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Acte - DEL2023 83 ACTE TPN
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL2023 83 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
COMMUNE
DE
NANT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
9.
Autres
domaines
de
compétences
/9.1
Autres
domaines
de
compétence
des
Mairie
de
Nant
communes
Place
du
Claux
HÉRSERESSS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA COMMUNE
DE
NANT
Séance
du
21
septembre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Présents
: 11
Votants
:
13
Date
de
convocation
: 12/09/2023
Date
d’affichage
: 12/09/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt
et un
septembre,
à 18h00,
le Conseil
municipal
de
Nant,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Richard
FIOL,
maire.
Etaient
présents
:
Richard
FIOL,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Michel
VERNHETTES,
Paulette
FOURNIER,
Jean-Pierre
CHARALAMBOS,
Sabine
THOMAS,
Yvan
BOUAT,
Claude
AROCAS,
Christian
JULIAN,
Magali
COULET.
Etaient
Représentés
:
Virginie
GOVIGNON
représentée
par Yvan
BOUAT,
Jean-François
GALLIARD
représenté
par
Jean-Pierre
CHARALAMBOS.
Etaient
Absents
: Vanessa
AUBELEAU,
Lionel
CAYRON.
Délibération
n°
2023-83
Objet
: Conventionnement
avec
Aveyron
INGENIERIE
pour
la
rénovation
d’un
réseau
millénaire
de
canaux
d'arrosage
Suite
à
la
rencontre
avec
Aveyron
Ingénierie
concernant
l'étude
pour
la
rénovation
du
réseau
millénaire
de
canaux
d'arrosage,
l'agence
départementale
a transmis
une
convention
de
mission.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
:
-
D’adopter
la
convention
entre
Aveyron
Ingénierie
et
la
Mairie
de
Nant
pour
la
réalisation
d'une
étude
pour
la rénovation
du
réseau
millénaire
de
canaux
d'arrosage ;
-
D’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
affaire.
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à
NANT,
le 21
septembre
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
LA
Alain
DELMAS
Richard
FIOL
LS
élus
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20230921-DEL2023_83-DE Reçu le 26/09/2023