Compte-Rendu - CR CM 11 05 2021 7779

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Compte-Rendu - CR CM 11 05 2021 7779 Document publié le Mardi 11 mai 2021 par la commune de Ronchamp. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11 05 2021 7779)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique, 1

Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal

du 11 mai 2021

Présents : M. CORNU - M. DURUPT - Mme QUINTERNET - M. JAMMI - Mme AUBRY - M. TARIN - Mme LAROCHE - Mme NIGGLI - M. SKRZYPCZAK - Mme TOURDOT - Mme BINDER - M. DURPOIX - Mme GRES - Mme DUMONTEIL - M. GOISET - M. MECHINAUD - M. HERNANDEZ - M. FILLATRE - Mme LEUVREY - M. MOUGIN

Excusés : M. ORTSCHEIDT (pouvoir à M. GOISET) - Mme BRUCHON (pouvoir à Mme LEUVREY)

Absent : M. DEVILLERS

Secrétaire de séance : M. Pierric TARIN est désigné à l’unanimité

Assistait à la séance : Mme Mallory COPINEAU, Directrice Générale

- :- :- :-

M. le Maire ouvre la séance à 19h30.

1- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 07 avril 2021

Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 07 avril 2021 à l’approbation de l’assemblée délibérante.

Les conseillers municipaux absents lors de la séance susnommée s’abstiendront de voter l’adoption du procès-verbal.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- décide d’adopter le procès-verbal de la séance du 07 avril 2021.

2- Reconduction de la convention pluriannuelle avec l’Association des Sites Le Corbusier

Vu la délibération n° 22 du 26 février 2010 d’adhésion à l’Association des Sites Le Corbusier.

Vu la délibération n° 6 du 08 février 2013 d’adhésion à la convention pluriannuelle avec l’Association des Sites Le Corbusier.

Vu la délibération n° 23 du 07 avril 2017 portant reconduction de la convention pluriannuelle avec l’Association des Sites Le Corbusier.

Le Maire rappelle la première convention quadriennale d’objectifs 2013-2016 signée entre la commune et l’Association des Sites Le Corbusier, renouvelée le 07 avril 2017 pour la même durée, qui est par conséquent arrivée à son terme le 31 décembre 2020. Il apparaît donc nécessaire de renouveler cette convention pluriannuelle pour une période identique, soit de 2021 à 2024, aux mêmes conditions financières, soit 600 € annuels. Ce renouvellement permettra de mener à bien différents chantiers sur cette période, notamment la2

mise en place d’un itinéraire culturel européen, la réédition des carnets de croquis Moleskine ou la modernisation du site internet actuel.

Après avoir pris connaissance des conditions de la convention proposée et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- approuve le renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association des Sites Le Corbusier pour une nouvelle période de quatre ans à compter du 1er janvier 2021, - autorise le Maire à signer cette convention avec le Président de l’Association des Sites Le Corbusier.

3- Décision modificative budgétaire – budget principal

Vu la délibération n° 26 du 07 avril 2021 portant rétrocession d’un columbarium.

Le Maire informe le Conseil municipal de la nécessité de procéder à des ajustements budgétaires, en raison de la délibération prise au dernier conseil municipal actant la rétrocession d’un columbarium.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- décide de modifier le budget principal 2021 ainsi qu’il suit :

- DF 673 (titres annulés sur exercices antérieurs)  + 850 € - DF 60632 (fournitures de petits équipements)  - 850 €.

4- Réalisation d'un emprunt de 113 000 € pour les chaufferies bois

Le Maire rappelle au Conseil municipal la nécessité de recourir à l’emprunt pour financer les investissements relatifs à la création de la deuxième chaufferie, programmée au budget primitif 2021, lequel est en cours de réalisation. Cet emprunt est rendu nécessaire en raison de la perception tardive de subventions, notamment européennes, et du montant moindre qu’initialement promis.

Il présente les différentes offres des établissements bancaires sollicités.

Après avoir pris connaissance des propositions remises par les différentes banques ayant répondu, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- décide de contracter auprès de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté, agence de RONCHAMP, un emprunt dont les caractéristiques sont les suivantes :

o Montant : 113 000 €

o Taux fixe : 0,62 %

o Durée de remboursement : 15 ans

o Périodicité de remboursement : annuelle

o Commission – frais : 113 €

o Remboursement anticipé possible à tout moment, avec paiement d’une indemnité égale au montant total des intérêts prévus pour la période s’écoulant de la date de remboursement anticipé à la date d’échéance initiale du contrat, déduction faite d’une somme égale à celle des intérêts recalculés au taux de l’OAT 10 ans en vigueur à la date du remboursement. Cette indemnité ne saurait être inférieure à 5 % du capital remboursé. Le montant minimum en cas de remboursement partiel ne peut être inférieur à 15 000 €.3

- approuve le tableau d’amortissement,

- autorise le Maire à signer le contrat de prêt ainsi que tous documents se rapportant à cette opération.

5- Revalorisation du coût salarial du personnel affecté

partiellement aux chaufferies bois

Vu la délibération n° 31 du 30 avril 2014 portant remboursement au budget principal du coût salarial du personnel affecté partiellement à la chaufferie bois.

Considérant que le montant du remboursement annuel est actuellement de 10 000 €,

Considérant qu’une deuxième chaufferie bois a été construite et mise en service fin 2018.

Considérant que cette deuxième chaufferie génère du travail supplémentaire au personnel affecté partiellement à l’entretien de ces deux outils.

Considérant qu’il convient de revaloriser le coût salarial du personnel affecté partiellement aux deux chaufferies bois.

Le Maire informe le Conseil municipal que le temps de travail initialement estimé pour l’entretien de la chaufferie bois mise en service fin 2011 ne correspond plus au temps de travail désormais nécessaire à l’entretien des deux chaufferies bois. Il serait donc souhaitable de revaloriser le montant du remboursement effectué au budget principal relatif au coût salarial du personnel affecté partiellement aux deux chaufferies bois.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- décide de fixer le nouveau montant du remboursement, qui sera prélevé au budget « Chaufferies bois » pour être versé au budget principal, à 15 000 € par an, à compter de l’exercice 2021,

- précise que cette somme sera inscrite en dépenses au budget « Chaufferies bois », compte 6215, et en recettes au budget principal, compte 70841,

- autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

6- Décision modificative budgétaire – budget chaufferies

Le Maire informe le Conseil municipal de la nécessité de procéder à des ajustements budgétaires, en raison de la souscription à un emprunt de 113 000 € voté lors de la délibération précédente et des coûts afférents.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- décide de modifier le budget annexe chaufferies 2021 ainsi qu’il suit :

- DF 6215 (personnel affecté par la collectivité de rattachement)  - 1 500 € - DF 61521 (bâtiments publics)  + 1 140 € - DF 66111 (intérêts réglés à l’échéance)  + 360 € - DI 2135 (installations générales, agencement et aménagement des constructions)  - 3 600 €

- DI 1641 (emprunts en euros)  + 3 600 €4

7- Répartition des subventions aux associations

Le Maire rappelle au Conseil municipal qu’il convient de répartir entre les différents bénéficiaires les crédits inscrits à l’article 6574 « Subventions » du budget primitif 2021.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- décide d’attribuer les subventions annuelles figurant sur le document annexé à la présente délibération,

- autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

8- Transfert dans le domaine public de la route du Mont de Vannes, de la rue des Champs, rue Jean Pheulpin, impasse des Galibots, et les rues « anonymes » entre la rue du Puits VII et la rue de la Côte Thiebaut, et celle à proximité de l’usine Canet

Considérant que l’ouverture à la circulation publique d’une route existante, qui n’est pas classée dans le domaine public routier communal, ne nécessite pas d’enquête publique.

Considérant que les caractéristiques de certains chemins ruraux et chemins d’exploitation sont devenus, de par leur niveau d’entretien et leur utilisation, assimilables à de la voirie communale d’utilité publique ; telles que la route du Mont de Vannes, la rue des Champs, la rue Jean Pheulpin, l’impasse des Galibots, et les rues « anonymes » entre la rue du Puits VII et la rue de la Côte Thiebaut, et celle à proximité de l’usine Canet.

Considérant que l’opération envisagée n’a pas pour conséquence de porter atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurées par les voies, et qu’aux termes de l’article L 141-3 du code de la voirie routière,

Considérant que le classement et déclassement des voies communales sont prononcés par le Conseil municipal.

M. DURUPT expose au Conseil municipal que ces rues, route et impasse ne sont actuellement pas classées comme voies communales.

Les caractéristiques de celles-ci, de par leur niveau d’entretien et leur utilisation, sont assimilables à de la voirie communale d’utilité publique ; il est proposé à l’assemblée délibérante de statuer sur leur classement en voies communales.

La desserte à proximité de l’usine Canet étant modifiée par le classement des parcelles AO 79 et AO 102, il est proposé de déclasser une partie du chemin rural dit de « chez Canet ».

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- précise que le projet de classement des voies susvisées ne portera non seulement pas atteinte aux fonctions de desserte et de circulation assurées par ces voies, mais a contrario, les favorisera,

- précise que ces voies resteront ouvertes à la circulation publique, - décide le classement de ces chemins dans les voies communales, - décide du déclassement du chemin rural dit de « chez Canet » au profit d’une desserte et circulation via les parcelles AO 79 et AO 102 classées désormais comme voies communales,

- demande la mise à jour du tableau de classement des voies communales,5

- donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour procéder aux démarches et formalités nécessaires à la modification du tableau de classement de la voirie communale et du document cadastral.

9- Implantation d'une antenne-relais sur un terrain communal

Le projet est présenté à l’assemblée délibérante mais le vote relatif à la signature du bail est reporté car les termes du contrat sont toujours en cours de négociations avec le prestataire.

10- Dénomination de l’Espace Médical – Place de la Mairie

Le Maire rappelle au Conseil municipal que les travaux d’aménagement de l’espace médical, créé aux étages de la maison Maulini réhabilitée, sont terminés, et qu’il conviendrait désormais de rebaptiser ce lieu.

Il suggère, en hommage à Mireille LAB, disparue le 30 novembre 2020, ancienne conseillère municipale et conseillère départementale du canton de Lure-1, qui a largement œuvré pour les Ronchampois de son vivant y compris en qualité d’infirmière, d’associer son nom à ce lieu en le nommant « Espace Médical Mireille LAB ».

Il invite les conseillers municipaux à se prononcer sur cette proposition.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- approuve la proposition de Monsieur le Maire,

- décide de rebaptiser l’espace médical « Espace Médical Mireille LAB », - autorise le Maire à procéder aux formalités nécessaires et signer tous documents s’y rapportant.

11- Informations de la Municipalité

Le Maire informe le conseil municipal que :

- un expert immobilier, mandaté par le Tribunal, est venu expertiser l’ancien dancing BECHIR pour évaluer le péril et poursuivre la procédure d’expropriation. Les héritiers connus des Services de l’Etat ont reçu la notification, le projet suit son cours,

- l’état de catastrophe naturelle n’a pas été reconnue sur Ronchamp pour l’année 2019 malgré le dossier monté et présenté par la municipalité,

- une réflexion collective doit être menée par le conseil pour limiter la vitesse excessive, en particulier rue du Plain et avenue de la République : chicanes ? feux pédagogiques (coût environ 26 000 €) ? radars pédagogiques ? Dans cette attente, la gendarmerie est, dès à présent, saisie pour réaliser des contrôles de vitesse inopinés,

- les élections départementales et régionales seront regroupées à la salle des fêtes pour le bureau de vote n° 1 et à la médiathèque pour le bureau de vote n° 2. En réponse à une question de Nicolas HERNANDEZ, les personnes volontaires pour tenir un bureau de vote devront soit être vaccinées, soit avoir réalisé un test mis à disposition par la Préfecture,

- En remerciement de son dévouement lors de 99 offices religieux. Colette BOLOGNESI s’est vu remettre un bouquet, en comité restreint,6

Roland DURUPT informe le conseil municipal que :

- des échafaudages sont montés à l’église pour mener une nouvelle tranche de travaux,

- des bordures de trottoirs ont été installées rue du Puits VII, avant la déchèterie de l’Étançon, pour limiter les dégâts sur les bas-côtés ainsi que la vitesse,

- des travaux sont menés sur la route du Mont de Vannes pour solutionner des plaques de verglas persistantes l’hiver,

- des bornages ont été réalisés, en présence de M. DURPOIX, rue des Champs et à Mourière en vue de différentes ventes de terrains jouxtant le domaine public.

Martine QUINTERNET informe le conseil municipal que :

- des hôtels à insectes seront construits, demain mercredi 12 mai après-midi, avec le concours de Mmes HOTTINGER et MUSARD, et de M. BINETRUY – retraité ONF – qui sont déjà remerciés, de leur appui pédagogique en particulier,

- un nouvel après-midi dédié est d’ores et déjà planifié le 19 mai,

- le 10 juin à 18h00 se réunira la commission de préparation de la matinée « Nettoyons la Nature » planifiée le 26 juin,

- le 19 juin à 10h00 se réunira le prochain Conseil municipal des jeunes,

- la première campagne de vaccination, organisée à Ronchamp le 20 avril, a réuni 49 personnes. La vaccination de rappel pour ce public est planifiée le 1er Juin. Les 2 médecins et les 2 infirmières sont remerciés pour leur action,

- la deuxième campagne de vaccination pour 63 personnes est prévue le 18 mai (rappel le 29 juin).

Abdelilah JAMMI informe le conseil municipal :

- de la bonne organisation passée des cérémonies patriotiques en cette période de Covid-19 et remercie les personnes qui se sont déplacées,

- sur l’opportunité d’investir dans des toilettes publiques automatisées pour répondre aux besoins du public et des touristes que la commune accueille sur son territoire. La commune est dans l’attente d’un devis. Le débat est ouvert sur le bien-fondé de cet investissement. Dans cette attente, le personnel communal nettoiera puis fermera les toilettes publiques, place du marché, tous les soirs et les ouvrira chaque matin. De même, ils seront fermés le week-end.

Cécile AUBRY informe le conseil municipal :

- des remerciements à M. JAMMI pour la pose d’un défibrillateur à l’extérieur de la salle Broly, dont l’emplacement est mutualisé avec la proximité du stade et des écoles du Centre,

- des données, non consolidées, sur les effectifs scolaires pour la rentrée 2021, à préciser lors du prochain conseil,

- de la non-organisation de sorties scolaires en cette fin d’année, en raison des restrictions sanitaires,

- de la communication grandissante, auprès des propriétaires de chiens, sur la thématique du ramassage des déjections des animaux.7

Un canisite est dès à présent installé allée du Canal, un deuxième le sera prochainement place du marché. Des « flyers » sont distribués chez les commerçants et les panneaux de prévention des déjections canines, créés à l’initiative du Conseil municipal des jeunes, ont été posés sur différents sites exposés. Un retour sera fait sur leur efficacité, prochainement.

Pierric TARIN informe le conseil municipal :

- de la demande de 4 nouvelles subventions communales, pour l’acquisition de vélos par des Ronchampois  validées,

- de l’organisation début juin d’une commission environnement dédiée à la présentation de la promesse de bail et du contrat de codéveloppement relatifs au projet photovoltaïque au sol. La dernière réunion de travail avec Total Quadran / Altergie s'est conclue sur un accord avec les quatre collectivités impliquées.

Françoise LAROCHE informe le conseil municipal :

- que les fleurs seront livrées le 24 mai et que la journée dédiée au repiquage est prévue le mardi 25 mai au matin. Les bénévoles sont les bienvenus,

- des travaux de réfection du chalet en bois, face aux feux tricolores, réalisés le 1er mai. Les bénévoles présents sont chaleureusement remerciés.

Sylvère DURPOIX informe le conseil municipal :

- de la pose, à venir, du panneau d’informations 1re quinzaine de juin. L’entreprise attend que la réflexion soit achevée dans les communes voisines (Frahier et Champagney), également concernées.

Anne-Laure TOURDOT remercie, au nom du conseil municipal :

- les infirmières et médecins, ainsi que Mme QUINTERNET, pour leur participation et leur professionnalisme lors des campagnes de vaccination. La proximité a permis à certains administrés hésitants de franchir le pas.

Rudy GOISET informe le conseil municipal sur :

- les conclusions d’une consultation en vue de la réalisation de travaux sur le Rahin et sur une visite chez un particulier nécessitant des travaux sur le Rhien.

Jérémy MECHINAUD informe le conseil municipal sur :

- l’étude en cours réalisée par l’entreprise Trinaps en vue de déployer 13 bornes wifi, dont 5 en extérieur, permettant aux usagers de capter internet à proximité des bâtiments publics, grâce à la promesse de subvention obtenue de 15 000 €,

Pierre SKRZYPCZAK informe le conseil municipal sur :

- les conclusions de la commission électorale préparant les deux prochains scrutins,

- l’organisation d’une exposition photo sur le site de la Filature,8

- le projet de concert en extérieur sur le site de la Filature le samedi 3 juillet prochain de 17h à 00 h. Il s’agirait d’un festival en plein air, dont la jauge serait fixée à 800 personnes, a priori, conçu avec le soutien du Département qui subventionne actuellement les communes qui souhaitent organiser des événements festifs à la sortie de cette crise sanitaire. Un technicien des Eurockéennes est associé à cette démarche. L’entrée serait de 5 €/majeur et gratuite pour les mineurs. Plus d’informations officielles seront données lors du prochain conseil, des bénévoles seront sollicités pour cette organisation.

La séance est levée à 21h35.