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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Seance CM du 07 03 2024
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Ordre du Jour - CM 27 09 2023 Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 27 09 2023 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Démocratie,
MAIRIE d’ESBLY DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
CANTON DE SERRIS
Arrondissement de Torey
77450
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la commune d’Esbly se réunira à la mairie, salle du Conseil municipal,
en séance publique, le MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023 à 19 H 30.
ORDRE DU JOUR
-000-
Y_ Désignation d'un Secrétaire de séance
(article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales - CGCT)
-000-
|- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA PRÉCÉDENTE SÉANCE
*_ Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 26 juin 2023
il — ÉLECTION D'UN NOUVEL ADJOINT - INDEMNITÉS DES ÉLUS
1. Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à la démission d'un Maire-adjoint 2. Élection d'un nouvel adjoint au Maire suite à la démission du 3ème Maire-adjoint et modification du tableau de nomination
3. Nouvelle répartition des indemnités de fonctions des élus
IE INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
4. Renouvellement des membres de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales : désignation des membres
5. Remplacement d'un membre élu démissionnaire au sein du Conseil d'Administration du Centre communal d'action sociale (CCAS) — Prise d'acte
6. Désignation d'un membre élu au sein de la Commission communale pour l'accessibilité (CCA) en remplacement d'un membre démissionnaire
IV — FINANCES LOCALES
7. Décision budgétaire modificative n°2023-01 — Budget communal
8. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2023
9. Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) - passage à la nomenclature comptable M57 10. Détermination des durées d'amortissement des immobilisations
11. Virement de crédits dépenses imprévues - Budget Ville — Arrêté du Maire n°2023-174 — Prise d'acte
V - VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTION
12. Attribution d’une subvention pour l'association « GET FIT » au titre de l’année 2023
VI- SERVICE PETITE ENFANCE — ENFANCE -— JEUNESSE - EDUCATION (PeEJE) 13. Prise en charge des frais de scolarité pour l'accueil d'un enfant Esblygeois en unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) à Meaux
VIL— RESSOURCES HUMAINES
14. Créations, modifications et suppressions de postes - Tableau modificatif des emplois et des effectifs de la commune au 1° octobre 2023
15. Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte : désignation d’un référent alerte éthique et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion 77
16. Organisation de l'étude dirigée ou surveillée par le personnel enseignant (activité accessoire) et non enseignant
…/.. VIIL- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
17.
18.
19.
20.
21.
22.
Autorisation d'ouverture dominicale pour l'enseigne PICARD Surgelés à Esbly pour l'année 2024
Autorisation d'ouverture dominicale pour l'enseigne GRAND FRAIS à Esbly pour l'année 2024
Approbation du retrait du Syndicat Intercommunal du Collège d'Esbly (SICES) des communes de
Voulangis et de Saint-Germain-sur-Morin
Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive du groupement d'intérêt public
(GIP) dénommé ID77, intégrant ses avenants n°1, n°2 et n°3
Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse
tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de
communications électriques
Convention de mise à disposition de salles municipales pour les créneaux d'activités avec la Brigade
de Gendarmerie d'Esbly
IX - INTERCOMMUNALITÉ
23.
24.
Modification des statuts de Val d'Europe Agglomération : compétence Schéma d'Aménagement et de Gestion Eau (SAGE)
Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat entre la petite crèche
« La Marelle » et l'ensemble des médiathèques de Val d'Europe Agglomération
X - DÉCISIONS DU MAIRE
25. Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire en vertu
de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
X1-— QUESTIONS DIVERSES
-00O0-
Fait à Esbly, le 20 septembre 2023