
et
la qualité
des
services
(RPQS)
H
Questions
diverses :
APPORTER
VOTRE
STYLO
==
=
L
Le
Maire,
Affiché
le
: 31
octobre
2024
ET
andine
TT
É1e