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Séance - du 05 novembre 2024
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Saint-Étienne-de-Mer-Morte.
Lien du pdf (Séance - du 05 novembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Séance du 05 novembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 18 L’an 2024
Présents : 13 Le 05 novembre
Votants : 13
Les membres du Conseil municipal de la commune de SAINT ETIENNE DE MER MORTE, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie en session ordinaire, sous la présidence de Madame Manuella PELLETIER-SORIN, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 31/10/2024
PRESENTS : Mesdames PELLETIER-SORIN Manuella, BURTY Joanny, BLANCHARD Maryline, GARIOU Béatrice, SORIN Virginie, JAUNET Sabrina, TERRIEN Agnès, LAUTRU Emmanuelle, Messieurs CHARRIAU Jean-Emmanuel, PARAIS Philippe, BOURREAU Patrick, BIRON Dominique, FLEURY Guillaume.
EXCUSEES : Mesdames LACHAUD Elsa, GALLAIS Véronique.
ABSENTS : Messieurs GEORGET Nicolas, ECOMARD Paulin, LE ROUZIC Ludovic.
Madame JAUNET Sabrina a été nommée secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibérations Objet Vote Détail
63/05.11.24
Participation financière pour le musée
départemental des sapeurs-pompiers Validé
1 voix
12 voix
64/05.11.24 Emprunt banque – local technique Validé A l’unanimité
65/05.11.24 Protection sociale complémentaire –
conventions de participation pour la
couverture du risque prévoyance des
agents
Validé A l’unanimité
66/05.11.24 Tarif des salles 2025 Validé A l’unanimité
67/05.11.24 Tarif redevances assainissement 2025 Validé A l’unanimité
68/05.11.24 Elan de la Belle Epoque – subvention
exceptionnelle
Validé A l’unanimité