Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 07 12 CM ListeDElib
Déliberation - 2022 07 12 CM ListeDElib
Déliberation - 2022 07 12 CM ListeDElib
Déliberation - 2022 07 12 CM Delib2
Déliberation - 2022 07 12 CM Delib2
Déliberation - 2022 07 12 CM Delib2
Déliberation - 2023 02 28 CM ListeDelib
Déliberation - 2023 02 28 CM ListeDelib
Déliberation - 2023 02 28 CM ListeDelib
Déliberation - 2022 12 05 CM Delib optim
Déliberation - 2022 07 12 CM ListeDElib
Document publié le Lundi 18 juillet 2022 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 07 12 CM ListeDElib)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Le 18 juillet 2022 Ai tes bains a ... LA MAIRIE Direction de l’administration générale et de la gestion patrimoniale GM/CZ/ Conseil municipal du mardi 12 juillet 2022 à 18 h 30 Liste des délibérations examinées ETAIENT PRESENTS Renaud BERETTI, Isabelle MOREAUX-JOUANNET, Sophie PETIT-GUILLAUME, Christèle ANCIAUX, Nicolas VAIRYO, Karine DUBOUCHET-REVOL, Michelle BRAUER, Jean-Marie MANZATO, Lucie DAL-PALU, Christophe MOIROUD, Esther POTIN, Laurent PHILIPPE, Céline NOEL-LARDIN, Philippe OBISSIER, Amélie DARLOT-GOSSELIN, Nicole MONTANT- DERENTY, Marietou CAMPANELLA, Gilles CAMUS, Christian PELLETIER, Daniel CARDE et Martine PEGAZ-HECTOR. ETAIENT EXCUSES Marie-Pierre MONTORO-SADOUX (avait donné pouvoir pour la séance à Sophie PETIT- GUILLAUME), Michel FRUGIER (avait donné pouvoir pour la séance à Renaud BERETTI), Thibaut GUIGUE (avait donné pouvoir pour la séance à Karine DUBOUCHET-REVOL), Jean-Marc VIAL (avait donné pouvoir pour la séance à Nicolas VAIRYO), Nicolas POILLEUX (avait donné pouvoir pour la séance à Christèle ANCIAUX), Claudie FRAYSSE (avait donné pouvoir pour la séance à Marietou CAMPANELLA), Alain MOUGNIOTTE (avait donne pouvoir pour la séance à Céline NOEL-LARDIN), Jérôme DARVEY (avait donne pouvoir pour la séance à Jean-Marie MANZATO), Pierre-Louis BALTHAZARD, André GRANGER, Valérie VIOLLAND (avait donné pouvoir pour la séance à Michelle BRAUER), Marina FERRARI (avait donné pouvoir pour la séance à Christian PELLETIER), France BRUYERE et André GIMENEZ. SECRETAIRE DE SEANCE : Amélie DARLOT-GOSSELIN Délibération n° 70 examinée le 12 juillet 2022 - ADMINISTRATION GENERALE — Désignation secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité avec 32 voix. Délibération n° 71 examinée le 12 juillet 2022 - ADMINISTRATION GENERALE -— Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 juin 2022 Approuvée à la majorité, avec 30 voix POUR et 2 CONTRE (Martine PEGAZ HECTOR et Daniel CARDE). Délibération n° 72 examinée le 12 juillet 2022 - ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le maire Pris acte de la communication. Délibération n° 73 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES IMMOBILIERES -— Chemin des Goliettes - Passation d’un protocole et achat de terrain Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 74 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FONCIÈRES - Route du Revard - Servitude de passage pour deux canalisations électriques Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 75 examinée le 12 juillet 2022 - DOMAINE PUBLIC - Lotissement Les Chênes -Abrogation de la délibération municipale Approuvée à l’unanimité avec 32 voix. Délibération n° 76 examinée le 12 juillet 2022 - URBANISME - Passation d’une convention de transfert d’un parc existant rue de l’Avenir dans le domaine public communal dans le cadre d’une opération de construction «Vill’ Avenir» sise 9, boulevard de Russie Approuvée à l’unanimité avec 32 voix. Délibération n° 77 examinée le 12 juillet 2022 - MARCHES PUBLICS -— Groupement de commandes entre la Commune d’Aix-les-Bains et Grand-Lac dans le cadre de l’opération de l'aménagement d’une voie verte entre le boulevard Barrier et la Place Clemenceau Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 78 examinée le 12 juillet 2022 - MARCHES PUBLICS — Groupement de commandes départemental avec le SDES pour l’achat d’électricité — renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 79 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES SOCIALES -— Convention de partenariat pour la mise en œuvre des clauses sociales dans les marchés publics période 2022-2024 Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 80 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES CULTURELLES -— Convention de partenariat dans le cadre de l’évènement « Aix-les-Bains de soleil » Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 81 examinée le 12 juillet 2022 - ECONOMIE - Vente d’un poids lourd du Centre Technique Municipal Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 82 examinée le 12 juillet 2022 - SPORTS - Subvention exceptionnelle 2022, dans le cadre des projets sportifs, attribuée à l’ASC Marlioz pour la participation de membres au championnat de France Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 83 examinée le 12 juillet 2022 - SPORTS - Subvention exceptionnelle 2022, dans le cadre des projets sportifs, attribuée au Club de Hockey-sur-Roulettes pour la participation de l’équipe U16 aux demi-finales de championnat de France Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 84 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 85 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - Attribution d’une subvention à l’association Groupement de défense sanitaire des Savoie (GDS de Savoie) Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 86 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - Garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de Savoisienne Habitat pour la construction de 9 logements locatifs PLAI — « Cottage Avenue » avenue de Saint Simond à Aix-les-Bains Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 87 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - Garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour la réhabilitation de 50 logements locatifs — 19 à 27 rue du Margériaz à Aix-les-Bains Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 88 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - Demande au SDES pour l'intégration d’audits énergétiques de bâtiments communaux au programme ACTEE II SEQUOIA Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 89 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - Réduction de 50 % du montant d’une occupation du domaine public de 2020 pour la société SO GRE BAT Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 90 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - ZAC des Bords du Lac — Compte rendu annuel 2021 Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (Martine PEGAZ-HECTOR et Daniel CARDE. Délibération n° 91 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - Rapport annuel du délégataire — Délégation de Service Public — Casino Grand Cercle Approuvée à la majorité avec 30 voix POUR et 2 CONTRE (Martine PEGAZ HECTOR et Daniel CARDE). Délibération n° 92 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - Rapport annuel du délégataire — Délégation de Service Public — Poker Bowl Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (Martine PEGAZ-HECTOR et Daniel CARDE. Délibération n° 93 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - Rapport annuel du délégataire — Délégation de Service Public — Centre équestre Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 94 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - Rapport annuel du délégataire — Délégation de Service Public — Golf Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (Martine PEGAZ-HECTOR et Daniel CARDE. Délibération n° 95 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - Rapport annuel du délégataire — Délégation de Service Public — Aix Énergies Nouvelles Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (Martine PEGAZ-HECTOR et Daniel CARDE. Délibération n° 96 examinée le 12 juillet 2022 - AFFAIRES FINANCIERES - Rapport annuel — Contrat de partenariat public privé éclairage public — CITEOS Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (Martine PEGAZ-HECTOR et Daniel CARDE. Délibération n° 97 examinée le 12 juillet 2022 - RESSOURCES HUMAINES -— Actualisation du tableau des emplois permanents de la commune Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 98 examinée le 12 juillet 2022 - MISSION LOCALE JEUNE - Convention de partenariat pour le soutien au développement des compétences Numériques Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 99 examinée le 12 juillet 2022 - HABITAT - Avis de la commune d’Aix-les- Bains sur la modification N°1 du PLH (programme local de l’habitat) Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 100 examinée le 12 juillet 2022 - ENVIRONNEMENT - Prêt d’usage d’un broyeur par Grand Lac à la Commune et aux habitants Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 101 examinée le 12 juillet 2022 -VOIRIE -— Intégration dans le domaine routier communal de l’Avenue Lord Revelstoke Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération n° 102 examinée le 12 juillet 2022 - VOIRIE - Dénominations de voies Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Renaud BERETTI, Maire d’Aix-les-Bains, Pour le maire et par délégation, Gilles MOCELLIN Directeur Général Adjoint Directeur de l’Administration Générale : AILre fe lB.of.?029 __2#-