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Déliberation - delib du 3 mars 20250307144448420
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Lien du pdf (Déliberation - delib du 3 mars 20250307144448420)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Démocratie,
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
CINQ
Le
3
mars
à 20h00
Le
conseil
municipal
de
VOUGY
Dôûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à Vougy
Sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
MOULIN,
maire,
Date
de
la convocation
: 27
février
2025
TABLEAU
DES
VOTES
DEBUT
DE
SEANCE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
11
Nombre
de
présents
10
Nombre
de
pouvoirs
1
Votes
comptabilisés
11
Quorum
- majorité
est
atteinte
si le nombre
de
conseillers
en
exercice
présents
à la
Atéelnt
séance
est
supérieur
à
la moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
— à 6
Le
président
et
le
secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à
la
réunion
du
conseil
municipal
ont
pris
connaissance
de
la
liste
des
délibérations
suivantes
:
N’délibération
Objet
Approuvé
Refusé
INSTALLATION
DE
FEUX
TRICOLORES
CARREFOUR
N°9/2025
|
RD482-CHEMIN
DE
LA
LOIRE
ET
RUE
DE
VERDUN
-
x
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
DE
TRAVAUX
PUBLICS
N° 10/2025 |
CHANGEMENT
DE
NOM
DE
LA
SALLE
DES
ANCIENS
X
3
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DE
PRODUITS
N'U/2028 | TRRECOUVRABLES
*
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Mme
Emmanuelle
DANIERE
M.
Bernard
MOULIN
NN
À
James