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Déliberation - Deliberations du 12 janv 2026 20260114143848681
Document publié le Lundi 12 janvier 2026 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 12 janv 2026 20260114143848681)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
SIX
Le
12
janvier
2026
à 20h
Le
conseil
municipal
de
VOUGY
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à Vougy
Sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
MOULIN,
maire,
Date
de
la convocation
: 8 janvier
2026
TABLEAU
DES
VOTES
DEBUT
DE
SEANCE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
11
Nombre
de
présents
8
Nombre
de
pouvoirs
3
Votes
comptabilisés
11
Quorum
- majorité
est
atteinte
si le nombre
de
conseillers
en
exercice
présents
à la
.
séance
est
supérieur
à la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
— à 6
AtteIne
Le
président
et
le
secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à
la
réunion
du
conseil
municipal
ont
pris
connaissance
de
la
liste
des
délibérations
suivantes
:
N‘délibération
Objet
Approuvé
Refusé
N°1/2026
|
SUBVENTION
RASED
2025/2026
X
AUTORISATION
D'ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
N°2/2026
|
LES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DANS
LA
LIMITE
X
DU
QUART
DES
CREDITS
INSCRITS
AU
BUDGET
2025
APPROBATION
DE
L'AVENANT
N°2
À
LA
CONVENTION
N°3/2026
|
2023-2026
RELATIVE
A
L'ÉTABLISSEMENT
DES
X
DOSSIERS
CNRACL
PAR
LE
CENTRE
DE
GESTION
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Mme
Emmanuelle
DANIERE
M.
Bernard
MOULIN