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Déliberation - DELIB72 2023 MAJ Tableau Conseil Municipal 280923
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB72 2023 MAJ Tableau Conseil Municipal 280923)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
La f :
| = EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Ææ DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL "u St-Denis-de-l'Hôtel
— SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
DÉLIBÉRATION L'an deux mille vingt-trois, le 28 septembre 2023 à 20 h 30, les membres du Conseil
N° 072-2023 Municipal dûment convoqués le 22 septembre 2023, se sont réunis sous la présidence
de Arnauld MARTIN, salle du Conseil Municipal en Mairie. Nomenclature : 5.1.1 A k |
Étaient présents : Arnauld MARTIN (Maire), ROUMEGAS-PORCHE Anne {1ère Adjointe),
Nombre de conseillers: BEHANZIN Franck (2e Adjoint}, ROBLIN Appoline (3e Adjointe), MOREL Marylène (5° En exercice : 23 adjointe), DESCHAMPS Séverine (conseillère déléguée), JOULIN Carole (conseillère Présents : 20 déléguée), Christelle VINCENT (conseillère déléguée), BOUCHER Anne, BRUANDET Votants : 21 Bernadette, DERY Christian, GADOIS Jérémy, GAIGNARD Grégory, LE METAYER Pascal, MICHENET Sébastien, PITON Fabrice, RAGU Patrick, CANNONE Félicita, DURIN François, rs la convocation : NISOL-BERNOIS Bruno
22/03/2023 Absent excusé : VIEILLEDENT Jean-Philippe (4e Adjoint) ayant donné pouvoir Arnauld
Date de l‘affichage : MARTIN (Maire)
12/10/2023 Absents : CARO Frédérique, SLIMANI Brahim
Secrétaire de séance : Jérémy GADOIS
MISE A JOUR DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL AU 28 SEPTEMBRE 2023
Considérant que le poste de sixième adjoint vient d’être supprimé et qu’un poste de conseiller municipal
délégué est créé par arrêté du Maire,
Considérant qu’il convient de modifier le tableau du Conseil Municipal au 28 septembre 2023,
Considérant que toute modification du tableau intervenant en cours de mandature doit être transmise au
représentant de l’Etat dans le département,
VU la délibération N° 134-2022 du 17 novembre 2022 approuvant la mise à jour du tableau du conseil municipal à la suite de l'installation de Monsieur SLIMANI
VU la délibération N° 070-2023 du 28 septembre 2023 approuvant la mise à jour du tableau du conseil municipal à la suite de l'installation de Monsieur RAGU
VU la délibération N° 071-2023 du 28 septembre 2023 approuvant la mise à jour du tableau du conseil
municipal à la suite de la suppression du poste de sixième adjoint
Après avoir entendu le rapport de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré A L'UNANIMITE :
APPROUVE le nouvel ordre du tableau du Conseil Municipal qui sera joint en annexe de la présente délibération
Le secrétaire de séance
Jérémy GADOIS
Envoyé en préfecture le 11/10/2023
Reçu en préfecture SUR 6 L n
Publié le ten has Lee . . Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
ID : 045-214502734-20231011-DELIBO72 2023-DE Pour extrait certifié conforme
A Saint-Denis-de-l'Hôtel, le 28 septembre 2023