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unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste délibérations CC 8 juillet 2024
Document publié le Lundi 8 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste délibérations CC 8 juillet 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Justice et droit,
Liste des délibérations
Conseil communautaire
Lundi 8 juillet 2024 - 18h00
Salle des fêtes de Lacabarède
N° délibération Objet
DCC01_08072024 Décision modificative n°1/2024 Adoptée à l’unanimité
DCC02_08072024 Délibération : Création et suppression d’emplois dans
le cadre d’un avancement de grade de grade
Adoptée à l’unanimité
DCC03_08072024 Délibération : Modification du tableau des emplois Adoptée à l’unanimité
DCC04_08072024 Délibération : Modification des statuts du Conseil
d’exploitation
Adoptée à l’unanimité
DCC05_08072024 Délibération : Nomination des membres du Conseil
d’exploitation
Adoptée à l’unanimité
DCC06_08072024 Délibération : Tarif des produits en vente à l’Office de
tourisme
Adoptée à l’unanimité
DCC07_08072024 Délibération : Convention d’autorisation de passage
d’itinéraires de randonnées pédestres avec l’ONF
Adoptée à l’unanimité
DCC08_08072024 Délibération : Avenant au règlement de collecte des
déchets
Adoptée à l’unanimité
DCC09_08072024 Délibération : Convention avec la CACM pour la
collecte des déchets au Rialet
Adoptée à l’unanimité
DCC10_08072024 Délibération : Modification simplifiée n°1 du PLUI :
Dispense d’évaluation environnementale
conformément à l’avis de la mission Régionale de
l’autorité environnementale
Adoptée à l’unanimité
DCC11_08072024 Délibération : Modification simplifiée n°1 PLUI :
Délibération de bilan de la concertation et
d’approbation de la modification simplifiée du PLUi
Adoptée à l’unanimité
DCC12_08072024 Délibération : Convention avec Labastide-Rouairoux
pour la mise en compatibilité du PLUi dans le cadre
d’un projet d’aménagement d’un parc de panneaux
photovoltaïque au sol
Adoptée à l’unanimité
DCC13_08072024 Délibération : Attribution du marché des forages Adoptée à l’unanimité DCC14_08072024 Délibération : Vente de Cathalo Adoptée à l’unanimité
DCC15_08072024 Délibération : Cession de véhicules Adoptée à l’unanimité
DCC16_08072024 Délibération : Adhésion au groupement d'achat
d'énergies Territoire énergie 81
Adoptée à l’unanimité
DCC17_08072024 Délibération : Conseil de développement du PETR des
Hautes Terres d’OC
Adoptée à l’unanimité
DCC18_08072024 Délibération : Subvention à Initiative Tarn Adoptée à l’unanimité
DCC19_08072024 Aides dans le cadre de l’opération façade Adoptée à l’unanimité
Fait le 09/07/2024 à Albine
Le Président,
Michel Castan
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE
13 avenue de la Ribaute
81240 Albine
Tel : 05 63 97 98 08
www.cc-thoremontagnenoire.fr