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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM pour affichage 2)
Thèmes du document : Logement, PME, commerce et artisanat, Justice et droit,
AFFICHÉ
LE
:12
décembre
2023
RETIRÉ
DE
L'AFFICHAGE
LE
:
La
Directrice
générale
des
services
La
Directrice
générale
des
services
,
Fanny MAROTTE
PA
CC
Fanny MAROTTE
ville
&
nature
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
M.
DEPOUEZ,
MMS
LE
GALL, M.
ROUAULT,
M
LEFEBVRE-BERTIN,
M.
BOUFFORT,
Me
CABANIS,
M.
GARNIER,
M€
BOISNARD,
M.
AUBERT,
M"
MASSART,
M.
TRUBERT,
M€
KHAN,
M.
MOKHTARI,
M.
BABOU,
MT
LOCHOU-REGNARD,
M.
PHILOUX,
M.
CHAIZE,
M"
HERCEG-GALESNE,
Me
DANIELOU,
M€
PAIMPARAY-KANY,
M.
CORVOL,
M"
BRICE,
M€
LEVENÉ,
M.
PAUGAM,
M.
LEMARCHAND,
Me
BATAILLE,
M.
LUCET,
M" SIMONESSA,
M.
PERRUDIN,
M
QUEMENER,
MT
MAUGEAIS,
M.
GAISLIN,
M.
BAILLY
Copie
:.
Comité
de
direction
et
Ouest-France.
Le
conseil
municipal
se
réunira dans
la
salle
du
conseil
municipal,
le
:
Mardi
19 décembre
2023
à 20h30
:
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
Pacé,
le
12
décembre
2023.
Le
Maire,
Hervé
DEPOUEZ.
ORDRE DU JOUR
25/00
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
14
novembre
2023.
25/01
Installation
de
Monsieur
BAILLY
Cédric,
conseiller
municipal
25/02
ZAC
Beausoleil
- présentation
du
compte-rendu
annuel
(CRAC)
arrêté
au
31
décembre
2022
25/03
ZAC
Beausoleil
— Avenant
n°3
de
prolongation
au
31
décembre
2027
25/04.
ZAC
multisites
Bourg-
Clais-
Touraudière
: présentation
du
compte-rendu
annuel
(CRAC)
arrêté
au
31
décembre
2022,
25/05
Ouverture
exceptionnelle
des
commerces
dimanches
en
2024
-
Commerces
de
détail
et concessions
automobiles
25/06
Aménagement:
Convention
de
mise
à
disposition
de
service
portant
sur
l' instruction
des
autorisations
et des
actes
relatifs
à
l'occupation
et l'utilisation
des
sols
25/07
Budget
ville- Décision
modificative
n°3 25/08 25/09 25/10 25/11 25/12 25/13 25/14 25/15 25/16 25/17 25/18 25/19 25/20 25/21
Accueil
de
loisirs
: tarifs
hors
repas
applicables
à compter
du 1er
janvier
2024
Marché
hebdomadaire
- Tarifs
applicables
à compter
du 1er
janvier
2024.
Subvention
exceptionnelle
2023
- Maison
de
la Jeunesse
et de
Culture
Contrat
risques
statutaires
—
RELYENS
—2024
Recensement
annuel
de
la population
2024
: rémunération
des
agents
recenseurs
vacataires
Mise
à
jour
tableau
des
effectifs
.-
Contrat
de
projet
-
Schéma
directeur
immobilier
-
Conseiller
numérique Financement
d'un
chargé
de
mission
S.D.IL.E.
et
projets
de
rénovation
énergétique
: Demande
de
subvention
dans
le cadre
du
Fonds
vert —- Appui
à l'ingénierie
Foncier
: Rapport
enquête
publique
et cession
Le
Hirdyer
Foncier:
Rapport
enquête
publique
et cession
Le
Redard
Foncier
: Rapport
enquête
publique
et
cession
Le
Rocher
Foncier
- Acquisition
- Pie
Neuve
- Consorts
GUILLEMOT
Convention
de
mise
à
disposition
des
espaces
publics
extérieurs
entre
la
commune
de
Pacé
et
les
collèges
Dolto
et
Saint
Gabriel
Attribution
des
noms
des
nouvelles
voies
et espaces
publics
sur
la ZAC
multisites
: secteur
Centre
Bourg
Rapport
annuel
d'activité
de
Rennes
Métropole
2022