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Document publié le Lundi 2 mai 2016 par la commune de Moussières.
Lien du pdf (Déliberation - articles 49 45)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE – LES MOUSSIÈRES
Conseil Municipal du 2 mai 2016
COMPTE-RENDU
Affiché le : 19 mai 2016
PRESENTS : Véronique BEAUD – Sandra GROSTABUSSIAT – Thomas GRENARD – Gaëtan DUSSOUILLEZ – Sylvie GROSTABUSSIAT – Jean-Louis PERRARD – Emmanuelle VINCENT
ABSENT : Alexandre PATIN
DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET
A l’unanimité, le Conseil municipal approuve la décision modificative concernant le budget de la commune (erreur matérielle).
TRAVAUX RENOVATION DES FACADES DE L’EGLISE : ATTRIBUTION DU MARCHE ET PLAN DE FINANCEMENT
Les demandes de commencement de travaux ont été envoyées et la convention avec la Fondation du Patrimoine a été signée.
Le Conseil municipal remercie l’Association « Traces de Temps », ses bénévoles et sa Présidente Véronique Beaud pour leur investissement. L’Association fera un don de 12 000 €. Si des personnes souhaitent récupérer des résidus de pierres, ils peuvent faire leur demande en mairie.
MAISON BERGMANN
D’après la Préfecture et la loi ALUR, la compétence reviendrait à la Communauté de Communes Haut Jura – Saint Claude.
PLU ET POS
Le POS sera caduque en avril 2017, le PLU devra donc être approuvé d’ici la fin de l’année 2016. Les études sur la faune et la flore des parcelles en 2UA (à côté de la mairie) devraient commencer en mai et se terminer en juillet. L'enquête publique suivra rapidement.
TELESKIS
Le réducteur a été démonté pour réparation.
Le câble pourrait faire une saison de plus mais il faudra prévoir son remplacement. Le chiffre de la vente des redevances de la saison 2015-2016 s’élève à 54 850 €. A l’unanimité, le Conseil municipal sollicite le Conseil Départemental au titre des 2% des remontées mécaniques.
DEMANDE DE SUBVENTIONS
A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la demande d’aide de l’Amicale Sportive pour la Fête de la Diamantine.
A l’unanimité, le Conseil municipal accepte de participer à hauteur de 300€ pour la Fête. ORDRE DE MISSION DU PERSONNEL COMMUNAL
A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la prise en charge des frais de déplacement des agents communaux sous certaines conditions.
COMMUNES NOUVELLES
Lors du prochain Congrès des maires, il sera demandé l'annulation de la deuxième tranche de baisse des dotations et le renvoi de la date butoir au 31 décembre (au lieu du 30 juin). Le Conseil municipal serait plutôt favorable à un regroupement avec Bellecombe et Les Molunes dans un premier temps, et n’exclut pas la possibilité de rapprochement avec Septmoncel.
QUESTIONS DIVERSES
Le Conseil municipal remercie les bénévoles qui ont participé à la journée de nettoyage du village.
La Fête de la Diamantine aura lieu le 3 juillet 2016 : vide-grenier (Comité de Jumelage), animation (Entrupés), vente de gâteaux (parents d’élèves) et les animations habituelles (concours divers).
Le pilier du cimetière a été remis en place. Reste à régler le portail.
Des dépôts de matériels et matériaux divers derrière la mairie, de déblais de poutres et de tôles calcinées à l’entrée du village, ainsi que des véhicules épaves sur la parking privé de Monsieur André GROS enlaidissent l’environnement du village et pourraient engendrer des accidents. Un courrier devra être envoyé aux différents propriétaires et locataires afin de leur demander de faire rapidement le nécessaire.