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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Bureau agglo 11 07 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Bureau agglo 11 07 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Bureau d’agglomération – Séance du 11 juillet 2024
Date de convocation : 5 juillet 2024
Président de séance : Antoine CHEREAU
Secrétaire de séance : Damien GRASSET
Le Conseil d’agglomération a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Approuvé par
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 30 mai 2024 A l’unanimité
DEL20240711_01 Rétrocession de terrains Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240711_02 Remise gracieuse pour désordres dans un local économique A l’unanimité
DEL20240711_03 Recours au personnel contractuel A l’unanimité
DEL20240711_04 Recours aux contrats d’apprentissage A l’unanimité
DEL20240711_05 Cession à la société CAVAC – Rocheservière A l’unanimité
DEL20240711_06 Cession à la société C3P – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240711_07 Contrat d’amodiation avec la société C3P – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240711_08 Déclassement et désaffectation – Parc Vendée Sud Loire 1 – Montaigu- Vendée A l’unanimité
DEL20240711_09 Echange foncier avec la société SCI DE VOUZERON – Parc Vendée Sud Loire 1 – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240711_10 Constitution d’une servitude pour le passage de canalisations d’eau potable – Extension ZA de L’Europe – Rocheservière A l’unanimité
DEL20240711_11 Subvention au titre du programme d’aide à la modernisation du commerce – SAS LDLT – Rocheservière A l’unanimité
DEL20240711_12 Demande de subvention fonds vert dans le cadre du renouvellement de la solution de covoiturage Karos A l’unanimité
DEL20240711_13 Convention d’occupation temporaire aéronautique non constitutive de droits réels sur l’aérodrome de Montaigu / Saint-Georges A l’unanimité
DEL20240711_14 Convention Orchestre au collège Jules Ferry – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240711_15 Subvention aux écoles de musique associées au conservatoire intercommunal A l’unanimité
DEL20240711_16 Attribution d’une aide BAFA A l’unanimité
DEL20240711_17 Convention relative à l’aide au logement temporaire 2024 au titre de la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage A l’unanimité
DEL20240711_18 Protocole d’accord transactionnel – Résidence L’Arbrasève – Rocheservière A l’unanimité
DEL20240711_19 Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat A l’unanimité
DEL20240711_20 Projet de travaux du Giratoire Porte de Boufféré – Montaigu-Vendée A l’unanimité
Mise en ligne sur le site internet le 11 juillet 2024