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Compte-Rendu - 11 08 2018
Document publié le Jeudi 8 novembre 2018 par la commune de Machézal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 08 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Compte rendu du Conseil Municipal
8 novembre 2018
Présents : Mme FOURNEL Béatrice, Mr BISSUEL Laurent, Mme PAIN Evelyne, Mr PION Eric, Mr PETIT Frédéric, Mr MATHELIN Christophe, Mr TRUCHET Jean Pierre, Mme MUGUET Angélique Absente excusée : Mme CROZET Josiane
Approbation à l’unanimité du compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2018
• POINT MAISON BARBEYS
Le dossier de consultation des entreprises a été mis en ligne le 25 octobre 208. Les entreprises ont jusqu’au 29 novembre 2018 à 12 h pour déposer leurs propositions sur le site des marchés publics. La commission d’appel d’offres se réunira le 10 décembre 2018.
• DEMANDE DE SUBVENTION
Madame le maire fait part au conseil municipal que la commune peut faire une demande d’enveloppe territorialisée auprès du département pour l’aménagement de la maison Barbeys. Le conseil décide à l’unanimité, d’autoriser madame le maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires pour l’obtention de cette subvention.
• CHASSE NEIGE
De grosses réparations sont nécessaires sur la lame. Vu le montant des devis de réparation du chasse neige, il est décidé de le changer.
• PLAN DE MUTUALISATION
En lien avec le CNFPT et la Copler, il est proposé aux communes de reconduire le plan de formation mutualisé pour 2019/2021.
Cette démarche permet l’organisation de formation sur la Copler et non plus sur Lyon ou Saint Etienne.
• CONVENTION ASSISTANCE TECHNIQUE
Madame le maire fait par aux membres du conseil municipal que pour la station de la Grand’Place, il faut envisager des travaux. Le Conseil Départemental de la Loire propose une assistance technique pour définir les besoins, la rédaction des pièces de marchés pour consultation et le choix d’un bureau d’études ainsi qu’un outil pour analyser les offres et les restituer à la commune. Cette prestation a un coût de 1 € par habitant. Le conseil municipal a décidé à l’unanimité d’autoriser madame le maire à signer cette convention et tous documents faisant référence à cette aide.
• VOIRIE 2019
Suite à la tournée des chemins, il a été décidé de réaliser en 2019 les travaux de voirie suivant : les chemins des Eaux et chemin du Truchet, route de la Fontaine, et un point d’attente pour le suivi des chemins goudronnés, pour un montant de 14 162,95 € HT. Une demande de subvention va être demandée auprès du Conseil Départemental.
• SOCIETE PUBLIC LOCALE
En raison de la démission des bénévoles de l’association qui gère la crèche sur Saint Symphorien de Lay au 01/01/2019, les élus de la Copler doivent assurer la continuité du service. La constitution d’une société publique locale semble être le mode de gestion le plus adapté. La Copler a souhaité associer à la création de cette société les communes. La première mission de la Société Public Locale sera la reprise de la gestion de la crèche de Saint Symphorien de Lay mais on peut envisager à long terme des axes complémentaires. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’entrer au capital de cette société dénommée « services aux populations entre Loire et Rhône » à hauteur de 500 €. Le conseil municipal désigne Evelyne Pain pour représenter la commune.
• DECISIONS MODIFICATIVES
Il est nécessaire d’inscrire au budget en passant une décision modificative pour 500 € (+ 500 € au compte 261 et – 500 € du compte 2315 opération 96).
Pour le local chasse, il est nécessaire de passer aussi une décision modificative +10 € au compte 2315 opération131 et – 10 € du compte 2184 opération 132 pour mandater la dernière facture du local chasse.• QUESTIONS DIVERSES
- Elagage des arbres : suite à la présentation de plusieurs devis, la société Poulard Paysage a été retenue pour procéder à l’élagage des arbres : Allées des Platanes cette fin d’année sans le broyage qui sera réalisé avec la broyeuse de la Copler par l’agent communal. Les arbres de la Route de Chirassimont seront élagués en 2019.
- Le maraicher installé à St Symphorien de Lay est venu se présenter pour vendre des produits locaux. La commune va lui proposer de lui mettre à disposition la salle de la cure et de travailler avec les producteurs déjà en place.
- Angélique Muguet est désignée pour participer au groupe de travail Politique Jeunesse au niveau de la Copler
- Le goûter aura lieu le 15 décembre à 14 h
- Les vœux du conseil municipal auront lieu le 6 janvier à 11h
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h.