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Déliberation - articles 45 41
Document publié le Lundi 25 janvier 2016 par la commune de Moussières.
Lien du pdf (Déliberation - articles 45 41)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Jeunesse,
COMMUNE – LES MOUSSIÈRES
Conseil Municipal du 25 janvier 2016
COMPTE-RENDU
Affiché le : 2 février 2016
PRESENTS : Véronique BEAUD – Sandra GROSTABUSSIAT – Thomas GRENARD – Gaëtan DUSOUILLEZ – Sylvie GROSTABUSSIAT– Alexandre PATIN – Jean-Louis PERRARD – Emmanuelle VINCENT
DOTATION DES EQUIPEMENTS DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) POUR LES TRAVAUX DU CLOCHER ET D’ACCESSIBILITE DE LA MAIRIE
A l’unanimité, le Conseil approuve les avant-projets établis par le Bureau d’études du SIDEC pour la rénovation du clocher de l’église et pour les travaux d’accessibilité de la mairie, ainsi que le plan de financement prévisionnel et les modalités de financement.
COMMUNE NOUVELLE
Un délai supplémentaire a été accordé pour la création des communes nouvelles : la date butoir est le 30 juin 2016. Une décision devra être prise d’ici là.
PROJET « CASERNE DE POMPIERS » LAJOUX-LAMOURA-SEPTMONCEL A l’unanimité, le Conseil, au vu des informations en sa possession et si le projet reste en l'état, n’est pas favorable à une telle caserne et ne souhaite pas y participer. Cette nouvelle caserne serait aussi trop loin pour que les pompiers des Moussières puissent y participer.
JOURNEE DU 17 JANVIER 2016 : REPAS DES ANCIENS VŒUX DU MAIRE • Le Repas des Anciens : les participants étaient très contents de se retrouver et ont félicité le Maire pour son initiative.
• Vœux du Maire : le Maire, associé au Conseil a adressé ses vœux aux administrés. Il a fait part des travaux effectués et à venir, et a remercié les associations et bénévoles pour leur mobilisation pour toutes les animations et manifestations qui ont eu lieu sur la commune. Un pot de l’amitié a conclu cette journée.
PLU
Le Maire informe qu’un commissaire enquêteur a été nommé. L’enquête publique aura lieu selon les délais administratifs.
ELECTION DU DELEGUE AU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT-JURA A l’unanimité, le Conseil nomme Christian ROCHET comme Délégué des Moussières au Parc Naturel Régional du Haut-Jura.
TELESKIS
Un manque de neige en bas des téléskis oblige à ré-enneiger souvent. Une coordination entre tous (dameurs, personnel, déneigeur) serait la bienvenue.
A l’unanimité, le Conseil reconduit les tarifs des redevances pour la saison 2016-2017. Le Conseil rappelle que toute personne utilisant les remontées mécaniques et/ou skiant sur les pistes doit s’acquitter de la redevance appropriée.
SIVOS
Après étude et consultation des familles, aucun changement n’aura lieu concernant les horaires des TAP. Le prochain conseil syndical aura lieu le 15 février avec l’élection d’un nouveau Vice-Président.
DENEIGEMENT
Le déneigement dans le village se passe très bien cette année.
L’appel d’offre pour la prochaine saison de déneigement ne devrait pas tarder.
QUESTIONS DIVERSES
Le boulanger, Claude BINET, va pouvoir ré-ouvrir rapidement son commerce. Des travaux concernant l’accessibilité dans le bâtiment de La Poste sont à prévoir.