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Déliberation - delib 20250205143239285
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - delib 20250205143239285)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
CINQ
Le
3
février
à 20h00
Le
conseil
municipal
de VOUGY
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à Vougy
Sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
MOULIN,
maire,
Date
de
la convocation
: 30
janvier
2025
TABLEAU
DES
VOTES
DEBUT
DE
SEANCE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
11
Nombre
de
présents
11
Nombre
de
pouvoirs
0
Votes
comptabilisés
11
Quorum
- majorité
est
atteinte
si le
nombre
de
conseillers
en
exercice
présents
à
la
Atteint
séance
est
supérieur
à la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
— à 6
Le
président
et
le
secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à
la
réunion
du
conseil
municipal
ont
pris
connaissance
de
la liste
des
délibérations
suivantes
:
N'délibération
Objet
Approuvé
Refusé
N°4/2025
|
SUBVENTION
AU
COMITE
DE
LA
FETE
- 2025
X
AVENANT
N°
1
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
DE
N°5/2025
|
REHABILITATION
DE
LA
MAIRIE
-
LOT
2
-
OSSATURE
X
ET
CHARPENTE
BOIS
- LESPINASSE
TOITURE
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
-
N° 6/2025
MANDATEMENT
DU
CDG42
AFIN
DE
CONCLURE
UNE
ÿ
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
DANS
LE
DOMAINE
DE
LA
SANTE
AUTORISATION
D'ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
N°7/2025
|
LES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DANS
LA
LIMITE
x
DU
QUART
DES
CREDITS
INSCRITS
AU
BUDGET
2025
MODIFICATION
DE
LA
REGIE
DE
RECETTES
N° 8/2025
|
PHOTOCOPIES,
LOCATIONS
DE
SALLES,
DROITS
DE
x
PLACE
ET
VENTE
DE
LIVRES
DE
BIBLIOTHEQUE
La
Secrétaire
de
séance
Mme
Emmanuelle
DANIERE “
\
Le
Maire,
M.
Bernard
MOULIN