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Déliberation - jour 19 09 2017
Document publié le Mardi 19 septembre 2017 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - jour 19 09 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
93
Rosans, le 12-09-2017.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Mardi 19 septembre 2017 à 9 h 00
Au rez-de-chaussée de la mairie
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation des procès-verbaux des 22 juin et 4 août 2017
2. Parcelles communales, présentation par Thibaut Tavernier du site Internet Géomas, le Système informatique Géographique (SIG) du pays Sisteronais-Buëch, le point sur les locations de terres en cours, écrites ou verbales, préparation de nouvelles conventions, Délibération prévue
3. Personnel, avis favorable de la CAP pour l’avancement de grades proposé par la Maire et correspondant à la promotion de deux agents (suppression des postes d’adjoint administratif principal 2ème classe et adjoint technique principal 2ème classe, création des postes d’adjoint administratif principal 1ère classe et d’adjoint technique principal 1ère classe) Délibération prévue
4. Vente d’un logement à Mme Savary à l’ancienne gendarmerie, reprise de la délibération du 22 juin 2017 au profit de ses enfants, Délibération prévue
5. Etat des présentations et admissions en non-valeur par le comptable public suite à décision de surendettement et décision d’effacement de dette, Délibération prévue
6. SyME05, Modification statutaire du Syndicat Mixte d’Electricité des Hautes-Alpes, compétence portant création et exploitation d’un réseau public de chaleur et de froid, Délibération prévue
7. Rapport eau et assainissement collectif 2016, Délibération prévue
8. Fête des SIMPLES, réunion au SDIS le 20 septembre 2017, organisation générale
9. Signature du maire dans le cadre des délégations
10. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.