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Procès Verbal - Proces Verbal cm 290124
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 290124)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
»] BEAU | | 7 YALLON PROCES VERBAL
DE
éctnge LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 JANVIER 2024
Séance tenue le : 29 janvier 2024
Date de convocation du Conseil municipal : 22 janvier 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 27
Président de la séance : Monsieur Yves GOUGNE
Secrétaire de la séance : DAVAL Didier
Conseillers présents: BONNAFOUS Jean-Luc, BROTTET Michèle, BRÛLÉ Fabien, CHARLES Marie-Noëlle, DAVAL
Didier, DUGAS-VIALLIS Olivier, FALLONE Frédérique, FAURAT Gérard, FRANCE Vincent, GOUGNE Yves, HERVIER Karine, MISTRETTA Antoine, MOLINARI Elisabeth, NICOLAY Stéphanie, NUNES Marie-Jeanne, PEILLON Dominique, PINGON Colette, PINGON François, PONS Christine, POTIRON Remi, ROUSSIER Jean-Louis, VINCENOT Julie
Conseillers excusés : TRIBOLLET Françoise, FONTAINE Carole
Conseillers absents : MERLANCHON Philippe, JUNIQUE Julien, DELERIS Florian
Pouvoirs : TRIBOLLET Françoise a MOLINARI Elisabeth, FONTAINE Carole à NICOLAY Stéphanie
Le Conseil municipal,
Le ON RARE
DELIBERATION 2024-001 : APPROBATION DU RELEVÉ DE DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE
2023
Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance
suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires.
Après avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré, à l’unanimité des présents et représentés soit 24 voix (22
présents, 2 pouvoirs, 3 absents), décide :
- D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2023
POLE MOYENS GENERAUX
DÉLIBÉRATION DEL2024-002 : Convention de renouvellement du marché de signalisation en groupement de
commande
Rapporteur : François Pingon
La Communauté de Communes souhaite poursuivre les pratiques de mutualisation entre les collectivités.
Il'est proposé une convention qui a pour objet de définir les modalités de fonctionnement du groupement de commandes constitué entre la Communauté de Communes et les communes pour la mise en œuvre des travaux de signalisation horizontale et verticale et de prestations annexes.
= ss
=] Mairie de Beauvallon Contact
& Clos Souchon - 54 rue Centrale Tél. : 04 78 812149
mn Saint-Andéol-le-Château - 69700 Beauvallon Mail : accueil@beauvallon69.fr 1 | 2 =] BEAU 7 VALLON
Trois villages
une commune
Après avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré, à l'unanimité des présents et représentés soit 24 voix (22 présents, 2 pouvoirs, 3 absents), décide:
DÉLIBERATION DEL2024-003 : Programme d'aménagement de l’espace périscolaire
Rapporteur : Colette Pingon
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil municipal s’est engagée dans la réalisation d’un projet d'aménagement
de l’espace périscolaire en lien avec l’école de saint Andéol le Château.
Depuis l’ouverture, en 2013, du restaurant scolaire et de l'accueil périscolaire, les effectifs n’ont cessé de croitre :
à ce jour, l’école attenante compte 280 élèves dont 200 qui utilisent la cantine scolaire. La garderie/périscolaire
accueille -60 à 70 enfants le matin et 80 à 90 enfants le soir.
Cette évolution des effectifs et des besoins des familles nécessite une extension des espaces dédiés au périscolaire afin d'améliorer le fonctionnement de l’établissement et également la prise en compte du projet de création d’un
centre de loisir par la S.P.L. (Société Publique Locale) Enfance Jeunesse dont les espaces pourraient être
mutualisés et utilisés pendant les petites vacances, juillet, août, et également les mercredis.
C’est pourquoi l’équipe municipale envisage l’aménagement du bâtiment existant.
Cette opération est un des éléments essentiels du programme de l'équipe municipale
Cette opération comprend ainsi l’utilisation de la surface des 2 niveaux de la réserve foncière du bâtiment existant,
avec:
- L'aménagement d’un nouvel accès au RDC pour accéder de façon cohérente aux 2 niveaux existants laissés en réserve foncière, par rapport à l'accès existant du périscolaire.
- L'aménagement du niveau R#1 avec la création de salles d’activités. - L'aménagement du niveau R+2 avec la création d'espaces (bureaux, salle de réunion, rangement...).
L'étude de programmation engagée doit permettre de définir le cahier des charges de l'opération, afin de soumettre aux équipes consultées pour la maîtrise d'œuvre un projet suffisamment clair et précis dans ses dans ses objectifs, ses contenus et ses moyens.
Après avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré, à l’unanimité des présents et représentés soit 24 voix (22
présents, 2 pouvoirs, 3 absents), décide :
D'APPROUVER le programme présenté d'aménagement de l’espace périscolaire
Ÿ DE DIRE que la 2È tranche du projet proposée est optionnelle
Y_ D'AUTORISER le maire à poursuivre l'engagement relatif au projet et signer les documents associés.
La prochaine commission générale aura lieu le 4 mars et le conseil municipal prendra acte du DOB le 11 mars à
20h00.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h35
La secrétaire de séance, Le Maire, | 1] |“dé
Didier DAVAL Yves GOUGNE/ | / \ ÿ If }
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À Mairie de Beauvallon Contact
Clos Souchon - 54 rue Centrale Tél. : 04 78 812149
Jus Saint-Andéol-le-Château - 69700 Beauvallon Mail : accueil@beauvallon69.fr 2/2