Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 N °42?t=1792267103
Déliberation - 2026 N°41?t=1792267103
Déliberation - n°26 2026?t=1792267103
Déliberation - 2026 N°43?t=1792267103
Déliberation - 2026 N°37?t=1792267103
Déliberation - 2026 N°50 ?t=1792267103
Procès Verbal - 2026 N°42 BIS?t=1792267103
Déliberation - N°32 2026?t=1792267103
Déliberation - 2026 N°39?t=1792267103
Déliberation - 2026 N°34?t=1792267103
Déliberation - 2026 N°
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Rougegoutte.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 N°)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 26/05/2026
Reçu en préfecture le 26/05/2026
DEPARTEMENT EXTRAIT DU REGISTRE [| sucre Es DU du CONSEIL No :690-219000882-20260519-DELIB2026088-DE TERRITOIRE DE BELFORT DE LA COMMUNE DE ROUGEGOUTTE
NOMBRE DE MEMBRES :
SÉANCE DU 19 MAI 2026 Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 15 ss Date de la convocation :
11/05/2026
Date d'affichage :
25/05/2026
L'an deux mil vingt-six, le dix-neuf mai, à vingt heures, en
application du III de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai
2020 des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil
Municipal de la Commune de ROUGEGOUTTE.
Membres présents : KARLE Jean - BAUMGARTNER Elisa -
CHARNOT Nicolas —- COURBOT Francis - GROSCLAUDE
Sarah - HECK Isabelle - KIEFFER Emilie - MONCHABLON
Florent - MULLER Jean-Luc - PERREZ Patrick - RONDON
Mickaël - TROUILLAT Dominique - VENCK-MILLET Gabrielle
Absents excusés : Procuration à :
BLEICHER Mélanie MONCHABLON Florent
BILGER Clarisse BAUMGARTNER Elisa
Gabrielle VENCK-MILLET a été nommée secrétaire de
séance.
Le Maire soumet au Conseil municipal le procès-verbal de la
Objet de la séance du 30 avril 2026, transmis aux conseillers municipaux
délibération conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
N° 33
Approbation du Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
Procès-Verbal de la
séance du 30 avril
2026
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 30 avril 2026, tel
qu'il a été présenté.
Résultat du vote :
e Pour : 15
e Contre : 0
e Abstentions : 0
Fait et délibéré à ROUGEGOUTTE, les jours, mois et an ci-
dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Extrait certifié conforme.
Le Maire,