Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 12 11 Liste delib
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 12 11 Liste delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Consommateurs,
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
& . e 11 1 rue Adrien Meslier - CS 80083
LOLRE 49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
LISTE DES DELIBERATIONS - Séance du 11 Décembre 2025
De AG - Vie institutionnelle — Installation d’un conseiller communautaire de la commune des Alopies à
2025 | Garennes sur Loire l'unanimité 12-271
DELCC- Adoptée à
2025- AG — vie institutionnelle — Démission 7ème vice-président — convocation conseil l'unanimité
12-272
DELCC- Adoptée à
2025- AG -Vie institutionnelle - Indernnités de fonction des vice- Présidents l'unanimité
12-273
D : —= ue AG - Collecte et traitement des déchets — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service AGREE 2
ei ublic d'élimination des déchets - 3RD’Anjou Atmanimie 12-274 |P 1
DELCEs DST - Voirie — Approbation de la charte voirie communautaire de la Communauté de Auapiée à le
A communes Loire Layon Aubance majorité des votes 12-275 y (1 abstention)
DELCC- L | _—. : , k , Adoptée à 2025- DATE -— Transition Ecologique et Climatique — Schéma directeur des énergies 2025-2032 et l'unanimité
de la charte des énergies renouvelables - Approbation 12-276
DELCC- Adoptée à 2025- DATE — Habitat - Contrat Territorial pour le Logement Social l'unanimité 12-277
DELCC- . , | u . Adoptée à DATE — Habitat — Rénovation de l'habitat — Evolutions des dispositifs relatifs au Service y nité
2025 | bublic de la rénovation de l'habitat (SPRH) OL 12-278 |
DS DATE — Habitat — Convention avec l'association David d'Angers pour le dispositif service POARES 4 2025- logements leunes l'unanimité
12-279 | 8 |
DELCC- . N ne . . Adoptée à AG — Affaire Juridique — Validation et autorisation de signature d'un protocole d'accord l nié 2025- | an : unanimité transactionnel avec un particulier — Affaire GUINEHUT
12-280
DELCC- Adoptée à 2025- DAF — Finances — PFF - Fonds de concours à verser à la commune de Saint Germain-des-Prés l'unanimité
12-281
De DAF — Finances — Modification Imputation sur plusieurs biens - Budget Assainissement AUOpIée à 2025- collectif l’unanimité
12-282
ue ” Adoptée à LS DAF — finances — Rattrapage des amortissements antérieurs non effectués - Budget ; doptée ? 2025" | ässainissement collectif l'unanimité 12-283
DELCC- Adoptée à 2025- DAF — FINANCES — Budget principal — Admissions en non-valeur l'unanimité
12-284
DELCC- Adoptée à
2025- DAF — Finances — Budget assainissement non collectif - Admissions en non-valeur l'unanimité
12-285
DELCC- . . ee Le . Adoptée à 2025- DAF - Finances — Vote de la subvention d'équilibre au budget 022 « Actions économiques l'unanimité
12286 |” et au budget annexe 030 « Office de tourisme »
DELCC- Adoptée à
2025- DAF -— Finances — Reprise du solde de l'association Office de tourisme Loire Layon Aubance l'unanimité
12-287
ans DAF- Finances - Fixation des tarifs pour les services proposés par la Communauté de Adoptée 2 2025- . l'unanimité 12-288 Communes Loire Layon Aubance
CC du 11 décembre 2025 Adoptée à
ee DAF - Finances - Avances de subventions aux associations, à l’établissement public Villages | l’unanimité (9 élus
12289 |°" scène et au budget annexe Office de Tourisme ne participent pas
au vote)
DELCC- - : eu Adoptée à 2025- DAF - Finances - Décision modificative n° 3 du budget annexe Actions économiques de la l'unanimité
12-290 communauté de communes Loire Layon Aubance pour l'exercice 2025
DELCC- , Là ds . . Adoptée à 2025- DAF - Finances — Décision modificative n°5 - Budget annexe Assainissement collectif de la l'unanimité
12-291 communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2025
DELCC- - - : | nn Adoptée à 2025- DAF — Habitat — Garantie d'emprunt d’un prêt complémentaire à la SAS Pouss’Coop pour le l'unanimité
projet d'habitat participatif à Rochefort-sur-Loire 12-292
| Adoptée à
DELCC- | DATE- Aménagement territoire - Approbation de l'avenant n°2 à la convention-cadre l'unanimité
2025- triennale 2024-2026 entre l'agence d'urbanisme de la région angevine (AURA) et la
12-293 | communauté de communes Loire Layon Aubance
D - à . : es Crocnlteé ée à LS DATE — Mobilité — Avis de la CC LEA sur le projet de Plan de Mobilité Simplifié de la AADRIÈE .
2025- , A . l'unanimité Communauté de communes Vallées du Haut Anjou
12-294
DELCC- DATE- Mobilité - Subvention à destination des habitants pour l'achat d’un vélo à assistance Adoptée à 2025- électrique l'unanimité
12-295 q : À .-.
DELCC AG -— Développement économique - Vente d'un terrain au profit de PREMIER TECH sur là ZA ; DOS
out de l’Eperonnerie à Chalonnes-sur-Loire nent 12-296 p “
DES DDev — Culture — Avenant à la convention d'objectifs et de moyens n°2 — Villages en scène - AUCREE 2
2025 | bprobation et autorisation de signature unanime 12-297 |"PP 8
nnesl DDev - Accueil des Gens du Voyage — Révision et création de tarifs des équipements A opIee 2
2025 d'accueil des gens du voyage l'unanimité 12-298 £ ve
Adoptée à
DELCC- DDev - Accueil des Gens du Voyage — Approbation et autorisation de signature de la l'unanimité 2025- convention de transfert des voies et espaces communs relative au projet de construction de 12-299 8 logements adaptés au mode de vie des gens du voyage sur la commune de Martigné- Briand - TERRANJOU
DES Ddev — Petite Enfance — Convention d'objectifs et de moyens 2026-2027 avec l'Association one : 2025- Piccolo l'unanimité
12-300
DELCC- . . + us Adoptée à 2025- DDev — Petite Enfance — Convention d'objectifs et de moyens 2026-2027 avec l’association l'unanimité
Premiers Pas pour le multi-accueil « 1,2,3 Soleil » 12-301
DELCC- Adoptée à
2025- DDev — Petite Enfance — Convention d'objectifs et de moyens 2026-2027 avec le Centre | l'unanimité (1 élu
socioculturel des Coteaux du Layon ne participe pas au 12-302
vote)
DELCC- Ddev — Petite Enfance — Convention de gestion Petite Enfance 2026-2027 avec la commune Abiee 4
2025" | je Chalonnes-sur-Loire l'unanimité 12-303
des DDev — Petite Enfance — Reversement des attributions individuelles par les communes — Adoptée 4
mL Service Public de la Petite Enfance (SPPE) QUEUE 12-304
DELCC- Adoptée à
2025- Ddev — Sport Piscine du Layon — Tarifs à compter du 1er janvier 2026 l'unanimité
12-305
DELCC- DDev -— Tourisme — Proposition de tarifs 2025/2026 pour les activités commerciales de la Adoptée 8 2025- 1 . . l'unanimité
Régie Office de Tourisme / Recettes propres 12-306
DELCC- Adoptée à
2025- DDEV - Tourisme — Tarifs - Vote des tarifs 2026 pour la 18ème édition de la TRANSLAYON l'unanimité
12-307
DELCC- . ‘ . , Adoptée à 2025- DDEV - TOURISME- Mise en œuvre de la taxe départementale additionnelle à la taxe de l'unanimité
12-308 séjour dans le Maine et Loire à compter du 1er janvier 2026
CC du 11 décembre 2025 Adoptée à ELCC- . : 2 Nr 2 __ MS DAF- Batiments - Marché de travaux — Travaux de rénovation énergétique des équipements l'unanimité
12-309 de la Piscine du Layon - Approbation et autorisation de signature du marché
, . : | Adoptée à DELCC- | DAF- Batiments - Marché de travaux — Travaux de rénovation énergétique du bâtiment de la l'unanimité
2025- Piscine du Layon et réfection de l'étanchéité du pédiluve - Approbation et autorisation de
12-310 | signature du lot n°4 du marché
DELCC- . k 4 . . Adoptée à 2025- DAF- Voirie - Marché de travaux — Aménagement de la Place et abords de l'Eglise de Saint- Punanimité
12-311 Saturnin-sur-Loire - Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC- . , , . Adoptée à 2025- DAF- Voirie - Marché de travaux — Aménagement de la rue Rabelais sur la commune de l'unanimité
12312 Martigné-Briand - Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC- à ; , ne | Adoptée à 2025- DAF/Bâtiments — Marché de Travaux — Travaux d'aménagement du bâtiment « Carslift » l'unanimité
12-313 aux Garennes sur Loire - Approbation et autorisation de signature du marché
. : . Adoptée à DELCC- | DAF-Voirie - Marché de travaux — Création d’une voie douce entre le centre-ville et la gare l'unanimité
2025- de Chalonnes-sur-Loire et aménagements divers, secteur Piscine et site de la Confluence -
12-314 | Approbation et autorisation de signature du marché
, | Adoptée à DELCC- | DAF — Assainissement - Marché de travaux — Construction d’une station d'épuration et l'unanimité 2025- réseau associé aux Alleuds - Commune déléguée de Brissac-Loire-Aubance - Approbation et 12-315 | autorisation de signature d’un avenant n°1
Adoptée à
DELCC- DST -— Assainissement collectif — Fixation du montant de la Participation pour le l'unanimité 2025- Financement de l’Assainissement Collectif pour les eaux usées Assimilées Domestiques 12-316 {PFAC-AD) à compter du 1er janvier 2026 sur le territoire de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Adoptée à
DELCC- | DST - Assainissement collectif — Fixation du montant de la Participation pour le Financement l'unanimité
2025- de l’Assainissement Collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2026 sur le territoire de la
12-317 | Communauté de Communes Loire Layon Aubance
DELCC- ee . Adoptée à 2025- DST - Assainissement collectif — Fixation du montant de la Redevance Assainissement l'unanimité
12-318 Collectif 2026 à compter du 1e janvier 2026 sur le territoire de la CCLLA
DELCC- .. _ . un Adoptée à DST — Assainissement Non Collectif — Fixation des tarifs et redevances des missions de V té 2025- ne . . unanimité 12-319 contrôle d’ANC sur le territoire de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
DELCC- L TT. : Adoptée à 2025 DST - Assainissement Non Collectif — Fixation du montant de la Redevance à compter du 1er nice
janvier 2026 pour les installations sous convention 12-320
DELCC- . . a . , . Adoptée à 2025 DST - Assainissement — Convention de co-maîtrise d'ouvrage — Travaux de mise en séparatif lunaniriité
12-321 des réseaux d'assainissement de Saint-Lambert-du-Lattay - commune de VAL-DU-LAYON
DELCC- Adoptée à
2025- DST - Assainissement — Fixation de la contre-valeur de la redevance AELB pour 2025 l'unanimité
12-322
DELCC- Lo se . Adoptée à 2025 DST — assainissement — Acquisition de parcelles sur la commune de Beaulieu-sur-Layon au l'unanimité
12-323 profit de la CCLLA - approbation et autorisation de signature
DELCC- : . . | . Adoptée à 2025- DST -— Assainissement Collectif — Approbation du protocole de servitude Quartier du l'unanimité
12-224 Ronceray parcelle AE1068 - commune de BEAULIEU-SUR-LAYON
DELCC- . . . Adoptée à 2025- DST — Assainissement Collectif — Approbation du protocole de servitude Quartier du l'unanimité
12-325 Ronceray parcelle AE1028-AF1029-AE 1035 — commune de BEAULIEU-SUR-LAYON
DELCC- Adoptée à
2025- DST - Garage — Cession de matériels des secteurs l'unanimité
12-326
DELCC- . . . Adoptée à 2025- AG - Ressources humaines — Digue Val du Petit Louet — Renouvellement du contrat portant l'unanimité
12-327 recrutement de vacataires pour la surveillance et l’entretien des ouvrages
CC du 11 décembre 2025 DELCC AG - Ressources Humaines Mutuelle couverture du risque Santé des agents - Mandat au Adoptée 2
2025 | Contre de Gestion de Maine et Loire l'unanimité 12-328
DELCC- Adoptée à 2025- AG - Ressources humaines — Créations de postes l'unanimité
12-329
Le Président Le Secrétaire de séance
“
Mise en ligne sur le site communautaire, le 17/12/2025
CC du 11 décembre 2025