Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 06 12 Liste delib
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 06 12 Liste delib)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Investissement et développement économique,
A Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
e
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
LOLRE 49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
LISTE DES DELIBERATIONS - Séance du 12 JUIN 2025
- NN Adopté à DELCC- | DST - Assainissement - Rapports 2024 sur les activités déléguées par les Communes — l'unanimité
2025- | Rapport Annuel des Délégataires (RAD) 2024, des services publics d’Assainissement Collectif 06-119 | sur le territoire de la communauté de communes Loire Layon Aubance
.. desc déléo à , Adopté à DELCC- | DST - Assainissement - Rapport 2024 sur les activités déléguées par la Communauté de l'unanimité
2025- | Communes Loire Layon Aubance - Rapport 2024 sur les prix et la qualité du service (RPQS)
06-120 | public d’Assainissement Collectif de la Communauté de communes Loire Layon Aubance
DELCC- se . 4 . : 2025- DST - Assainissement - Rapport 2024 sur les prix et la qualité du service (RPQS) public Adopté à
06-121 d’Assainissement Non Collectif lunanimité
DELCC- | DST — Assainissement Non Collectif— Approbation de la modification du règlement de service Adopté à
2025- | de l'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de Communes Loire l’unanimité
06-122 | Layon Aubance
DELCC- Adonté à
2025- | DST - GEMAPI -— Rapport d'activités 2024 du Syndicat Mixte Layon Aubance Louets (SMLAL) , ORIÉ 2 l’unanimité 06-123
DELCC- 1 an ne : | £ : PE 2025- DST - GEMAPI — Rapport d'activités 2024 du Syndicat Mixte des Basses Vallées Angevines et Adopté à
06-124 de la Romme (SMBVAR) l'unanimité
DELCC- PE . LS 2025- DST - GEMAPI -— Pose d'équipements sur la porte de la Loge sur la digue de St-Georges dans Adopté à
06-125 le cadre de l'avenant du PAPI des Vals d’Authion et de la Loire 2022-2028 l’unanimité
DELCC- z z . Lu : 1 us ce : 8 2025- AG — Développement économique - Acquisition d‘un local d'activité sur la ZA de Lanserre à Adopté à
Juigné sur Loire (Commune Les Garennes/Loire) l'unanimité 06-126
DELCC- | AG - Développement économique - Attribution d’une subvention à l'ADECC pour le projet de Adopté à
2025- | « Développement de l'économie circulaire territoriale des filières bâtiment et travaux publics l'unanimité
06-127 | du Loir au Layon »
puce. | AG - Développement Economique — Transfert des zones d'activités à la communauté de Adopté à 2025. | oMmMunes — Approbation et autorisation de signature de la convention fixant les conditions l’unanimité
de transfert à la communauté de communes Loire Layon Aubance de la zone d'activités du 06-128 | -. . A Fief aux Moines — Denée
DELCC- , . : Lu a 2025- DST — dechets — Protocole d'accord transactionnel — poussage déchets verts — autorisation Adopté à
06-129 signature du Président l'unanimité
DELCC- Le : : 2 2 A: 2025- DAF- Voirie - Marché de travaux - Beaulieu-sur-Layon- Aménagement de la traversée du Adopté à
06-130 bourg — Phase II - Approbation et autorisation de signature de marché l’unanimité
DELCC- : : . . . : ones 2025- DATE — Habitat — Soutien financier au bailleur social Meldomys pour la réalisation de 5 Adopté à
06-131 logements à Terranjou, Martigné-Briand l'unanimité
DELCC- | DDev — Accueil des Gens du Voyage — Avis sur le Schéma Départemental d’Accueil et Adopté à la
2025- | d’'Habitat des Gens du Voyage (SDAHGDV) de Maine-et-Loire portant sur la période 2025- _ majorité (1 contre) 06-132 | 2031
DELCC- . 3 : à us : 0 2025- DDev — Culture — Convention d'Education Artistique et Culturelle (CLEA) entre la CCLLA, la Adopté à
06-133 DRAC, le Conseil Départemental, la DSDEN et la DDEC l'unanimité
CC du 12 juin 2025 | DELCC- DDev — Culture — Prise en charge financière des transports des établissements scolaires dans Adopté à 2025- ; Loue 06-134 le cadre du CLEA l'unanimité
DELCC- Lo ; . L pe : LS 4 à 2025- Ddev - Culture — Attribution d’une subvention à l'école de musique pour les élèves de la Adopté à
06-135 CCLLA inscrits à l’école de musique Vallée Loire Authion - Année scolaire 2024-2025 l'unanimité
DELCC- Adopté à
2025- | DDev - Culture — Fil artistique paysager — Appel à projet 2026 , op ° 2 l'unanimité
06-136
DELCC- . : at . : . à 2025- DDev — Tourisme — Convention constitutive du GIP Anjou tourisme — Adoption des Adopté à
06-137 modifications l'unanimité
DELCC- Adopté à
2025- | DDev - Tourisme — Billetterie Puy du Fou / Approbation des tarifs , OPI se , l'unanimité
06-138
DELCC- Adopté à 2025- | DDev- Tourisme — Billetterie Montgolfiades / Approbation des tarifs 2025 , OP °4 l’unanimité
06-139
DELCC- Adopté à
2025- | AG Ressources humaines— Créations de postes ; OP F2 , 06-140 l'unanimité
Le Président Le Secrétaire,
| |
Mise en ligne sur le site communautaire, le 19/6/2025
CC du 12 juin 2025