Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV B
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Bureau agglo 10 07 2025
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Bureau agglo 10 07 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Bureau d’agglomération – Séance du 10 juillet 2025
Date de convocation : 04 juillet 2025
Président de séance : Antoine CHEREAU
Secrétaire de séance : Damien GRASSET
Le Bureau d’agglomération a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Approuvé par
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 05 juin 2025 A l’unanimité
DEL20250710_01
Nouveau centre d’incendie et de secours à Montaigu-Vendée – Cession foncière à la commune de Montaigu-Vendée – Rue du Fromenteau – Montaigu-Vendée
A l’unanimité
DEL20250710_02 Acquisition foncière – ZA Les Quatre Routes – La Bruffière A l’unanimité
DEL20250710_03 Cession foncière à l’entreprise SERVIMAC LA BRUFFIERE– ZA Les Quatre Routes – La Bruffière A l’unanimité
DEL20250710_04 Acquisition foncière – ZA La Marionnière – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20250710_05 Acquisition foncière – PA Le Point du Jour – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20250710_06 Cession foncière à la société BENOIT BATI CONCEPT – ZA La Croix Boiziau – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20250710_07 Cession foncière à la SCI GILOVILE1 – ZA La Croix Boiziau – Montaigu- Vendée A l’unanimité
DEL20250710_08 Cession foncière à la SCI BROCHARD-GUIBERT – ZA La Croix Boiziau – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20250710_09 Attribution des aides BAFA A l’unanimité
DEL20250710_10 Attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’antenne de la Maison Sport-Santé sur le territoire A l’unanimité
DEL20250710_11 Convention de mise à disposition d’un local pour l’association Fédération des Malades Handicapés A l’unanimité
DEL20250710_12 Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat A l’unanimité
DEL20250710_13 Acquisition foncière – Le Bas Noyer – Cugand-la-Bernardière A l’unanimité
DEL20250710_14 Recours à personnel contractuel A l’unanimité
DEL20250710_15 Recours au contrat d’apprentissage A l’unanimité
Mise en ligne sur le site internet le 15 juillet 2025