Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyo
unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL230620DECISIONmarcheassurances postMarque
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL230620DECISIONmarcheassurances postMarque)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS
Extrait n° 23-06-20
Rappel du nombre de délégués en exercice 44
Quorum 23
Nombre de titulaires présents 33 (a)
Nombre de suppléants présents(en lieu et
place d’un titulaire)
2 (b)
Nombre de procurations 9 (c)
Soit un total de votants potentiels de 44 (a+b+c)
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU 19 DECEMBRE 2023
Objet :
Décisions du Président sur délégation
du Conseil - MARCHE ASSURANCES
Titulaires présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : P MOSCATO (BAZAILLES)- GRETHEN P (CHARENCY)- J WEISS (EPIEZ)- G BIANCHI (GRAND
FAILLY)- J THOMAS ( han devt pierrepont)- JL THOMAS (FRESNOIS)- JP JACQUE (LONGUYON) – C PERCHERON- J SAILLET (LONGUYON)- HOUSSON L (LONGUYON)- FOULON N (LONGUYON)- M
POLLRATZKY ( LONGUYON)- D PIEDFER (LONGUYON)-JL WOJCIK (LONGUYON)- C LECOINTRE (LONGUYON)- AM TROMBINI (LONGUYON)- M BORASO (LONGUYON)-- H BIZOT (LONGUYON)- HIBLOT P
(LONGUYON)- JJ PIERRET (MONTIGNY SUR CHIERS)- E JIRKOVSKY (PETIT FAILLY)- J MOINEAUX (PIERREPONT)- M FAIETA (PIERREPONT)- A SIROT (st JEAN LES LONGUYON) – R SAUNIER ( SAINT
PANCRE)- JENNESSON R ( ST SUPPLET)- ROESER D (TELLANCOURT)-JP DEMUTH (ville au Montois)- L VERON (VILLE HOUDLEMONT)-(A DYE PELLISSON (VILLERS LA CHEVRE)- GILLARDIN E (VILLERS Le
ROND)- JP DALLA RIVA (VILLETTE)- E HEIL (VIVIERS SUR CHIERS)
Suppléants présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : CLAUDET E (ALLONDRELLE LA MALMAISON)- ROUYER G (COLMEY)
Les titulaires absents ayant donné procuration dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : DELATTRE B (OTHE) à E CLAUDET (ALLONDRELLE)- PAQUIN G
(LONGUYON) à HIBLOT P (LONGUYON)- SAPA D (BOISMONT) à FAIETA M (PIERREPONT) – GUILIN P (BEUVEILLE) à MOINEAUX J (PIERREPONT)- AZZARA JF (BEUVEILLE) à THOMAS J (HAN DEVANT
PIERREPONT)- GERARD G (LONGUYON) à ROESER D (TELLANCOURT)- MULDER D (BASLIEUX) à MOSCATO P (BAZAILLES)- GEORGES D (DONCOURT) à DEMUTH JP (VILLE AU MONTOIS)-LAHURE E
(LONGUYON) à PERCHERON C (LONGUYON)
Nota-le Président certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché le 21/12/2023, que la convocation du Conseil avait été faite le 11 DECEMBRE 2023
Le président,
A l’appel des candidatures, C PERCHERON, déléguée communautaire de la commune de LONGUYON se propose et, à l’unanimité, est nommée secrétaire de la séance.
Valeur technique Tarification
Qualité de gestion de la
compagnie ou de
l'intermédiaire
TOTAL
40/100 40/100 20/100
38/40 40/40 20/20 98/100
Valeur technique Tarification
Qualité de gestion de la
compagnie ou de
l'intermédiaire
TOTAL
40/100 40/100 20/100
38/40 40/40 20/20 98/100
Valeur technique Tarification Qualité de gestion de la compagnie ou de TOTAL
40/100 40/100 20/100
38/40 40/40 20/20 98/100
Valeur technique Tarification Qualité de gestion de la compagnie ou de TOTAL
40/100 40/100 20/100
Valeur technique Tarification Qualité de gestion de la compagnie ou de TOTAL
40/100 40/100 20/100
40/40 40/40 20/20 100/100
LOT 5 GARANTIES DES CUBER RISQUES
GENERALI
CANDIDATS RETENUS
LOT 3 GARANTIE AUTO MISSION
SMACL
LOT 4 DOMMAGES AUX BIENS
AUCUNE OFFRE
SMACL
LOT 1 RESPONSABILITE CIVIL
SMACL
LOT 2 PROTECTION FONCTIONNELLE
Garantie auto mission pour un montant de 449,10€
Formule sans franchise pour un montant de 209,34€
Formule avec franchise de 500€ pour un montant de 1375,84€
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 22/12/2023 à 17h05
Réference de l'AR : 054-200043693-20231219-2023_093-DE
Affiché le 22/12/2023 ; Certifié exécutoire le 22/12/2023 Formule 2 avec franchise de 1500€ capital assuré tous dommages confondus 150 000€ cyber
rançon à hauteur de 75 000€ pour un montant de 2032,27€
Pour le lot 4 une demande de prolongation a été faite auprès de GROUPAMA , demande qui a été acceptée
Le Conseil prend acte de cette décision
Fait à LONGUYON le 21/12/2023
Jean-Pierre JACQUE