Compte-Rendu - CR 2011 02 10

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Compte-Rendu - CR 2011 02 10 Document publié le Jeudi 10 février 2011 par la commune de Neung-sur-Beuvron. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2011 02 10)Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Économie et finances, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU JEUDI 10 FEVRIER 2011

L’an deux mil onze, le jeudi dix février, à 20 heures, le Conseil Municipal s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Michel LEGOURD, Maire.

Etaient présents : M. Jean-François GIRARD, M. Claude HENRY, Mme Marie-Thérèse LEGOURD, Mme Annick LELIÈVRE, M. Arnaud CORBEAU, M. Jean-Michel DOUSSELIN, Mme Sophie FOUCHER, M. Benoît MORCHOINE, M. Lucien DUCHESNE,

Excusés : Madame Catherine ANDRÉ, M. Maurice DELANOUE, Mme Christiane COSSÉ Non excusé : M. Jean-Vincent BONIN,

Procurations : Madame Catherine ANDRÉ pour Monsieur Michel LEGOURD Madame Christiane COSSÉ pour Monsieur Jean- François GIRARD

Secrétaire : Mme Annick LELIEVRE.

ORDRE DU JOUR

1. P.V.R. marché des travaux chemin de Beaumont : choix des entreprises 2. Lotissement « La Sapinière »

3. Ouverture de Crédits avant vote BP : Commune et Camping

4. Renouvellement ligne de crédits

5. Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires

6. Demande de subventions,

7. Création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe,

8. Suppression d’un poste d’adjoint technique 2ème classe,

9. Devis

Questions diverses et informations

1. P.V.R. (Participation Voies et Réseaux)

Suite à l’ouverture des plis en mairie le 27 janvier dernier à 14 Heures pour la P.V.R. des terrains chemin de Beaumont à la charge du lotisseur, le cabinet AP’SOLU n’ayant pas fini d’examiner la conformité des offres, la réunion pour le choix des entreprises est reportée au mercredi 16 février prochain.

2. Lotissement « La Sapinière » (près de la maison de retraite)

Le Permis d’aménager du lotissement a été déposé en mairie. Un lotissement de 14 lots est prévu. Une dation de 3 lots sera faite à la commune de Neung-sur-Beuvron en compensation du prix du terrain.

Une convention sera à signer pour l’écoulement des eaux pluviales vers l’E.H.P.A.D. où elles seront collectées dans le réseau créé jusqu’à la Tharonne.

3. Ouverture de crédits avant vote BP - Commune et Camping

L’état des restes à réaliser a été donné au comptable du trésor mais est insuffisant pour régler les factures d’investissement reçues pour la commune et le camping. Le conseil municipal autorise le trésorier à régler les factures et ceci dans le cadre du paiement de ¼ du montant de l’année N-1 (articles L. 1612-1 et 1612-20 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Les crédits alloués seront ensuit inscrits lors du vote du budget 2011.

Le conseil municipal a voté à l’unanimité2

4. Renouvellement ligne de crédits

Monsieur le maire informe le conseil municipal de la nécessité de recourir au déblocage d’une ligne de crédits de 100 000 € auprès du Crédit Agricole Val de France à faible taux et pour un an.

Le conseil municipal a voté à l’unanimité

5. Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires,

Des itinéraires de la commune ont été présélectionnés afin d’être inscrits au P.D.E.S.I., une délibération est nécessaire et une convention doit être signée avec le Président du Conseil Général.

Le conseil municipal a voté à l’unanimité

6. Demande de subventions

• Collège Maurice Genevoix : 2 enfants de Neung : séjour : 4 jours à Dolus d’Oléron : coût 214 € - coût pour les familles 180 € - Pas de subvention.

• Collège Louis Pergaud : 40 enfants de 4ème : séjour : 2 jours aux Écuries de Saint Cyr : coût 70 € - coût pour les familles 37.50 €

- Une subvention globale pour le collège de Neung est attribuée pour 500 €.

Le conseil municipal a voté à l’unanimité

7. Création d’un poste d’adjoint technique territorial 2ème classe

Suppression d’un poste d’adjoint technique 2ème classe

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un agent de voirie démissionne, il est nécessaire de :

• Créer d’un poste d’Adjoint Technique Territorial 2ème classe à temps complet, • Suppression d’un poste d’Adjoint Technique 2ème classe à temps complet. Le conseil municipal après en avoir délibéré décide de créer un poste d’Adjoint Technique Territorial 2ème classe à temps complet et de supprimer une poste d’Adjoint Technique 2ème classe à temps complet.

Le conseil municipal a voté à l’unanimité

8. Devis

- Entreprise ROBERT – Relieur – registres état civil : 3 651.41 € H.T.

- Sologne Paysages et Jardins : taille végétaux : 3 558.75 € H.T.

- INÉO : horloges astronomiques : 1 360.00 € H.T.

Le conseil municipal accepte ces trois devis.3

Questions diverses et informations :

- Une nouvelle consultation concernant la fourrière de Salbris doit être faite. Une demande d’installation d’un miroir à la sortie du lotissement des Places Basses et un autre à côté du Cimetière en venant du chemin de Veillas (miroir avec panneau solaire ?) - Au niveau du collège un tronçon à 30 à l’heure est envisagé avec passages surélevés vers le stade, de la croix des Anges à la maison de retraite : l’amélioration de la sécurité à ce carrefour est à l’étude.

- ADIL : le Pass Foncier est remplacé par une autre aide, mais la commune peut toujours le proposer aux jeunes ménages : 2 Pass Foncier seront inscrits au budget de cette année soit 6 000 €.

- La maison de retraite « Villa des Fleurs » a été vendue à la Communauté de Communes pour l’euro symbolique.

- Les rideaux sont à remettre Salle de la Forge ainsi que les éclairages de secours, Madame LEGOURD et Monsieur HENRY vont se charger des rideaux.

- Des extincteurs à eau sont à mettre à la salle des fêtes en remplacement des extincteurs à poudre.

- Suite à l’incendie de la Salle des Fêtes, l’entreprise de nettoyage est intervenue, un devis pour refaire la toiture en bac acier a été demandé à l’entreprise FOUCHER de Neung-sur- Beuvron.

- Le terrain de pétanque du stade est à refaire en calcaire fin.

Séance levée à 22 H 00