Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Convocation Officielle %2B ODJ
Déliberation - Convocation CM avec ODJ 0
Déliberation - ODJ 2
Convocation - convocation et odj
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 20 juin 2023 0
Déliberation - ODJ 0
Déliberation - ODJ 4
Déliberation - ODJ CM 061122
Déliberation - Convocation conseil signé
Déliberation - convocation conseil municipal
Déliberation - Convocation conseil avec ODJ
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation conseil avec ODJ)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Consommateurs,
\
Jérémie BREAUD
Maire
Conseiller Régional
délégué aux Grands Évènements
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET
COMMANDE PUBLIQUE
Affaires Générales
Votre interlocutrice : Nathalie VINCENT-MARMOUX
Ligne directe : 04 72 36 13 51
E-mail : nathalie.vincent@ville-bron.fr
Objet : Conseil Municipal — Réf : NVM
Bron, le 14 juin 2023
Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous confirmer que le Conseil Municipal se réunira à l'Hôtel de Ville :
MARDI 20 JUIN 2023 À 17 H 30
SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
Je vous serai très obligé de bien vouloir prendre part à cette réunion.
Les projets de délibérations inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal vous seront remis avec la présente convocation par voie électronique uniquement et sont consultables sur i-delibre ou Nextcloud.
Si vous rencontrez des difficultés pour vous connecter où pour consulter les documents sur i-delibre ou Nextcloud, je vous remercie de bien vouloir contacter la DSIT (tél. 04.72.36.13.31).
Je vous prie de croire, Cher(e) collègue, à l’assurance de mes salutations distinguées.
Jérémie BREAUD
HÔTEL DE VILLE | place de Weingarten | T. 04 72 36 13 13 — F 04 72 36 14 00 L - ; www.ville-bron.fr GENFSODIE 2671. Bron Gaues affaires-generales@ville-bron.fr
CCE ALIT FRATERNI ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023
N° TITRE DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
1 COMMUNICATION Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
M. MAIRE
2 FINANCES Compte de gestion 2022 -
Budget annexe du Cinéma Les
Alizés
M. DUBIEF
3 FINANCES Présentation du compte
administratif 2022 et du
rapport annuel du délégataire-
Budget annexe du cinéma Les
Alizés
M. DUBIEF
4 FINANCES Affectation du résultat de
fonctionnement de l'exercice
2022 - Budget annexe du
cinéma Les Alizés
M. DUBIEF
5 CULTURE Avenant n° 2 à la convention
de délégation de service
public pour la gestion du
cinéma LES ALIZÉS
M. MIRALLES-FOMINE
6 FONCIER Dénomination d’une voie
dans le quartier de La
Clairière : rue du Capitaine
Frank Labois
MME DA SILVA
7 CULTURE Conclusion d’un bail
commercial avec la société
ALTIPLANO pour
l’exploitation d’un parc
acrobatique en hauteur sur le
site du Fort de Bron
M. MIRALLES-FOMINE
8 FINANCES Proposition d'intégration de
publicité dans le BronJour
avec grille tarifaire-
complément de la délibération
n°20230406DEL30 du 06
avril 2023
M. DUBIEF
9 ACTION
EDUCATIVE
Modification des tarifs de la
pause méridienne
M. EZ ZAJJARI
10 ACTION
EDUCATIVE
Modification de la tarification
de l'accueil du soir des temps
périscolaires à compter du 1er
septembre 2023
M. EZ ZAJJARI 11 ACTION
EDUCATIVE
Règlement des temps
périscolaires
M. EZ ZAJJARI
12 PETITE ENFANCE Approbation du contrat de
délégation de service public
pour la gestion et
l'exploitation de la crèche LA
CLAIRIERE
MME TABTE
13 FINANCES Mise à jour des autorisations
de programme
M. DUBIEF
14 FINANCES Conclusion d'un contrat de
prêt auprès de la Caisse des
Dépôts et Consignations pour
la construction du groupe
scolaire des Genêts.
M. DUBIEF
15 VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions
aux associations pour l'année
2023 - 3ème campagne
M. CHAMPIER
16 VIE ASSOCIATIVE Maison des Jeunes et de la
Culture (MJC) Louis Aragon -
Approbation de l'avenant à la
convention d’objectifs 2023 et
attribution d'une subvention
d’équipement
M. CHAMPIER
17 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Talavera de
la Reina - Attribution de
subvention pour l'année 2023
M. CHAMPIER
18 VIE ASSOCIATIVE Société des Courses
Lyonnaises - Attribution de
subvention 2023 - Grand Prix
de la Ville de Bron
M. BRUNET
19 VIE ASSOCIATIVE Club de pétanque Bron
Terraillon - Attribution de
subvention pour l'année 2023
- MONDIAL DE PÉTANQUE
DE LA VILLE DE BRON
M. BRUNET
20 ENVIRONNEMENT Subvention aux Écoles
Militaires de Santé de Lyon-
Bron
MME BRUNET
21 COMMERCE Subvention exceptionnelle
Association Bron Commerces
MME BRAMET REYNAUD
22 FONCIER Cession de la parcelle B 948
sis rue Guillermin à la SERL
M. SULTANA
23 JEUNESSE Création du Pass "Les B[r]ons
Plans"
M. EZ ZAJJARI
24 FINANCES Compte de gestion 2022 -
Budget principal Ville de
Bron
M. DUBIEF
25 FINANCES Présentation du compte M. DUBIEF administratif 2022 et bilan des
acquisitions et cessions
immobilières 2022
26 FINANCES Affectation du résultat de
fonctionnement de l'exercice
2022 budget principal Ville de
Bron
M. DUBIEF
27 FINANCES Décision modificative n° 1 au
budget principal de la Ville
2023
M. DUBIEF
28 ECONOMIE Taxe Locale sur la Publicité
Extérieure (TLPE) - Tarifs
2023
MME BRAMET REYNAUD
29 ENVIRONNEMENT Demande de subvention
auprès de l’État pour le fonds
d’accélération de la transition
écologique dans les territoires
dit « Fonds vert ».
MME CARRIER
30 PERSONNEL Pérennisation du télétravail à
la Ville de Bron et au CCAS
M. DUBIEF
31 PERSONNEL Plan d'action relatif à l'égalité
professionnelle entre les
femmes et les hommes 2023-
2026
M. DUBIEF
32 FINANCES Évaluation des transferts de
charges consécutifs au
transfert des compétences
«gestion des milieux
aquatiques et prévention des
inondations» et «terrains
familiaux locatifs»
M. DUBIEF
33 RENOUVELLEMENT
URBAIN
Nouveau Programme National
de Renouvellement Urbain
(NPNRU) – Avenant n° 1 à la
convention-cadre de
renouvellement urbain de la
Métropole de Lyon
MME BRUNET
34 DEVELOPPEMENT
DURABLE
Signature d'une nouvelle
convention cadre avec
l'Agence Locale de l’Énergie
et du Climat de
l'agglomération lyonnaise
(ALEC) - Période 2023 à
2025
MME CARRIER
35 PERSONNEL Tableau des emplois
permanents
M. DUBIEF
36 ENVIRONNEMENT Convention avec Aéroport
Lyon-Bron - Installation d'une
station de
MME CARRIER mesure de bruit fixe sur la
commune de Bron.
37 URBANISME Convention entre la Ville et la
société FREE Mobile-
Implantation d'une antenne
relais Stade Pierre Duboeuf
M. MAILLET
38 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Mandat spécial pour un
déplacement à Weingarten du
7 au 10 juillet 2023 pour Mme
RIVOIRE
M. MIRALLES-FOMINE
39 VOEU Vœu présenté par le groupe «
En Avant Brondillant(e)s ! » :
Finale mondiale des
Worldskills 2024 à Eurexpo,
une opportunité unique pour
des assises locales de
l’apprentissage et de la
formation professionnelle
M. PENICAUD
40 VOEU Vœu présenté par le groupe «
En Avant Brondillant(e)s ! » :
Pour une mise en œuvre
rapide de l’alternative
végétarienne dans les cantines
scolaires de la Ville de Bron
M. PENICAUD