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Compte-Rendu - 30 avril 2016
Document publié le Samedi 30 avril 2016 par la commune de Doissat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 30 avril 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
MAIRIE DE DOISSAT
24170
CONSEIL MUNICIPAL
Compte Rendu de la Séance du 30 avril 2016
Ouverture de la séance à 17h30
Secrétaire de Séance : Francine MAURY
Présents : Christian BOISSY, Francine MAURY, Robert DAURIAT, Stéphane LACOSTE, Alain WINGDICH, Jean-Marie GILET, Bruno LALLIER,
Jean-Pierre MORETTI.
Excusé : Michel DUMAS donne pouvoir à Christian BOISSY.
Francis RINGENBACH donne pouvoir à Robert DAURIAT.
ORDRE DU JOUR
• Choix du Maître d’œuvre pour projet travaux d’aménagement du Bourg et du cimetière.
M. Le Maire et Francine MAURY se sont rendus à une réunion d’information auprès de Mesdames Agnès GAUTHIER-DELMAS et Brigitte PISTOLOZZI à Belvès (Conseil Départemental) pour faire le point sur les aides à la commune de 2016 à 2020.
Nous avons décidé de prendre un Maître d’œuvre, la société AGEFAUR (Fabien AUSSEL, Laurent HICHARD et Jean Chistophe ABADIE) pour nous aider et nous conseiller sur ces projets d’aménagement.
• Délibération aliénation des chemins ruraux pour les prochaines ventes. Pour ce faire, il faut :
1 Commissaire enquêteur agréé à choisir sur une liste préétablie (disponible en Mairie ou auprès de la Préfecture) et dont les honoraires sont fixés par la Préfecture.
1 Annonce légale publiée sur 2 journaux d’annonces habilités
+ Les frais de notaire
+ Les frais de géomètre
L’ensemble de ces frais seront à la charge du demandeur.
Vote à l’unanimité pour cette réglementation
• Travaux Cave (nouvelle salle de réunion au sous-sol)
Pose d’une VMC + aérateur silencieux + aération naturelle
Devis de René BAHLOUL = 414,30€ HT.
Vote à l’unanimité
• Aménagement salle de réunion du sous-sol
Devis FABREGUE : tables + chaises = 1.221,98 HT
Devis DMC Bureautique : incomplet, reporté cause manque de renseignements sur devis.
Pour le sol, un carrelage de couleur grise a été choisi
Pour les murs, 3 côtés seront blancs et 1 côté de couleur verte. Les menuiseries également de couleur verte (ref J3.23.78)
. MAIRIE DE DOISSAT
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• Devis QUENTIN Informatique SIORAC
Intervention nécessaire sur le PC (Tour) : nettoyage en profondeur + un écran + une carte wifi = 161,67 HT.
Accepté à l’unanimité
• Prévisions Travaux sur routes.
- Routes castinées, voir avec l’Entreprise CONSTANTIN après les dernières finitions de la piste Fonvergne
- Routes rétrocédées par la ComCom, faire un état des lieux (routes en catégorie C).
Réunion prévue le 11 mai 2016 avec Sébastien VIDAL (responsable) pour la voierie communautaire.
DIVERS
• Armoire à Pharmacie offerte par M. Jean Pierre MORETTI, la trousse de soins étant achetée à la Pharmacie DELAGE..
• Signalisation des pistes forestières à la demande des pompiers, un nom et un N° devant être apposés à l’entrée de chacune.
N°1 Piste du Tramway
N°2 Garenne
N°3 Fonvergne
Suite à l’accord du Conseil, les panneaux correspondants seront commandés.
• Commande de fleurs à la jardinerie + plantation réalisée le 21 mai 2016 à partir de 14h00 jusqu’à 17h00 environ.
• Demande de Travaux Électrification, document sur lequel est inscrit la réalisation de l’effacement des fils nus, sera présenté par M. Robert DAURIAT à la prochaine réunion du SDE24 (La Jasse et Ruffel).
• Inauguration de la piste forestière.
Le dimanche 22 mai 2016 en association avec la Fête de la Nature du canton de Belvès.
• Suite à la demande de M. Stéphane LACOSTE et après plusieurs relances verbales auprès de la propriétaire, un courrier sera envoyé à Mme Geneviève RIMONTEIL pour motif qu’un arbre mort penche au-dessus de la route de La Sudrie Basse et qu’il présente une situation dangereuse.
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Le prochain Conseil Municipal est fixé au : Samedi 04 juin 2016 à 17h00. Réunion préparatoire des adjoints prévue : Mercredi 25 mai 2016 matin. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h50.