Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 25 10 17
Conseil Municipal - CM 17 04 13
Conseil Municipal - CM 17 01 26
Conseil Municipal - CM 10 04 09
Conseil Municipal - CM 10 06 04
Conseil Municipal - CM 14 04 17
Conseil Municipal - CM 15 04 14
Conseil Municipal - CM 08 12 10
Conseil Municipal - CM 10 09 24
Conseil Municipal - CM 09 10 12
Conseil Municipal - CM 17 10 04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17 10 04)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
Compte
rendu
de
la
séance
du
mercredi
04
octobre
2017
convocation
du
27
septembre
2017
après
une
séance
où
le
quorum
n'a
pas
été
atteint
Présents
:Monsieur
Laurent
ALBEROLA,
Monsieur
Didier
CAZALIS,
,Monsieur
Laurent
GAUBIAC,
Madame
Patricia
GUENIOU,
Madame
Ingrid
VIDAL,
Cédric
SCHMITTER
Excusés
: Dominigque
LOUETTE
Absents
: Monsieur
Jérémy
GOUMENT,
Sandrine
VIDAL
Représentés
:Madame
Géraldine
CHASSAING
par
Monsieur
Laurent
GAUBIAC
Secrétaire
de
la
séance:
Ingrid
VIDAL
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
15
MAI
2017
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
séance
du
15
mai
2017.
Des
observations
ont
été
émises
concernant
le
point
N°5'
échange
de
parcelle
de
terrain),
il convient
de
rajouter
les
numéros
de
parcelles
concernées
AH
66
et
AH90.
DELIBERATION
PORTANT
ENGAGEMENT
DE
REALISER
LES
TRAVAUX
DANS
LE
CADRE
DES
AMENDES
DE
POLICE
( DE_2017
030)
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
que
dans
le
cadre
des
amendes
de
police,
une
subvention
a été
accordée
par
le
Conseil
Général
du
Gard
pour
un
montant
de
1935
€,
pour
la
mise
en
place
de
deux
radars
pédagogiques.
À
la
demande
du
Conseil
Général
du
Gard
, il
est
nécessaire
que
le
conseil
municipal
délibère
pour
lequel
il s'engage
à faire
réaliser
les
travaux
pour
lesquels
la
subvention
a été
accordée.
Après
Discussion,
le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
faire
réaliser
les
travaux
de
pose
de
radars
pédagogiques.
DÉLIBERATION
ECRITURES
REPRISES
DE
RESULTAT
SUITE
A
LA
DISSOLUTION
DU
SYNDICAT
MIXTE
DE
LA
DEFENSE
DE
LA
FORET
DU
SOMMIEROIS
(DE
2017
031)
Monsieur
le
Maire
fait
part au
conseil
municipal
que
l'arrêté
en
date
du
30
juin
2017
de
la
Préfecture
du
Gard
a acté
la
dissolution
et
les
conditions
de
liquidation
du
Syndicat
Mixte
de
Défense
de
la
Forêt
du
Sommièrois.
La
constatation
des
écritures
de
dissolution
a
un
impact
minime
mais
effectif
sur
le
montant
des
résultats
antérieurs
de
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac.
la
balance
de
dissolution
affiche
le
montant
des
résultats
du
Syndicat
Mixte
de
Défense
de
la
Forêt
du
Sommièrois
à transférer.
Pour
la
commune
les
résultats
à reprendre
consistent
en
un
déficit
d'investissement
de
152.06
€
(chapitre
001
en
dépenses
d'investissement)
et
un
excédent
de
fonctionnement
de
155.95
€ (chapitre
002
en
recettes
de
fonctionnement).
La
reprise
de
ses
résultats
doit
être
actée
pour une
décision
modificative. Dépenses
d'investissement-
chapitre
001
+ 152.06
€
Dépenses
d'investissement-
chapitre
21
article
2131
- 152.06
€
Recettes
de
fonctionnement-
chapitre
002
+ 155,95
€
Dépenses
de
fontionnement-
chapitre
011
article
60636
+ 155.95
€
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité,
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à effectuer
cette
décision
modificative, DELIBERATION
NOMMINATION
DE
DELEGUES
SYNDICAT
MIXTE
DE
DFCI
DU
SALAVES
SOMMIEROIS
(DE
_2017_
032)
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
que
dans
le
cadre
de
la
création
d'un
Syndicat
Mixte
fermé
de
Défense
des
Forêts
contre
l'incendie
Salavès
Sommièrois,
il est
nécessaire
de
nommer
deux
délégués:
1 délégué
titulaire
et
1 délégué
suppléant.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
qui
veut
se
présenter
comme
délégué
titulaire
et
délégué
suppléant
pour
siéger
à ce
Syndicat.
Monsieur
Laurent
GAUBIAC
se
propose
comme
délégué
titulaire
Monsieur
Didier
CAZALIS
se
propose
comme
délégué
suppléant
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
nomme
à l'unanimité:
Monsieur
Laurent
GAUBIAC
délégué
titulaire
Monsieur
Didier
CAZALIS
délégué
suppléant
RESTAURATION
VITRAUX
EGLISE
(DE
2017
033)
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
que
suite
aux
travaux
du
plan
patrimoine
de
restauration
de
l'Eglise,
la
restauration
de
vitraux
plan
patrimoine
avait
été
chiffrée
et
mise
en
option
pour
un
montant
de 23
315.60
€ HT
Un
devis
a été
demandé
à une
entreprise
Spécialisée
ATELIER
GILHODEZ
,
le
montant
s'élève
à :
2743
€ HT
(entreprise
exonérée
de
TVA).
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
faire
réaliser
les
travaux
par
l'atelier
GILHODEZ
pour
un
montant
de
2743
€ HT
ECLAIRAGE
PUBLIC
RALENTISSEURS
(DE
2017
034)
Monsieur
le
Maire
rappel
au
conseil
municipal
qu'en
date
du
30
novembre
2015,
l'entreprise
DAUDET
avait
été
retenue
pour
l'éclairage
public
pour
les
ralentisseurs.
Celle-ci
n'a
jamaisvoulu
effectuer
les
travaux. Un
devis
a été
demandé
à l'entreprise
VETSEL
pour
un
montant
de
2085.01€
HT
soit
2502.01
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
le
devis
pour
un
montant
de
2502.01
€ TTC. ENLEVEMENT
DES
CYPRES
PLACE
DE
L'EGLISE
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
qu'un
devis
a
été
demandé
pour
l'enlèvement
des
cyprès
place
de
la
Mairie,
car
les
racines
engendrent
des
dégâts
sur
le
parvis
de
l'Eglise.
Messieurs
Didier
CAZALIS
et
LaurentGAUBIAC
demandent
de
faire
vérifier
si
ce
sont
bien
les
racines
des
cyprès
qui
occasionnent
le
soulèvement
des
dalles.
DEMANDE
DE
CONCESSION
CIMETIERE
( DE
2017
035)
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
d'une
demande
de
Monsieur
POINTIER-BRES
qui
sollicite
l'achat
d'une
nouvelle
concession
au
cimetière
pour
sa
famille.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
famille
POINTIER-BRES
détient
une
concession
inoccupée
et
que
la
famille
POINTIER-BRES
ne
réside
pas
sur
la
commune.
Après
discussion
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
octroyer
une
nouvelle
concession
pour
la
famille de
Monsieur
POINTIER-BRES.
AMENAGEMENT
PLACE
DE
PARKING
ET
EMPLACEMENT
DE
BANCS
À AIGUEBELLE.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
Municipal
de
matérialiser
des
place
de
parking
sur
la
place
à
Aïgubelle
et
de
définir
l'emplacement
des
bancs.
Après
discussion,
le
conseil
municpal
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
matérialiser
les
places
de
parking.
Monsieur
le
Maire
et
Didier
CAZALIS
1er
Adjoint
se
rendront
sur
place
afin
de
définir
l'emplacement
des
bancs.
INFORMATIONS
DIVERSES
Conseil
en
énergie
partagée
Communauté
de
Communes
"Piémont
Cévenol"
La
communauté
de
communes
"Piémont
Cevenol",
nous
informe
qu'une
subvention
pourrait
être
affectée
à la
création
d'un
poste
de
"conseiller
en
énergie
partagée”
au
sein
de
la
communauté
de
communes
mais
qu'il
resterait
une
participation
modique
à
la
charge
des
communes.
Ce
poste
serait
créé
en
CDD,
afin
d'aider
les
communes
à optimiser
leur
consommation
énergétique.
Le
conseil
municipal
à l'unanimité
donne
un
avis
favorable
de
principe.
Ecole Mouvement
de
grève
des
enseignants
prévu
pour
le
mardi
10
octobre.
Un
service
minimum
sera
mis
en
place si besoin.
Noël 2017 L'organisation
du
Noël
des
enfants
est
prévu
pour
le
weekend
du
16
et
17
décembre
2017
ou
le
weekend
du 9 et 10 décembre
2017,
en fonction
de la
disponiblité des
intervenants
pour un spectacle.
Le
repas
des
ainés
sera
programmé
le
même
week-end.
Séance
levée
à 21h45
Le
Maire
Les
conseillers
municipaux