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Document publié le Mardi 12 décembre 2017 par la commune de Moussières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 44 40)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Banque,
COMMUNE – LES MOUSSIÈRES
Conseil Municipal du 12 décembre 2017
COMPTE-RENDU
Affiché le : 19 décembre 2017
PRESENTS : Christian ROCHET – Véronique BEAUD – Sandra GROSTABUSSIAT – Thomas GRENARD – Gaétan DUSSOUILLEZ – Sylvie GROSTABUSSIAT – Emmanuelle VINCENT
TRAVAUX
Mairie
Travaux terminés.
Les dernières factures viennent enfin d'arriver.
Comme pour les travaux du poste avancé des Moussières, la DETR ne pourra pas être versée avant février 2018. La région a accepté de recevoir notre dossier jusqu'au 7 décembre pour nous verser un acompte avant la fin du mois de décembre.
Poste
avancé
des Moussières
Travaux terminés.
Les dossiers de demandes de subventions ont été envoyés pour la Région : le versement devrait arriver d’ici le 31 décembre.
La facturation pour la part des communes participantes (Lamoura, Septmoncel-les Molunes, Lajoux, Bellecombe) sera établie cette semaine.
Logement Mairie
Travaux d'isolation, de peinture et d’électricité terminés.
Remplacement du ballon d’eau chaude qui fuyait.
Le logement est prêt à la location : la commune est en recherche active d’un locataire.
Logement de la Cure
Chaudière gaz enfin remplacée. Une sonde extérieure et une ventouse ont aussi été installées. La mise en service a été effectuée le 4 décembre par Bosch, en la présence du Maire.
Transformation de
l’ancienne agence postale
en bar
Trois aménagements possibles : la commission « bar – petite restauration » a fait ses remarques et suggestions. Le plan définitif est arrivé.
Transformation de
l’ancien secrétariat de
mairie en logement
Deux aménagements possibles : la commission « appartement » a fait ses remarques et suggestions. Le plan définitif est arrivé.
DELIBERATION MODIFICATIVE – BUDGET COMMUNE
A l’unanimité, le Conseil municipal ajuste les crédits comme suit :
• Débiter le 21562/21 le montant de 1 € - Créditer le 1641/16 le montant de 1 €
CREATION DE COMMISSION INTERCOMMUNALE DE SECURITE A l’unanimité, le conseil municipal désigne Thomas GRENARD comme délégué responsable et valide la composition de la commission telle que proposée par la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude.
REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) A l’unanimité, le Conseil municipal décide d’instaurer le RIFSEEP. DROIT DE PREEMPTION
A l’unanimité, le Conseil municipal refuse d’exercer le droit de préemption urbain sur la vente NEDELEC/BELISSARD.
DEMANDE DE SUBVENTION
L’Association « Les Entrupés » demande une subvention pour la location d’un big air qu’elle veut louer pour la journée d’animation au téléski au mois de février.
La commune aidera cette association en proposant la gratuité aux intervenants pour cette animation.
SNACK DES TELESKIS
A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la demande de Monsieur Christophe FERRY qui tiendra le snack des téléskis pour la saison 2017-2018. Un caisson aménagé (stockage du matériel) pour le bar et le snack sera installé jusqu’au mois de mars 2018. La Licence IV de la commune lui sera louée pour la saison.
SIVOS
Le 4 décembre, les Maires et Délégués des SIVOS (Bellecombe – Molunes – Les Moussières et La Pesse – Les Bouchoux) se sont réunis afin de parler des problèmes communs à tous concernant le risque de fermeture de classes et de la position à tenir lors de la réunion du 15 décembre avec l'Inspecteur d'Académie.
Il a été décidé de lui envoyer un courrier commun avec demande de rendez-vous. Une prochaine réunion est prévue le 20 décembre afin d'adopter la marche à suivre après la réunion du 15 décembre.
L’avis des conseils municipaux sur la question de la semaine à 4 jours ou 4 jours et demi devra aussi être demandé.
Monsieur le maire redonne l'information au sujet du centre de loisir qui fait un très bon travail pour l'ensemble des communes du plateau des Hautes Combes, mais dont le financement est supporté principalement par la commune des Moussières (supérieur à 70 %). En 2017, l'augmentation des impôts n'a pas suffi à combler l'augmentation du SIVOS. A l'unanimité des membres présents, le conseil municipal refuse de continuer pour 2018 si le financement est le même. Toutes les baisses de fonctionnement de la commune depuis 2014 ont été réintégrées dans le SIVOS, sans compter les baisses de dotations.
QUESTIONS DIVERSES
Eglise : Le conseil municipal de Bellecombe a accepté un remboursement de la DETR en 2018. Le conseil municipal des Moussières le remercie.
Repas des anciens : prévu le 14 janvier 2018, des devis ont été demandés.
Cérémonies des Fournets : Prévue le 30 juin 2018 à 18h
Dépôt de pain
Les dépôts de pain, grandes surfaces, fabriquants, etc. sont tous tenus de fermer leur point de vente ou atelier de fabrication un jour par semaine. Pour le dépôt du Proxi, le dépôt de pain sera fermé les lundis, à partir du 8 janvier (le magasin sera ouvert). Cependant, pendant les vacances scolaires, le dépôt de pain sera ouvert tous les jours.
Totem centre village
Le totem du centre village va être actualisé en y ajoutant le point info-tourisme/poste. Cela est prévu depuis cet été. Le conseil demande à actualiser le panneau d’affichage du centre village.
Le SMAHJ supprime le portage de repas pour les adhérents des Moussières : trois personnes de la commune sont concernées. La commune va essayer de trouver une solution de remplacement…