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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 03 29 ELECTION ADJOINTS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
Publié le 25/03/2026 S L Gr
ID : 044-214400301-20260323-D20260329-DE
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mil vingt-six, le 20 du moïs de MARS à
M 18h00, le Conseil Municipal de La Chapelle des Marais, Ô légalement convoqué, s'est réuni en séance publique sous LA APELLE la présidence de Monsieur Nicolas BRAULT-HALGAND, DES MARAIS Maire de la Chapelle des Marais.
Commune de Date de convocation : le 16 mars 2026
La Chapelle des Marais
(Loire-Atlantique) Nombre de conseillers
en exercice :27
SIR CD) SDR présents : 26
votants :27
Appel nominal des conseillers formant la majorité des membres en exercice.
Présents:
Nicolas BRAULT-HALGAND - Audrey BODET - Stéphanie BROUSSARD - Céline CHANTREL FOURE - Catherine CHAUSSE - Xavier DEHANT - Jacques DELALANDE - Nicolas DEUX - Davy GRIGRI - Christian GUIHARD - Mylène GUIHENEUF - Flavie HALGAND - Gwendoline HELLEC - Cyrille HERVY - Nathalie HERVY - Jean-François JOSSE - François LE GUICHET - Nadine LEMEIGNEN - Claire LE VELLY - Jonathan MARTIN - Lydia NICOLAS - Christelle PERRAUD - Gilles PERRAUD - Bertrand PITON - Matthieu SAJOT - Sandrine VIGNOL
Absents ayant donné procuration :
Sébastien LOGODIN ayant donné procuration à Jean-François JOSSE
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Sandrine VIGNOL est désignée secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des présents.
- D2026 03 29 - ELECTION DES ADJOINTS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L
2122-7-2,
Vu la délibération du Conseil Municipal n° D2026-03-28 du 20 mars 2026 fixant le nombre d’adjoints au Maire à 8,
Considérant que :
- Dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la
majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe (art L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, loi du 27 décembre 2019). - Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
Publié le 25/03/2026 S L Gr
ID : 044-214400301-20260323-D20260329-DE
ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Conformément à l’ordre du jour de la présence séance, il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
1er tour de scrutin :
Après un appel de candidature, la listes de candidats est la suivante :
- Liste de Flavie HALGAND composée de :
- 1ère adjointe : Flavie HALGAND
- 2e adjoint : Jean-François JOSSE
- 3e adjointe : Sandrine VIGNOL
- 4e adjoint : Cyrille HERVY
- 5e adjointe : Christelle PERRAUD
- 6° adjoint : Gilles PERRAUD
- 7e adjointe : Nadine LEMEIGNEN
- 8° adjoint : Bertrand PITON
Chaque Conseiller Municipal, à l'appel de son nom, a remis dans l’urne son
enveloppe fermée contenant son bulletin de vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins dans l'urne : 27
- Bulletins blancs : 0
- Bulletins nuls : 0
-__ Suffrages exprimés : 27
- Majorité absolue : 14
La liste de Flavie HALGAND a obtenu 27 (vingt-sept) voix, et donc la
majorité absolue des suffrages exprimés,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
Et se prononçant conformément aux dispositions des articles L 2121-20 et L 2121-21 du CGCT,
* Sont proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste ci-après, dans l’ordre de cette liste :
- 1ère adjointe : Flavie HALGAND
- 2e adjoint : Jean-François JOSSE
- 3e adjointe : Sandrine VIGNOL
- 4e adjoint : Cyrille HERVY
- 5e adjointe : Christelle PERRAUD
- 6° adjoint : Gilles PERRAUD
- 7e adjointe : Nadine LEMEIGNEN
- 8e adjoint : Bertrand PITON
Fait à la Chapelle des Marais \\
Le 23 mars ; 2026
€__ Le Maire,
Nicolas BRAULT-