Déliberation - Ordre+du+

Documents similaires

Déliberation - Ordre+du+jour?t=1782820365

Déliberation - Ordre+du+jour?t=1728035959

Déliberation - Ordre+du+jour?t=1777277329

Déliberation - Ordre+du+jour?t=1727352132

Déliberation - Ordre+du+jour?t=1751354159

Déliberation - Ordre+du+jour?t=1739535363

Déliberation - Ordre+du+jour?t=1770732733

Déliberation - Ordre+du+jour?t=1747317665

Déliberation - Ordre+du+jour?t=1769508397

Déliberation - Ordre+du+jour?t=1738323993

Déliberation - Ordre+du+ Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Châtenoy-le-Royal. Lien du pdf (Déliberation - Ordre+du+)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Énergies, CHÂTENOY-LE-ROYAL, LE 22 SEPTEMBRE 2026

Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le :

LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026

A 18H00

SALLE DU CONSEIL

QUESTION N° 1 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal

Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Délibération du 23 avril 2026

QUESTION N° 2 Rapport de M. PETIT-BACHELARD SUJET : Décision modificative n°2 - budget principal 2026

QUESTION N° 3 Rapport de Mme PARRIAUX-BARBIER SUJET : Modalités de refacturations des charges de personnel entre le budget principal et le budget annexe logements seniors

QUESTION N° 4 Rapport de Mme CHARLES SUJET : Fixation des tarifs des encarts publicitaires de l'agenda communal 2027

QUESTION N° 5 Rapport de Mme BOISSOT SUJET : Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques maternelles et élémentaires accueillant les enfants d'autres communes - année scolaire 2025- 2026

QUESTION N° 6 Rapport de M. BERTIN SUJET : Forêt sectionale Corcassey - inscription état d'assiette et destination coupes affouages - exercice 2027

QUESTION N° 7 Rapport de Mme ALBIN SUJET : Commission Intercommunale pour l'Accessibilité du Grand Chalon - désignation des représentants de la commune

QUESTION N° 8 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Adhésion à la convention-cadre du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire

QUESTION N° 9 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Tableau des emplois

QUESTION N° 10 Rapport de M. MENNELLA SUJET : Dissimulation réseau électrique basse tension - convention relative à l'amélioration des installations d'éclairage public rue de la Liberté et partie nord de la rue d'Auvergne

INFORMATIONS

REMERCIEMENTS

AVIS DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR