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Compte-Rendu - CR élection maire adjoints
Document publié le Vendredi 30 novembre 2018 par la commune de Saze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR élection maire adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2018
L’an deux mille dix-huit et le trente du mois de Novembre à 17h00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard STREIFF, doyen de l’assemblée.
Présents : Georges BEL, Jacqueline TOURANCHE, Jean-Yves ROLLAND, Yvan BOURELLY, Philippe MASSIAS, Agnès PAYAN, Adjoints au Maire, Gérard STREIFF, Gilles COLLIOUD- MARICHALLOT, Frédérique IORDANOFF, Karine OGIER, Stéphanie VASSAS, Françoise TASSY, Grégory TESTUD, Charles ROCHETTE, Mireille MAUREAU, Conseillers Municipaux. Absents ayant donné délégation de vote: Luc ROUBAUD à Yvan BOURELLY, Henri MOREL à Charles ROCHETTE
Absents :, Isabelle DUPEYRAT, Véronique JOUVE.
Madame Agnès PAYAN est désignée à l’unanimité en qualité de Secrétaire de Séance (article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
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A 17h00 Monsieur STREIFF, Président de l’Assemblée, ouvre la séance et désigne deux assesseurs : Madame Jacqueline TOURANCHE et Monsieur Grégory TESTUD.
Il est procédé à l’élection du Maire : Seul Monsieur Yvan BOURELLY est candidat à ce poste.
Nombre de votants : 17
Nombre de bulletins blancs et enveloppes vides : 0
Nombre de suffrages nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 17
Résultat de l’élection : - Yvan BOURELLY : 16
- Agnès PAYAN : 1
Monsieur Yvan BOURELLY est élu MAIRE de SAZE.
Après la proclamation des résultats, Monsieur le Maire prend la présidence de la séance du
Conseil Municipal.
I. Désignation du nombre d’adjoints à élire.
Monsieur le Maire explique que conformément à l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le nombre d’adjoints à élire ne peut excéder 30% de l’effectif global du conseil Municipal.
Il propose donc de procéder à l’élection de 5 adjoints.
Et décide conformément à l’article L.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales que dans le cadre d’un éventuel remplacement d’un adjoint, l’adjoint nouvellement élu occupera, dans l’ordre du tableau, le même rang que l’adjoint qui occupait précédemment le poste devenu vacant.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte ces propositions. Il est ensuite procédé à l’élection des adjoints au maire : 1 seule liste candidate :
Jacqueline TOURANCHE
Jean-Yves ROLLAND
Philippe MASSIAS
Agnès PAYAN
Georges BEL
Nombre de votants : 17
Nombre de bulletins blancs et enveloppes vides : 1
Nombre de bulletins nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 16
Résultat de l’élection : la liste candidate suivante est élue :
Jacqueline TOURANCHE : 1ère Adjointe
Jean-Yves ROLLAND : 2ème Adjoint
Philippe MASSIAS : 3ème Adjoint
Agnès PAYAN : 4ème Adjoint
Georges BEL : 5ème Adjoint
La séance est levée à 17h45.