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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2021 02 22 Ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Entrepreneuriat et startup, Assurance,
Plélan-le-Grand, le 12 février2021
A l’attention de Mesdames et Messieurs les
Conseillers communautaires
Pour information à Mesdames et Messieurs les
conseillers municipaux
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil de la Communauté de Communes de Brocéliande qui aura lieu :
Lundi 22 février 2021 à 20 h 00
Centre Culturel “ Brocéliande”
7 rue Jeanne d’Arc
35310 BREAL-SOUS-MONTFORT
Vous devrez appliquer les préconisations suivantes :
En conformité avec la Loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire, le Conseil communautaire ne sera pas accessible au public. Une retransmission en direct sera accessible sur You Tube sur la chaine : Communauté de communes de Brocéliande.
- Nomination du secrétaire de séance
- Validation du compte-rendu du Conseil communautaire du 25 janvier 2021
Ordre du jour :
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE – COMMUNICATION – FORMATION DES ELUS
1. Débat d’Orientation Budgétaire 2021
2. Approbation des comptes de gestion 2020 (principal - annexes - autonomes) 3. Approbation des Comptes administratifs 2020 (principal - annexes - autonomes) 4. Bilan des cessions et acquisitions immobilières pour l'année 2020
5. Commerce de boulangerie-épicerie - Maxent : proposition de maintien du montant révisé des loyers
- Port du masque individuel OBLIGATOIRE
- Lavage des mains avec une solution hydroalcoolique à l’entrée dans la salle - Prendre place sur une table avec le respect des règles de distanciation physique - Utilisation d’un stylo personnel pour signature de la feuille d’émargementECONOMIE – EMPLOI - AGRICULTURE
6. Parc d’Activité “ le Hindré 3” - Bréal-sous-Montfort :
- 6.1 vente de terrain au profit de la Société DAC TRANSPORT
- 6.2 vente de terrain au profit de la société S.T.M.I.ie
PATRIMOINE - MUTUALISATION
7. Travaux d’extension, restructuration et aménagement intérieur de l'office de tourisme de Paimpont : avenants au lot n°4 -Couverture - Ardoises-Zinc - Etanchéité et au lot n°14 - Plomberie - Chauffage - Ventilation
8. Construction d’une salle de boxe - Monterfil : avenant pour dévoiement des réseaux existants
INFORMATIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Président,
Bernard ETHORÉListe des personnes invitées :
– Membres du Conseil communautaire
– AUBIN Annick
– BERRÉE Gérard,
– BOISSEL Dominique,
– BOURGEOIS Bruno
– DAHYOT Dominique
– DAVID Evelyne
– DOUTÉ-BOUTON
– DUAULT Michel
– DUMAND Stéphanie
– ETHORÉ Bernard
– FERRIERES Éric
– GRUEL Audrey
– GUÉRIN Didier
– HERCOUET Roland
– HIROU-ROBERT Audrey
– KERGUEN Françoise
– LE RHUN Sébastien
– LEFEUVRE Alain
– LEROY Sylvie
– MARTY Aude
– MOIZAN David
– NOGUES Sandrine
– PERSAIS Chantal
– PERSEHAIE Pierre
– PRIOUL Ange
– RIFFAULT Patrick
– ROBIN Catherine
– ROLLAND Bénédicte
– SAVATIER Fabienne
– THOMAS Éric
Pour information aux conseillers municipaux